Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Date
2017-2020
Cote
14T/16/490/1
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
2017-2020
14T/16/490/1
2002-2018
14T/16/252
2007-2016
14T/16/501/1
2004-2015
14T/16/333
2000-2003
2001
126FI/5
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
sans date, 2e moitié du XXe siècle
21J/156-21J/157
Poutaraud, Marcel (1885-1981)
1981-1999
1998
2803W/1241
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1998
2803W/1242
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1997
2803W/1240
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
juillet 1986
14FI/16
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1971-1983
3394W/519
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1973-1982
4E/18689
1972-1982
1972-1982
1921-1981
1974-1980
2829W/1245
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/886
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/1244
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1074W/665
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1935-1976
1390W/14/1204
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1211
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937-1976
1390W/14/1199
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1203
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1201
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1202
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1217
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1206
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1961-1976
1390W/14/1210
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1213
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937-1976
1390W/14/1208
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1205
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1216
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1212
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1214
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1207
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935-1976
1390W/14/1200
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937-1976
1390W/14/1209
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1960-1976
1390W/14/1215
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1976
1076W/119
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1976
1390W/14/1198
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1890-1974
98J/17
Cabinet d'architecture Auvray.
1935-1974
630EDT/42
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1935-1974
630EDT/43
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1933-1974
630EDT/44
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
s.d.
630EDT/46
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1937-1974
630EDT/47
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1935-1974
2829W/418
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1935-1974
2829W/419
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1935-1974
2829W/417
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1920-1973
630EDT/44
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1973
2803W/1231
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1945-1973
630EDT/46
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1973
630EDT/44
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1947-1973
630EDT/46
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1790-1972
630EDT/46
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1953-1972
630EDT/40/6
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1948-1972
1957-1972
630EDT/48
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1962-1971
1962-1971
1877-1971
630EDT/40/3
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1953-1971
630EDT/48
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1920-1970
630EDT/20/7
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1962-1969
630EDT/46
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1908-1967
630EDT/44
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1966
3394W/519
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1937-1966
2545W/263
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937-1966
2545W/261
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1930-1965
630EDT/26/7
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1826-1965
630EDT/33/4
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1957-1965
630EDT/44
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1872-1964
630EDT/41
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1844-1963
630EDT/1/6
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1853-1962
630EDT/10/3
Mairies de Feuguerolles-Bully et de Bully.
1953-1962
4E/10130
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