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196 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Heuland

    3 medias

    Heuland

    Date

    1935

    Cote

    3248W/375

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Heuland

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Hérouville-Saint-Clair, Hérouvillette, Heuland, Heurtevent, Hiéville, Hoguette (La).

    Cote

    922W/78

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Hérouville-Saint-Clair, Hérouvillette, Heuland, Heurtevent,...
  4. Résultat n°4

    Heuland

    Date

    décembre 2021

    Cote

    14T/16/532/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Heuland
  5. Résultat n°5

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  6. Résultat n°6

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  7. Résultat n°7

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    19 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/4519

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    24 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4518

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    56 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/4517

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    98 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/4516

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  12. Résultat n°12
    état de section

    32 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/4515

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • état de section
  13. Résultat n°13
    état de section

    27 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/4514

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • état de section
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    21 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/4513

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1942

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  16. Résultat n°16
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1826

    Cote

    3P/1942

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
  17. Résultat n°17
    Section B d' Ancre

    1 media

    Section B d' Ancre

    Date

    1826

    Cote

    3P/1942

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heuland
    • plan cadastral
    • Section B d' Ancre
  18. Résultat n°18
    Heuland

    1 media

    Heuland

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Heuland
  19. Résultat n°19

    Traitement des instituteurs : contingents communaux

    Date

    1889

    Cote

    729EDT/13/14

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Traitement des instituteurs : contingents communaux
  20. Résultat n°20

    Instruction primaire : budget

    Date

    1879

    Cote

    729EDT/13/13

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire : budget
  21. Résultat n°21

    Enfants de 6 à 13 ans : listes

    Date

    1884

    Cote

    729EDT/13/12

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans : listes
  22. Résultat n°22

    Enfants admis gratuitement : listes

    Date

    1873-1880

    Cote

    729EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants admis gratuitement : listes
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1879-1937

    Cote

    729EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  24. Résultat n°24

    Soins médicaux aux victimes militaires

    Date

    1928

    Cote

    729EDT/13/9

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes militaires
  25. Résultat n°25

    Comptes administratifs (1957-1960)

    Date

    1957-1960

    Cote

    729EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1957-1960)
  26. Résultat n°26

    Budgets supplémentaires (1958-1961)

    Date

    1958-1961

    Cote

    729EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets supplémentaires (1958-1961)
  27. Résultat n°27

    Création (1891)

    Date

    1891

    Cote

    729EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Création (1891)
  28. Résultat n°28

    Pétition des habitants en faveur du sieur Vauquelin, curé de Branville

    Date

    1833

    Cote

    729EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Cultes
    • Pétition des habitants en faveur du sieur Vauquelin,...
  29. Résultat n°29

    Distribution d'énergie électrique

    Date

    1939-1955

    Cote

    729EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Distribution d'énergie électrique
  30. Résultat n°30

    Adduction d'eau

    Date

    1960

    Cote

    729EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Adduction d'eau
  31. Résultat n°31

    Pont mixte avec Branville : correspondance

    Date

    1878

    Cote

    729EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Pont mixte avec Branville : correspondance
  32. Résultat n°32

    Contentieux relatif à l'usurpation de chemins communaux par Thomas Amaury

    Date

    1800-1922

    Cote

    729EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Contentieux relatif à l'usurpation de chemins communaux...
  33. Résultat n°33

    Chemin rural numéro 2 (dit de la Fontaine de Heuland). Projet de déviation

    Date

    1910

    Cote

    729EDT/12/13

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 2 (dit de la Fontaine de Heuland)....
  34. Résultat n°34

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1925-1959

    Cote

    729EDT/12/12

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  35. Résultat n°35

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1872-1962

    Cote

    729EDT/12/11

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  36. Résultat n°36

    Chemins ruraux. Reconnaissance : notification aux riverains des arrêtés

    Date

    1888

    Cote

    729EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux. Reconnaissance : notification aux riverains...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux et ruraux. Classement, reconnaissance

    Date

    1868-1961

    Cote

    729EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux et ruraux. Classement, reconnaissance
  38. Résultat n°38

    Cimetière : concessions

    Date

    1948-1959

    Cote

    729EDT/12/8

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière : concessions
  39. Résultat n°39

    Sources, distribution d'eau pour Houlgate. Etablissement de canalisations

    Date

    1906-1916

    Cote

    729EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Bâtiments et biens communaux
    • Sources, distribution d'eau pour Houlgate. Etablissement...
  40. Résultat n°40

    Croix-Rollon. Restauration

    Date

    1937

    Cote

    729EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales d'Heuland

    • Bâtiments et biens communaux
    • Croix-Rollon. Restauration