Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Seigneurie de Courson : sommier de recettes des rentes seigneurales (1651-1660), sommier des titres (XVIIe s.)	Cote 547EDT/30	Date XVIIe s.	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Divers Seigneurie de Courson : sommier de recettes des rentes...
Résultat n°2		Mandement du roi au duc de Longueville, gouverneur de Normandie	Cote 547EDT/30	Date 1636	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Divers Mandement du roi au duc de Longueville, gouverneur...
Résultat n°3		Etat de sections	Cote 547EDT/10/2	Date-	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Cadastre Etat de sections
Résultat n°4		Les Moutiers-Hubert	Cote 2C/2776	Date 1685-1785	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...) Election de Lisieux Election Taille Rôles de la taille Les Moutiers-Hubert
Résultat n°5	438 medias	1693-1792	Cote-	Date 1693-1792	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document Baptêmes, Mariages, Sépultures
		Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert Baptêmes, Mariages, Sépultures 1693-1792
Résultat n°6		Moutiers-Hubert (Les)	Cote BH/4/4664	Date 1693-1792	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Dépouillements généalogiques M Moutiers-Hubert (Les)
Résultat n°7	495 medias	1693-1792	Cote-	Date 1693-1792	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document Baptêmes, Mariages, Sépultures
		Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert Baptêmes, Mariages, Sépultures 1693-1792
Résultat n°8		Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)	Cote 547EDT/3	Date 1693-1792	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)
Résultat n°9	299 medias	1696-1792	Cote-	Date 1696-1792	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document Baptêmes, Mariages, Sépultures
		Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert Baptêmes, Mariages, Sépultures 1696-1792
Résultat n°10		Papiers Lacroix, charbonnier	Cote 547EDT/29/1	Date 1737-1864	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Divers Papiers Lacroix, charbonnier
Résultat n°11		Mardilly (1748-1790), Marolles (1748-1790), Mesnil-Germain (1748-1770), Le Mesnil-Guillaume (1748-1790), Le Mesnil-Vicomte (1750-1787), Meulles (1748-1790), Morainville (1748-1790) doublon, Morainville (1748-1790), Les Moutiers-Hubert (1748-1781), Moyaux (1748-1790), Neuville-sur-Touques (1748-1790)	Cote 2C/2749	Date 1748-1790	Lieu Mardilly (Orne), Marolles (Calvados), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Guillaume (Calvados), Le Ménil-Vicomte (Orne), Meulles (Calvados ; jusqu'en 2015), Morainville-Jouveaux (Eure), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Moyaux (Calvados), Neuville-sur-Touques (Orne)	Type de document -
		Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...) Election de Lisieux Election Taille Tableaux des paroisses pour la nomination des syndics... Mardilly (1748-1790), Marolles (1748-1790), Mesnil-Germain...
Résultat n°12	2 lots 26 medias	Les Moutiers-Hubert	Cote C/7250	Date 1760-1790	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations Impositions et affaires financières Vingtièmes Election de Lisieux Les Moutiers-Hubert
Résultat n°13		Extraits d’actes d’état civil	Cote 547EDT/6/4	Date 1775-1936	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Extraits d’actes d’état civil
Résultat n°14		Recueil imprimé des procès-verbaux de l’assemblée provinciale de la généralité d’Alençon	Cote 547EDT/28/18	Date 1787	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Divers Recueil imprimé des procès-verbaux de l’assemblée provinciale...
Résultat n°15		Cahier de doléances de la paroisse des Moutiers-Hubert : copie	Cote 547EDT/30	Date 1789	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Cahier de doléances de la paroisse des Moutiers-Hubert...
Résultat n°16	6 medias	paroisse des Moutiers-Hubert	Cote 16B/386	Date 3/03/1789	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document cahier de doléances, procès-verbal
		Contexte : 16B - Etats généraux de 1789 Grand bailliage d'Evreux Bailliage d'Orbec, ordre du Tiers Etat Cahiers de doléances et procès-verbaux d'assemblées... paroisse des Moutiers-Hubert
Résultat n°17		Enregistrement des lois et décrets	Cote 547EDT/30	Date 1790-1792	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Enregistrement des lois et décrets
Résultat n°18		Matrices générales des contributions	Cote 547EDT/12	Date 1791-1940	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Contributions Matrices générales des contributions
Résultat n°19		Eglise. Vente, travaux	Cote 547EDT/24/5	Date 1791-1959	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bâtiments et biens communaux Eglise. Vente, travaux
Résultat n°20	28 medias	1792-1862	Cote-	Date 1792-1862	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document Tables décennales
		Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert Tables décennales 1792-1862
Résultat n°21		4 brumaire an II-11 nivôse an VI	Cote 547EDT/1/1	Date 1793-1797	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal 4 brumaire an II-11 nivôse an VI
Résultat n°22	27 medias	1793-1799	Cote-	Date 1793-1799	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document délibération
		Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert 1793-1799
Résultat n°23		Procédure avec le sieur Pelhêtre	Cote 547EDT/25/10	Date 1793-1831	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bâtiments et biens communaux Bruyère. Partage Procédure avec le sieur Pelhêtre
Résultat n°24	598 medias	1793-1845	Cote-	Date 1793-1845	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document Naissances, Mariages, Décès
		Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert Naissances, Mariages, Décès 1793-1845
Résultat n°25		Naissances, mariages, décès (1793-an II), naissances, décès (an IV-an V), naissances, mariages, décès (an VI-an VII), naissances, décès (an VIII), mariages, décès (an X)	Cote 547EDT/4/1	Date 1793-1802	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) 1793-an X Naissances, mariages, décès (1793-an II), naissances,...
Résultat n°26		Moutiers-Hubert (Les) : délibérations	Cote 1L/2167, 1L/2152 (Ancienne cote)	Date an II	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration départementale, registres Comités de surveillance Moutiers-Hubert (Les) : délibérations
Résultat n°27		An III	Cote 547EDT/4/2	Date 1794-1795	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) 1793-an X An III
Résultat n°28		Plan...	Cote 547EDT/25/9	Date 1794-1863	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bâtiments et biens communaux Bruyère. Partage Plan...
Résultat n°29		Décès (an IV), naissances (an VII), mariages, décès (an X)	Cote 547EDT/4/3	Date 1795-1802	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) 1793-an X Décès (an IV), naissances (an VII), mariages, décès...
Résultat n°30		Mandements	Cote 547EDT/14/5	Date 1798-1875	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Contributions Mandements
Résultat n°31		Biens de Monsieur Lavigne. Rente viagère, baux, quittances….	Cote 547EDT/29/2	Date 1799-1840	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Divers Biens de Monsieur Lavigne. Rente viagère, baux, quittances….
Résultat n°32		An X-1806 (naissances)	Cote 547EDT/4/4	Date 1801-1806	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) An X-1806 (naissances)
Résultat n°33		An XI-1812	Cote 547EDT/4/5	Date 1802-1812	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) An XI-1812
Résultat n°34		Patentes : matrices, états	Cote 547EDT/11/6	Date 1803-1870	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Contributions Patentes : matrices, états
Résultat n°35		An XIII-1846	Cote 547EDT/15/1	Date 1804-1846	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Affaires militaires Tableaux de recensement An XIII-1846
Résultat n°36		Budgets primitifs	Cote 547EDT/22/1	Date 1805-1963	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Finances de la commune Budgets primitifs
Résultat n°37		Exploits d’huissiers	Cote 547EDT/17/21	Date 1813-1868	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Police, justice, hygiène publique Exploits d’huissiers
Résultat n°38		1813-1822	Cote 547EDT/4/6	Date 1813-1822	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) 1813-1822
Résultat n°39		5 mai 1818-9 août 1839	Cote 547EDT/1/2	Date 1818-1839	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal 5 mai 1818-9 août 1839
Résultat n°40	50 medias	1818-1839	Cote-	Date 1818-1839	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document délibération
		Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert 1818-1839
Résultat n°41	50 medias	1818-1851	Cote-	Date 1818-1851	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document délibération
		Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert 1818-1851
Résultat n°42		Livre des mutations de propriétés	Cote 547EDT/10/3	Date 1820-1832	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Cadastre Livre des mutations de propriétés
Résultat n°43		1823-1843	Cote 547EDT/4/7	Date 1823-1843	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) 1823-1843
Résultat n°44		Prestations en nature	Cote 547EDT/13/3	Date 1825-1913	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Contributions Prestations en nature
Résultat n°45	11 medias	Procès-verbal de délimitation du territoire	Cote 3P/5495	Date 1829	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert matrice cadastrale Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°46		Relevés nominatifs	Cote 547EDT/16/6	Date 1832-1842	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Affaires militaires Garde nationale Relevés nominatifs
Résultat n°47		Extraits	Cote 547EDT/2/2	Date 1833-1938	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal Extraits
Résultat n°48		Municipalité. Election et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, liste des maires	Cote 547EDT/20/6	Date 1834-1989	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Elections Municipalité. Election et installation des membres...
Résultat n°49		Cadastre napoléonien : plans	Cote 547EDT/10/1	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Cadastre Cadastre napoléonien : plans
Résultat n°50	1 media	Section B1 de l'Eglise	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Section B1 de l'Eglise
Résultat n°51	1 media	Section C1 de la Forêt	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Section C1 de la Forêt
