Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2004-2012
3394W/714
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/9
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1973-1982
4E/18322
Vers 1980
Vers 1980
1963-1972
1850-1970
308EDT/11
Mairie de La Pommeraye.
1903-1967
14T/31/120
1953-1962
1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10140
1954
3248W/300
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1911-1953
308EDT/27
Mairie de La Pommeraye.
1913-1953
3P/5853
1911-1953
3P/5855
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