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755 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Jort

    16 medias

    Jort

    Date

    1936 - 1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Jort

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 147A à152

    Date

    1853-1896

    Cote

    2753W/42

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 147A à152

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3
    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    17 medias

    Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Morteaux-Couliboeuf

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    1954-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    1464W/693

    • Contexte : Archives notariales de Jort

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1954-1959
  5. Résultat n°5

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    1464W/692

    • Contexte : Archives notariales de Jort

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1944-1953
  6. Résultat n°6

    Jort

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Jort

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  7. Résultat n°7

    Jort

    Cote

    1074W/671

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Jort

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Dossiers 1119BP, 1120BP

    Cote

    926W/329

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Jort
    • Dossiers 1119BP, 1120BP
  9. Résultat n°9

    Dossier 2650RIC

    Cote

    923W/823

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Jort
    • Dossier 2650RIC
  10. Résultat n°10

    Isigny, Janville, Jort, Juaye-Mondaye,

    Cote

    922W/82

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Isigny, Janville, Jort, Juaye-Mondaye,
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1962

    Cote

    652W/8248

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Jort
    • Procès-verbaux de remembrement
  12. Résultat n°12

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/8105

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Jort
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  13. Résultat n°13

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/8104

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Jort
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  14. Résultat n°14
    an IX-an X, fructidor an XII-1895

    743 medias

    an IX-an X, fructidor an XII-1895

    Date

    1800-1895

    Cote

    8U/3/14

    • Contexte : Archives notariales de Jort

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an IX-an X, fructidor an XII-1895
  15. Résultat n°15

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  16. Résultat n°16

    1969-1989

    Date

    1969-1993

    Cote

    14T/31/566/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives
    • 1969-1989
  17. Résultat n°17

    1921-1968

    Date

    1921-1968

    Cote

    14T/31/566/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives
    • 1921-1968
  18. Résultat n°18

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  19. Résultat n°19

    Rivière de la Dives

    Date

    s.d

    Cote

    S/12846

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de la Dives
    • Rivière de la Dives
  20. Résultat n°20

    Luc-sur-Mer, Vendeuvre, Jort et Sassy, Cresserons, Ouistreham, Colleville-sur-mer, Langrune-sur-Mer, Douvres, Plumetot

    Cote

    S/12465

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Luc-sur-Mer, Vendeuvre, Jort et Sassy, Cresserons,...
  21. Résultat n°21

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    s.d

    Cote

    S/485

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°4, Rouen-Falaise
    • Divers (voir présentation du contenu)
  22. Résultat n°22

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1860-1870

    Cote

    S/484

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°4, Rouen-Falaise
    • Divers (voir présentation du contenu)
  23. Résultat n°23
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/4659

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  24. Résultat n°24
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4658

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  25. Résultat n°25
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    135 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/4657

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/4656

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    279 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/4655

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  28. Résultat n°28
    état de section

    83 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/4654

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • état de section
  29. Résultat n°29
    état de section

    87 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/4653

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • état de section
  30. Résultat n°30
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1819

    Cote

    3P/4652

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  31. Résultat n°31
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  32. Résultat n°32
    Section A de Macé

    1 media

    Section A de Macé

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • plan cadastral
    • Section A de Macé
  33. Résultat n°33
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  34. Résultat n°34
    Section C sur la Fosse de Jort

    1 media

    Section C sur la Fosse de Jort

    Date

    1813

    Cote

    3P/1959

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Jort
    • plan cadastral
    • Section C sur la Fosse de Jort
  35. Résultat n°35
    an III-an IV

    55 medias

    an III-an IV

    Date

    1794-1796

    Cote

    3L/1222

    • Contexte : Archives notariales de Jort

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an III-an IV
  36. Résultat n°36

    Inventaire du mobilier et des archives

    Date

    an VIII

    Cote

    1L/1809, 1L/1792 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Pont-de-Jort 
    • Inventaire du mobilier et des archives
  37. Résultat n°37

    Enregistrement des mutations de propriété

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1L/1808, 1L/1791 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Pont-de-Jort 
    • Enregistrement des mutations de propriété
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux des fêtes décadaires

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1L/1807, 1L/1790 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Pont-de-Jort 
    • Procès-verbaux des fêtes décadaires
  39. Résultat n°39

    21 frimaire an VI-19 floréal an VIII

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    1L/1806, 1L/1789 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Pont-de-Jort 
    • Registre d’ordre des pétitions
    • 21 frimaire an VI-19 floréal an VIII
  40. Résultat n°40

    25 brumaire-2ème complémentaire an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1L/1805, 1L/1788 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Pont-de-Jort 
    • Registre d’ordre des pétitions
    • 25 brumaire-2ème complémentaire an IV