Résultat n°52	1 media	Section B2 de l'Eglise	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Section B2 de l'Eglise
Résultat n°53	1 media	Section C2 de la Forêt	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Section C2 de la Forêt
Résultat n°54	1 media	Section A2 de la Bruyère	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Section A2 de la Bruyère
Résultat n°55	1 media	Section A1 de la Bruyère	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Section A1 de la Bruyère
Résultat n°56	1 media	Tableau d'assemblage	Cote 3P/1956	Date 1834	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document plan cadastral
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert plan cadastral Tableau d'assemblage
Résultat n°57		Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties	Cote 547EDT/10/4	Date 1835-1914	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Cadastre Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
Résultat n°58	44 medias	état de section	Cote 3P/5496	Date 1835	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert matrice cadastrale état de section
Résultat n°59	139 medias	matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)	Cote 3P/5497	Date 1835-1913	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert matrice cadastrale matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°60	128 medias	1836-1906	Cote-	Date 1836-1906	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensements de population Les Moutiers-Hubert 1836-1906
Résultat n°61		Listes nominatives, états récapitulatifs	Cote 547EDT/7/2	Date 1836-1975	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Population, statistique, agriculture Dénombrement de la population Listes nominatives, états récapitulatifs
Résultat n°62		Terrains, chemins. Aliénations, échanges	Cote 547EDT/26/5	Date 1838-1949	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Terrains, chemins. Aliénations, échanges
Résultat n°63		Chemins. Entretien	Cote 547EDT/26/7	Date 1839-1957	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime... Chemins. Entretien
Résultat n°64		8 novembre 1839-1er juillet 1851	Cote 547EDT/1/3	Date 1839-1851	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal 8 novembre 1839-1er juillet 1851
Résultat n°65	2 lots 7 medias	1841	Cote-	Date 1841	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensements de population Les Moutiers-Hubert 1841
Résultat n°66		Procédure entre la commune et Notre-Dame-de-Courson	Cote 547EDT/25/11	Date 1842-1845	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bâtiments et biens communaux Bruyère. Partage Procédure entre la commune et Notre-Dame-de-Courson
Résultat n°67		1844-1853	Cote 547EDT/5/1	Date 1844-1853	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Etat civil Registres d'état civil (naissances, mariages, décès) 1844-1853
Résultat n°68		Chapitres additionnels	Cote 547EDT/22/2	Date 1844-1963	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Finances de la commune Chapitres additionnels
Résultat n°69		Comptes administratifs	Cote 547EDT/23/1	Date 1845-1962	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Finances de la commune Comptes administratifs
Résultat n°70	249 medias	1846-1867	Cote-	Date 1846-1867	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document Naissances, Mariages, Décès
		Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert Naissances, Mariages, Décès 1846-1867
Résultat n°71		1849-1926	Cote 547EDT/18	Date 1849-1926	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Elections Elections politiques Listes électorales, listes de vote et tableaux de rectification 1849-1926
Résultat n°72		Vicaire. Traitement	Cote 547EDT/27/6	Date 1851	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Cultes Vicaire. Traitement
Résultat n°73		Nomination, élection des membres	Cote 547EDT/27/9	Date 1851-1971	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Nomination, élection des membres
Résultat n°74		Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs	Cote 547EDT/27/10	Date 1851-1963	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs
Résultat n°75	93 medias	1851-1879	Cote-	Date 1851-1879	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document délibération
		Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R) Les Moutiers-Hubert 1851-1879
Résultat n°76		Plébiscites	Cote 547EDT/20/2	Date 1851-1870	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Elections Elections politiques Procès-verbaux Plébiscites
Résultat n°77		10 août 1851-4 mai 1879	Cote 547EDT/1/4	Date 1851-1879	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal 10 août 1851-4 mai 1879
Résultat n°78		Cantonales	Cote 547EDT/20/5	Date 1852-1956	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Elections Elections politiques Procès-verbaux Cantonales
Résultat n°79		Législatives	Cote 547EDT/20/4	Date 1852-1858	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Elections Elections politiques Procès-verbaux Législatives
Résultat n°80		Indigents	Cote 547EDT/27/14	Date 1852-1938	Lieu Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)	Type de document -
		Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Indigents

