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215 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
paroisse de Coupesarte

4 medias

paroisse de Coupesarte
Cote
16B/67
 Date
1/03/1789
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Bailliage de Falaise, ordre du Tiers Etat
  • Cahiers de doléances
  • paroisse de Coupesarte
Résultat n°2

BH/4/6289
Cote
BH/4/6289
 Date- Lieu
Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972), Biéville-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 1972), Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016), Canon (Calvados ; jusqu'en 1972), Castillon-en-Auge (Calvados), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Crèvecoeur-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Croissanville (Calvados ; jusqu'en 2016), Ecajeul (Calvados ; jusqu'en 1972), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Lécaude (Calvados ; jusqu'en 2016), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Magny-le-Freule (Calvados ; jusqu'en 2016), Méry-Corbon (Calvados ; jusqu'en 2016), Monteille (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Livaye (Calvados), Percy-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Quétiéville (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Aubin-sur-Algot (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Crespin (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Laurent-du-Mont (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Loup-de-Fribois (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Pair-du-Mont (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 2023 et 2024

  • Quartos (BH/4/)
  • Mézidon et son canton
  • BH/4/6289
Résultat n°3

Paroisses de la sergenterie de Thury (1617, 35 paroisses), Acqueville (1712, 1786), Ailly (1712), Airan (1712, 1788), Ammeville (1712), Auberville-sur-la-Mer (1712), Angloischeville (1712), Angoville (1712), Antoigny (1712, Orne), Aubigny (1712), Authieux-Papion (1712, 1787, 1788), Batilly (1712, Orne), Bazoches-au-Houlme (1712, 1788, Orne), Beauvain (1712, Orne), Bellou-en-Houlme (1712, Orne), Bernay (1712, Orne), Bernières-sur-Dive (1712), Berville (1712), Biéville-en-Auge (1712, 1787), Bô (Le) (1787-1788), Boissey (1712, 1787), Bonnoeil (1712), Bons (1712), Bray-en-Cinglais (1712), Bray-la-Campagne (1712), Bretteville-le-Rabet (1712), Bretteville-sur-Dives (1701, 1712), Bretteville-sur-Laize (1712, 1787), Le Breuil (1712), Brieux (1712), Briouze (1712, Orne), Le Bû-sur-Rouvres (1712), Canon (1712, 1786-1787), Carel (1712), La Carneille (1712, Orne), Castillon-en-Auge (1712, 1787), Caumont-sur-Orne (1712), Cesny-aux-Vignes (1712), Cesny-en-Cinglais (1712, 1787), Courcy (1712, 1727), Chahains (1712, Orne), Le Champ-de-la-Pierre (1712, Orne), Champcerie (1617, 1712, Orne), La Chapelle-Mauvoisin (1712, Orne), La Chapelle-Souquet (1712), La Chaux (1712, Orne), Chênedouit (1712, Orne), Chênesec (1712, Orne), Cingal (1712), Combray (1712), Condé-sur-Laizon (1712, 1787), Cordey (1712), Cossesseville (1712), Couliboeuf (1712), Llaa Coulonche (1712, Orne), Coupesarte (1712, 1788), Courteille (1712, Orne), Couterne (1712, Orne), Cramesnil (1712, Orne), Damblainville (1712), Le Détroit (1712), Durcet (1712, Orne),Donnay (1712), Donville (1712), Doux-Marais (1712)
Cote
2C/2620
 Date
1617-1790
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Ailly (Calvados, France ; jusqu'en 1858), Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Auberville (Calvados, France), Angloischeville (Calvados, France ; jusqu'en 1827), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 1827), Antoigny (Orne), Aubigny (Calvados, France), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Batilly (Orne), Bazoches-au-Houlme (Orne), Beauvain (Orne), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Bernay (Eure), Bernières-d'Ailly (Calvados), Berville (Calvados ; jusqu'en 1972), Biéville-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 1972), Le Bô (Calvados), Boissey (Calvados ; jusqu'en 2016), Bonnoeil (Calvados), Bons-Tassilly (Calvados), Bray-en-Cinglais (Calvados ; jusqu'en 1835), Bray-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 1972), Bretteville-le-Rabet (Calvados), Bretteville-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Bretteville-sur-Laize (Calvados), Le Breuil (Calvados ; jusqu'en 1848), Brieux (Orne), Briouze (Orne), Le Bû-sur-Rouvres (Calvados), Canon (Calvados ; jusqu'en 1972), Carel (Calvados ; jusqu'en 1845), La Carneille (Orne), Castillon-en-Auge (Calvados), Caumont-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Cesny-aux-Vignes (Calvados ; jusqu'en 1971 puis à partir de 2005), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Courcy (Calvados), Le Champ-de-la-Pierre (Orne), Champcerie (Orne), La Chapelle-Souquet (Calvados ; jusqu'en 1823), Chênedouit (Orne), Cingal (Calvados ; jusqu'en 1833), Combray (Calvados), Condé-sur-Ifs (Calvados), Cordey (Calvados), Cossesseville (Calvados), Couliboeuf (Calvados ; jusqu'en 1857), La Coulonche (Orne), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Courteilles (Orne), Couterne (Orne), Craménil (Orne), Damblainville (Calvados), Donnay (Calvados), Donville (Calvados ; jusqu'en 1858), Doux-Marais (Calvados ; jusqu'en 1836)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Falaise
  • Election
  • Rôles de la taille
  • Paroisses de la sergenterie de Thury (1617, 35 paroisses),...
Résultat n°4
Coupesarte

