Communauté de communes entre Thue et Mue
Date
2001-2013
Cote
14T/16/347
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes entre Thue et Mue
2001-2013
14T/16/347
2008-2009
14T/16/355
2001
126FI/8
1993
2810W/44 - 2810W/45
1993
2810W/41 - 2810W/43
1993
2810W/46 - 2810W/49
1993
3170W/63
1950 - 1992
3248W/330
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1989
1989
1973-1982
4E/18690
1973-1982
1494W/69
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/712
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/678
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1871-1976
98J/41
Cabinet d'architecture Auvray.
1963-1972
4E/18686
1963-1972
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1962-1965
14T/31/72
1911-1963
3P/5238
1913-1963
3P/5236
1951-1962
1953-1962
4E/10133
1946-1955
1545W/957
1945-1952
652W/8130
1945-1952
652W/8131
1943-1952
4E/10128
1931-1950
1948-1949
810W/36004
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1837-1947
196EDT/10
Mairie du Mesnil-Patry.
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1945
31Fi/118
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1933-1942
4E/10123
1905-1936
196EDT/5
Mairie du Mesnil-Patry.
1923-1932
1908-1930
1913-1922
1921
1921
1921
1921
1920
1920
1919
1918
1917
1917
1916
1916
1915
1914
1837-1913
3P/5235
1912
1912
1903-1912
1912
1911
1881-1911
3P/5237
1911
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1910
1910
1908
1908
1908
1907
1893-1907
1836-1906
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1906
1905
1904
1904
1903
1902
1902
1893-1902
1902
1902
1901
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