Résultats de la recherche

Seigneurie de Courson : sommier de recettes des rentes seigneurales (1651-1660), sommier des titres (XVIIe s.)

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Mandement du roi au duc de Longueville, gouverneur de Normandie

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Etat de sections

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Les Moutiers-Hubert

Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

1693-1792

Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

Moutiers-Hubert (Les)

Contexte : Dépouillements généalogiques

1693-1792

Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

1696-1792

Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

Papiers Lacroix, charbonnier

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

Les Moutiers-Hubert

Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

Extraits d’actes d’état civil

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Recueil imprimé des procès-verbaux de l’assemblée provinciale de la généralité d’Alençon

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Cahier de doléances de la paroisse des Moutiers-Hubert : copie

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

paroisse des Moutiers-Hubert

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

Enregistrement des lois et décrets

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Matrices générales des contributions

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Eglise. Vente, travaux

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

1792-1862

Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

4 brumaire an II-11 nivôse an VI

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

1793-1799

Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

Procédure avec le sieur Pelhêtre

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

1793-1845

Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

Naissances, mariages, décès (1793-an II), naissances, décès (an IV-an V), naissances, mariages, décès (an VI-an VII), naissances, décès (an VIII), mariages, décès (an X)

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Moutiers-Hubert (Les) : délibérations

Contexte : 1L - Administration départementale, registres

An III

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Plan...

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Décès (an IV), naissances (an VII), mariages, décès (an X)

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Mandements

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Biens de Monsieur Lavigne. Rente viagère, baux, quittances….

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

An X-1806 (naissances)

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

An XI-1812

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Patentes : matrices, états

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

An XIII-1846

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Budgets primitifs

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

Exploits d’huissiers

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

1813-1822

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

5 mai 1818-9 août 1839

Contexte : Archives communales des Moutiers-Hubert

1818-1839

Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)