2 lots 23 medias

Coupesarte
Cote
C/7068
 Date
1760-1774
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

  • Impositions et affaires financières
  • Vingtièmes
  • Election de Falaise
  • Coupesarte
Résultat n°5

Coupesarte
Cote
2D/1321
 Date
1737-1791
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Collèges et maisons d'enseignement

  • Religieuses de la Providence
  • Lisieux
  • Ecoles
  • Calvados
  • Coupesarte
Résultat n°6
1933-1942

3 medias

1933-1942
Cote
4E/18691
 Date
1933-1942
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Tables décennales
  • 1933-1942
Résultat n°7

1943-1952
Cote
4E/18700
 Date
1943-1952
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Tables décennales
  • 1943-1952
Résultat n°8

1953-1962
Cote
4E/18704
 Date
1953-1962
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°9

1963-1972
Cote
4E/18708
 Date
1963-1972
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

  • Coupesarte
  • Tables décennales
  • 1963-1972
Résultat n°10

Coupesarte
Cote
5E/5
 Date
1750-1753
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 5E - Communautés d'habitants

  • C
  • Coupesarte
Résultat n°11

1789-6 novembre 1815
Cote
22EDT/1/1
 Date
1789-1815
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 1789-6 novembre 1815
Résultat n°12

25 février 1816-7 août 1837
Cote
22EDT/1/2
 Date
1816-1837
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 25 février 1816-7 août 1837
Résultat n°13

8 novembre 1837-15 février 1860
Cote
22EDT/1/3
 Date
1837-1860
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 8 novembre 1837-15 février 1860
Résultat n°14

21 mai 1860-14 mars 1881
Cote
22EDT/1/4
 Date
1860-1881
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 21 mai 1860-14 mars 1881
Résultat n°15

1889-1941
Cote
22EDT/2/1
 Date
1889-1941
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits
  • 1889-1941
Résultat n°16

3 août 1938-14 mai 1945
Cote
22EDT/2/2
 Date
1938-1945
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits
  • 3 août 1938-14 mai 1945
Résultat n°17

Archives et objets mobiliers : inventaires
Cote
22EDT/2/3
 Date
1848-1912
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Administration générale de la commune
  • Archives et objets mobiliers : inventaires
Résultat n°18

1577-1694
Cote
22EDT/2/4
 Date
1577-1694
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1577-1694
Résultat n°19

