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268 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loucelles

    Date

    2010-2023

    Cote

    14T/16/407

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Loucelles
  2. Résultat n°2

    Rectificatifs et notification des titres de propriétés

    Date

    2014-2022

    Cote

    3335W/8

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Rectificatifs et notification des titres de propriétés
  3. Résultat n°3

    2019

    Date

    2019

    Cote

    3335W/3

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2019
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de procédure

    Date

    2008-2014

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbaux des commissions, arrêtés, dossier de...
  5. Résultat n°5

    Plans et documents de clôture de la procédure

    Date

    2014

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Plans et documents de clôture de la procédure
  6. Résultat n°6

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3335W/4

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre
    • 2014
  7. Résultat n°7

    Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure et modification des limites communales

    Date

    2014

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Réclamation CDAF, dossier de clôture de la procédure...
  8. Résultat n°8
    Loucelles

    12 medias

    Loucelles

    Date

    1951 - 2014

    Cote

    3248W/347

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Loucelles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  9. Résultat n°9

    Procès-verbal définitif des opérations

    Date

    2014

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Procès-verbal définitif des opérations
  10. Résultat n°10

    Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet (2013)

    Date

    2013

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique périmètre (2013) et enquête projet...
  11. Résultat n°11

    Enquête publique projet

    Date

    2013

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...

    • Déviation de Loucelles
    • Enquête publique projet
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  13. Résultat n°13

    Loucelles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/7

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Loucelles
  14. Résultat n°14
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  15. Résultat n°15

    Sites

    Date

    1988-1999

    Cote

    192J/26

    • Contexte : 192J - Jaqueline Wurmlinger, graphtologue

    • Relevés
    • Photographies
    • Tirages couleur
    • Classés par lieu
    • Autres lieux
    • Sites

    Producteur :

    Wurmlinger, Jacqueline (1929-2008).

  16. Résultat n°16

    1 media

    Adrien Leconte

    Date

    mardi 05 novembre 1996

    Cote

    2AV/154

    • Contexte : 2AV- Reportages audiovisuels créés par le service

    • Première Guerre mondiale : témoignages de poilus
    • Adrien Leconte

    Producteur :

    Produit par le Département du Calvados

  17. Résultat n°17

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  18. Résultat n°18

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  19. Résultat n°19

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  20. Résultat n°20

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 4)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/23

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Lenault à Loucelles
    • Loucelles
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 4)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  21. Résultat n°21

    Cadastre rénové. Etat de sections (AA à AH)

    Date

    1958-1988

    Cote

    561EDT/28

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Cadastre rénové. Etat de sections (AA à AH)

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  22. Résultat n°22

    Listes électorales, listes de vote

    Date

    1901-1985

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Listes électorales, listes de vote

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  23. Résultat n°23

    Elections politiques : procès-verbaux

    Date

    1935-1984

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections politiques : procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  24. Résultat n°24

    1938-1984

    Date

    1938-1984

    Cote

    561EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Elections socio-professionnelles : listes électorales
    • 1938-1984

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  25. Résultat n°25

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  26. Résultat n°26

    Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Date

    1959-1979

    Cote

    162J/325

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Yves Leroy
    • Dossiers clients
    • Bâtiments départementaux et communaux
    • Crépon, Guéron, Le Tronquay, Littry, Loucelles, May-sur-Orne

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  27. Résultat n°27

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux, tableaux nominatifs, correspondance

    Date

    1935-1977

    Cote

    561EDT/30

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Elections
    • Municipalité
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  28. Résultat n°28
    1802-1976

    664 medias

    1802-1976

    Date

    1802-1976

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • 1802-1976
  29. Résultat n°29

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  30. Résultat n°30

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18685

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  31. Résultat n°31

    1875-1970

    Date

    1875-1970

    Cote

    561EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • 1875-1970

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  32. Résultat n°32

    Population des écoles

    Date

    1867-1970

    Cote

    4T/289

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Population des écoles

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  33. Résultat n°33

    Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Date

    1875-1970

    Cote

    4T/288

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Loucelles
    • Rétributions scolaires, rapport et dossiers scolaires

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  34. Résultat n°34

    Evaluations foncières des propriétés non bâties

    Date

    1970

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Cadastre
    • Evaluations foncières des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  35. Résultat n°35

    Journaux comptables (débits, crédits, centralisateurs, livres de détail)

    Date

    1953-1970

    Cote

    561EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Finances de la commune
    • Journaux comptables (débits, crédits, centralisateurs,...

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  36. Résultat n°36

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Loucelles
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  37. Résultat n°37

    Vaccination : listes nominatives

    Date

    1967

    Cote

    561EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Police, justice, hygiène publique
    • Vaccination : listes nominatives

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  38. Résultat n°38

    Remembrement. Association foncière de Loucelles

    Date

    1951-1966

    Cote

    561EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Remembrement. Association foncière de Loucelles

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.

  39. Résultat n°39

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10132

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Loucelles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  40. Résultat n°40

    Deuxième guerre mondiale

    Date

    1940-1962

    Cote

    561EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Loucelles

    • Affaires militaires
    • Deuxième guerre mondiale

    Producteur :

    Mairie de Loucelles.