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835 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1955-2001

    Date

    1955-2001

    Cote

    3394W/590

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Jort
    • 1955-2001

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    C

    1 media

    C

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZH-ZI

    1 media

    ZH-ZI

    Date

    1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH-ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    B1-B1

    1 media

    B1-B1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1-B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    B3 bis

    1 media

    B3 bis

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B3 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    B3 ter

    1 media

    B3 ter

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B3 ter

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1972

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    A1-A2

    1 media

    A1-A2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1-A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    3248W/359

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : J
    • Jort
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1305

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Jort
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/892

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Jort
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Comptes supprimés

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/505

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Jort
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1936-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.