1695-1774
Cote
22EDT/3
 Date
1695-1774
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1695-1774
Résultat n°20

Naissances (1793-an X)
Cote
22EDT/4/1
 Date
1793-1802
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1793-an X)
Résultat n°21

Mariages (1793-an X)
Cote
22EDT/4/2
 Date
1793-1802
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1793-an X)
Résultat n°22

Décès (1793-an X)
Cote
22EDT/4/3
 Date
1793-1802
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1793-an X)
Résultat n°23

Naissances (an XI-1812)
Cote
22EDT/4/4
 Date
1802-1812
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (an XI-1812)
Résultat n°24

Mariages (an XI-1812)
Cote
22EDT/4/5
 Date
1802-1812
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (an XI-1812)
Résultat n°25

Décès (an XI-1812)
Cote
22EDT/4/6
 Date
1802-1812
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (an XI-1812)
Résultat n°26

Naissances (1813-1822)
Cote
22EDT/5/1
 Date
1813-1822
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1813-1822)
Résultat n°27

Mariages (1813-1822)
Cote
22EDT/5/2
 Date
1813-1822
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1813-1822)
Résultat n°28

Décès (1813-1822)
Cote
22EDT/5/3
 Date
1813-1822
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1813-1822)
Résultat n°29

1823-1832
Cote
22EDT/5/4
 Date
1823-1832
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1832
Résultat n°30

1833-1843
Cote
22EDT/5/5
 Date
1833-1843
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1833-1843
Résultat n°31

Naissances (1844-1866)
Cote
22EDT/5/6
 Date
1844-1866
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1844-1866)
Résultat n°32

Mariages (1844-1866)
Cote
22EDT/6/1
 Date
1844-1866
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1844-1866)
Résultat n°33

Décès (1844-1866)
Cote
22EDT/6/2
 Date
1844-1866
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1844-1866)
Résultat n°34

Naissances (1867-1876)
Cote
22EDT/6/3
 Date
1867-1876
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Naissances (1867-1876)
Résultat n°35

Mariages (1867-1876)
Cote
22EDT/6/4
 Date
1867-1876
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Mariages (1867-1876)
Résultat n°36

Décès (1867-1876)
Cote
22EDT/6/5
 Date
1867-1876
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Décès (1867-1876)
Résultat n°37

Publications de mariages
Cote
22EDT/6/6
 Date
1832-1911
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Publications de mariages
Résultat n°38

Extraits d’actes d’état civil
Cote
22EDT/7
 Date
1767-1886
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Etat civil
  • Extraits d’actes d’état civil
Résultat n°39

Etats de sections
Cote
22EDT/8/1
 Date
1796-1797
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°40

Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles
Cote
22EDT/8/2
 Date
1791-1815
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnelle,...
Résultat n°41

Contribution cadastrale : matrice de rôle pour la contribution foncière ; portes et fenêtres : matrice de rôle
Cote
22EDT/8/3
 Date
1814-1821
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Contribution cadastrale : matrice de rôle pour la contribution...
Résultat n°42

Atlas cadastral
Cote
22EDT/8/4
 Date
s.d.
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Atlas cadastral
Résultat n°43

Etats de sections
Cote
22EDT/8/5
 Date
1814
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°44

Folios 1-95
Cote
22EDT/8/6
 Date- Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
  • Folios 1-95
Résultat n°45

Folios 97-110
Cote
22EDT/9/1
 Date- Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
  • Folios 97-110
Résultat n°46

1882-1910
Cote
22EDT/9/2
 Date
1882-1910
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1882-1910
Résultat n°47

1911-1956
Cote
22EDT/9/3
 Date
1911-1956
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1956
Résultat n°48

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
22EDT/9/4
 Date
1913-1956
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°49

Livre des mutations
Cote
22EDT/10/1
 Date
1817-1821
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Livre des mutations
Résultat n°50

Constructions nouvelles. Déclarations
Cote
22EDT/10/2
 Date
1899-1966
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Constructions nouvelles. Déclarations
Résultat n°51

