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491 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    14T/16/500/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Trévières
    • 2011-2014
  2. Résultat n°2

    2001-2012

    Date

    2001-2012

    Cote

    14T/16/350

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Trévières
    • 2001-2012
  3. Résultat n°3

    Mosles

    Date

    2008-2012

    Cote

    14T/16/413

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Mosles
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Mosles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/9

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Mosles
  6. Résultat n°6
    Canton de Trévières

    25 medias

    Canton de Trévières

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1980-1999

    147 medias

    1980-1999

    Date

    1980-1999

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • 1980-1999
  8. Résultat n°8
    Mosles

    11 medias

    Mosles

    Date

    1935 - 1999

    Cote

    3248W/56

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Mosles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  9. Résultat n°9

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 4, 7 à 8)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/26

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Mondrainville à Notre-Dame-de-Courson
    • Mosles
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 4, 7 à 8)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  10. Résultat n°10

    Tableaux de rectification

    Date

    1867-1985

    Cote

    378EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  11. Résultat n°11

    Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal ; nomination, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1848-1983

    Cote

    378EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Election et installation des membres...
  12. Résultat n°12

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18690

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  13. Résultat n°13

    Listes d'émargement

    Date

    1970-1982

    Cote

    378EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Listes d'émargement
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1982)

    Date

    1852-1982

    Cote

    378EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1982)
  16. Résultat n°16

    Listes électorales

    Date

    1850-1982

    Cote

    378EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions

    Date

    1922-1981

    Cote

    378EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  18. Résultat n°18

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    378EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  19. Résultat n°19

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux, listes électorales

    Date

    1946-1981

    Cote

    378EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  20. Résultat n°20

    Législatives (1852-1981)

    Date

    1852-1981

    Cote

    378EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1981)
  21. Résultat n°21

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1981

    Cote

    378EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  22. Résultat n°22
    1961-1980

    104 medias

    1961-1980

    Date

    1961-1980

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • 1961-1980
  23. Résultat n°23

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1980

    Cote

    378EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  24. Résultat n°24

    Communautés européennes (1979)

    Date

    1979

    Cote

    378EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Communautés européennes (1979)
  25. Résultat n°25

    Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières

    Date

    1979

    Cote

    14T/16/36

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières
  26. Résultat n°26

    Propriété forestière (1979)

    Date

    1979

    Cote

    378EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Propriété forestière (1979)
  27. Résultat n°27

    Mosles

    Cote

    1074W/712

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Mosles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  28. Résultat n°28

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1914-1977

    Cote

    378EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  29. Résultat n°29

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1950-1976

    Cote

    378EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  30. Résultat n°30

    Conseils d'administration des organismes de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1976

    Cote

    378EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils d'administration des organismes de la mutualité...
  31. Résultat n°31

    1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    378EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1970-1975
  32. Résultat n°32

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1847-1975

    Cote

    378EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  33. Résultat n°33

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1856-1975)

    Date

    1856-1975

    Cote

    378EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1856-1975)
  34. Résultat n°34

    1910-1975

    Date

    1910-1975

    Cote

    378EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1910-1975
  35. Résultat n°35

    Budgets (1856-1975)

    Date

    1856-1975

    Cote

    378EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1856-1975)
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs (1887-1973)

    Date

    1887-1973

    Cote

    378EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1887-1973)
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion

    Date

    1855-1973

    Cote

    378EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  38. Résultat n°38

    Comptes administratifs

    Date

    1892-1973

    Cote

    378EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  39. Résultat n°39

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  40. Résultat n°40

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    378EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  41. Résultat n°41

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  42. Résultat n°42

    Sénatoriales (1876-1971)

    Date

    1876-1971

    Cote

    378EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1971)
  43. Résultat n°43

    Bureau de postes et téléphone. Travaux, souscription

    Date

    1900-1969

    Cote

    378EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bureau de postes et téléphone. Travaux, souscription
  44. Résultat n°44

    1956-1969

    Date

    1956-1969

    Cote

    378EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1956-1969
  45. Résultat n°45

    Délibérations (1960-1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    378EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1960-1969)
  46. Résultat n°46

    Listes nominatives, états récapitulatifs (1836-1968)

    Date

    1836-1968

    Cote

    378EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives, états récapitulatifs (1836-1968)
  47. Résultat n°47

    Merville-Franceville, Meuvaines, Monceaux-en-Bessin, Monfiquet, Mosles

    Date

    1933-1968

    Cote

    92J/292

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Merville-Franceville, Meuvaines, Monceaux-en-Bessin,...

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  48. Résultat n°48

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Mosles
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  49. Résultat n°49

    Journal divisionnaire des débits

    Date

    1957-1964

    Cote

    378EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Journal divisionnaire des débits
  50. Résultat n°50

    Journal centralisateur des crédits et débits

    Date

    1956-1964

    Cote

    378EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Journal centralisateur des crédits et débits
  51. Résultat n°51
    Plan topographique de (Trévières, Formigny, Mosles...)

    1 media

    Plan topographique de (Trévières, Formigny, Mosles...)

    Date

    1964

    Cote

    31Fi/1/21

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques du littoral côtier du calvados
    • Plan topographique de (Trévières, Formigny, Mosles...)

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  52. Résultat n°52

    Journal divisionnaire des crédits

    Date

    1956-1964

    Cote

    378EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Journal divisionnaire des crédits
  53. Résultat n°53

    Correspondance et pièces diverses (1883-1963)

    Date

    1883-1963

    Cote

    378EDT/7/11

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Correspondance et pièces diverses (1883-1963)
  54. Résultat n°54

    Mandements

    Date

    1851-1963

    Cote

    378EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Contributions
    • Mandements
  55. Résultat n°55

    Assistance publique

    Date

    1882-1963

    Cote

    378EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  56. Résultat n°56

    Programme ORA5

    Cote

    301W/22

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Trévières
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations groupées
    • Programme ORA5

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  57. Résultat n°57

    Bulletin paroissial de Mosles

    Date

    1939-1963

    Cote

    14T/31/412

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Mosles
  58. Résultat n°58
    Montchauvet, Mosles, Mouen, Noron-l'Abbaye

    3 medias

    Montchauvet, Mosles, Mouen, Noron-l'Abbaye

    Date

    1932-1963

    Cote

    162J/79

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Montchauvet, Mosles, Mouen, Noron-l'Abbaye

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  59. Résultat n°59

    Classement des mandats : registre

    Date

    1956-1963

    Cote

    378EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Classement des mandats : registre
  60. Résultat n°60

    Comptabilité : pièces diverses

    Date

    1934-1963

    Cote

    378EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Comptabilité : pièces diverses
  61. Résultat n°61

    Mosles

    Cote

    301W/23

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Trévières
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations individuelles
    • Mosles

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  62. Résultat n°62

    Distribution de lait dans les écoles

    Date

    1958-1963

    Cote

    378EDT/27/13

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Distribution de lait dans les écoles
  63. Résultat n°63

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  64. Résultat n°64

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10087

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  65. Résultat n°65

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1894-1962

    Cote

    378EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  66. Résultat n°66
    1937-1961

    153 medias

    1937-1961

    Date

    1937-1961

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Mosles
    • 1937-1961
  67. Résultat n°67

    Sapeurs-pompiers

    Date

    1897-1960

    Cote

    378EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
  68. Résultat n°68

    1826-1959

    Date

    1826-1959

    Cote

    378EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1826-1959
  69. Résultat n°69

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, taxe sur les gardes-chasse et les chiens

    Date

    1938-1959

    Cote

    378EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Contributions
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets,...
  70. Résultat n°70

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1911-1958

    Cote

    378EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  71. Résultat n°71

    Liste de vote

    Date

    1855-1958

    Cote

    378EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Liste de vote
  72. Résultat n°72

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1921-1958

    Cote

    378EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  73. Résultat n°73

    Affaires militaires

    Date

    1802-1958

    Cote

    378EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Affaires militaires
    • Affaires militaires
  74. Résultat n°74

    Electrification

    Date

    1926-1957

    Cote

    378EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  75. Résultat n°75

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1951-1956

    Cote

    378EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  76. Résultat n°76

    Allocations militaires

    Date

    1938-1955

    Cote

    378EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Affaires militaires
    • Allocations militaires
  77. Résultat n°77

    Election, nomination des membres (1873-1955)

    Date

    1873-1955

    Cote

    378EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1873-1955)
  78. Résultat n°78

    1947-1955

    Date

    1947-1955

    Cote

    378EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1947-1955
  79. Résultat n°79

    Etats communaux (1946-1954)

    Date

    1946-1954

    Cote

    378EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales de Mosles

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Etats communaux (1946-1954)
  80. Résultat n°80
    Mestry à Port-en-Bessin-Huppain

    3 medias

    Mestry à Port-en-Bessin-Huppain

    Date

    1926-1953

    Cote

    162J/194

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Particuliers
    • Calvados
    • Mestry à Port-en-Bessin-Huppain

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).