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Cote
22EDT/10/3
 Date
1957-1974
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Résultat n°52

Matrices générales des contributions
Cote
22EDT/10/4
 Date
1882-1961
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°53

Etats du montant des rôles
Cote
22EDT/10/5
 Date
1935-1979
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°54

Prestation en nature
Cote
22EDT/10/6
 Date
1854-1878
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Prestation en nature
Résultat n°55

Rétribution scolaire
Cote
22EDT/10/7
 Date
1865-1879
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Rétribution scolaire
Résultat n°56

Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations
Cote
22EDT/10/8
 Date
1918-1966
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations
Résultat n°57

Mandements
Cote
22EDT/10/9
 Date
1802-1875
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Contributions
  • Mandements
Résultat n°58

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
22EDT/11/1
 Date
1849-1971
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°59

Liste des points d’affichage en cas de mobilisation
Cote
22EDT/11/2
 Date
s.d.
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Liste des points d’affichage en cas de mobilisation
Résultat n°60

Garde nationale
Cote
22EDT/11/3
 Date
1832-1851
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
Résultat n°61

Garde nationale mobile : état de recensement
Cote
22EDT/11/4
 Date
1868
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Garde nationale mobile : état de recensement
Résultat n°62

Guerre 1914-1918. Emplacement des sépultures de deux soldats dans le cimetière : plan
Cote
22EDT/11/5
 Date
s. d.
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Guerre 1914-1918. Emplacement des sépultures de deux...
Résultat n°63

Guerre 1939-1945. Internés, déportés, fusillés : carte du Calvados
Cote
22EDT/11/6
 Date
s.d.
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Internés, déportés, fusillés : carte...
Résultat n°64

Débits de boissons. Réglementation d’installation : arrêté du maire
Cote
22EDT/11/7
 Date
1903
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Police-justice-hygiène publique
  • Débits de boissons. Réglementation d’installation :...
Résultat n°65

Enlèvement des boues. Adjudication
Cote
22EDT/11/8
 Date
1835-1898
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Police-justice-hygiène publique
  • Enlèvement des boues. Adjudication
Résultat n°66

Demande de renseignements : certificat
Cote
22EDT/11/9
 Date
1883
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Police-justice-hygiène publique
  • Demande de renseignements : certificat
Résultat n°67

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote
Cote
22EDT/12
 Date
1880-1992
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
Résultat n°68

Plébiscites (1851-1870)
Cote
22EDT/13/1
 Date
1851-1870
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Plébiscites (1851-1870)
Résultat n°69

Référendums (1958-1972)
Cote
22EDT/13/2
 Date
1958-1972
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Référendums (1958-1972)
Résultat n°70

Présidentielles (1965-1974)
Cote
22EDT/13/3
 Date
1965-1974
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965-1974)
Résultat n°71

Sénatoriales (1852-1970)
Cote
22EDT/13/4
 Date
1852-1970
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1852-1970)
Résultat n°72

Législatives (1852-1978)
Cote
22EDT/13/5
 Date
1852-1978
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1852-1978)
Résultat n°73

Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
Cote
22EDT/13/6
 Date
1852-1976
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
Résultat n°74

Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
22EDT/13/7
 Date
1831-1971
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection et installation...
Résultat n°75

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
22EDT/13/8
 Date
1871-1911
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°76

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
22EDT/13/9
 Date
1910-1911
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°77

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
22EDT/13/10
 Date
1951-1976
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°78

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
22EDT/13/11
 Date
1946-1978
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°79

Propriétaires forestiers : listes électorales
Cote
22EDT/13/12
 Date
1966-1979
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Propriétaires forestiers : listes électorales
Résultat n°80

Membres de l’administration de la caisse primaire d’assurance maladie : listes électorales, procès-verbaux
Cote
22EDT/13/13
 Date
1955
 Lieu
Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Coupesarte

  • Elections-personnel municipal
  • Membres de l’administration de la caisse primaire d’assurance...