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273 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BH/8/18943
Cote
BH/8/18943
 Date- Lieu
Saint-Germain-de-Livet (Calvados), Caen (Calvados), Deauville (Calvados), Creully (Calvados ; jusqu'en 2016), Orbec (Calvados), Honfleur (Calvados), Port-en-Bessin-Huppain (Calvados ; à partir de 1972), Trouville-sur-Mer (Calvados), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Arromanches-les-Bains (Calvados, France), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Crocy (Calvados), Bayeux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados), Thaon (Calvados), Lisieux (Calvados), Saint-Gabriel-Brécy (Calvados ; jusqu'en 2016), Victot-Pontfol (Calvados), Falaise (Calvados), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Norolles (Calvados), Cricqueville-en-Auge (Calvados), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Cully (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 2001 et 2017

  • Octavo (BH/8/)
  • La Normandie, couleur pastel
  • BH/8/18943
Résultat n°2
Saint-Germain-de-Montgommery

2 lots 52 medias

Saint-Germain-de-Montgommery
Cote
C/7027
 Date
1761-1790
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

  • Impositions et affaires financières
  • Vingtièmes
  • Election d'Argentan
  • Saint-Germain-de-Montgommery
Résultat n°3
1933-1942

5 medias

1933-1942
Cote
4E/18691
 Date
1933-1942
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Germain-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1933-1942
Résultat n°4

1943-1952
Cote
4E/18700
 Date
1943-1952
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Germain-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1943-1952
Résultat n°5

1953-1962
Cote
4E/18704
 Date
1953-1962
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Germain-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°6

1963-1972
Cote
4E/18708
 Date
1963-1972
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Germain-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1963-1972
Résultat n°7

1973-1982
Cote
4E/18712
 Date
1973-1982
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Germain-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1973-1982
Résultat n°8

1983-1992
Cote
4E/18716
 Date
1983-1992
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Saint-Germain-de-Montgommery
  • Tables décennales
  • 1983-1992
Résultat n°9

Audiences de contrats (30 décembre 1629-11 janvier 1671)
Cote
650EDT/1/1
 Date
1629-1671
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Audiences de contrats (30 décembre 1629-11 janvier...
Résultat n°10

Enregistrement des lois et décrets
Cote
650EDT/1/2
 Date
1790
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Enregistrement des lois et décrets
Résultat n°11

Réquisitoires du procureur de la commune et agent national (24 novembre 1791-1 fructidor an III)
Cote
650EDT/1/3
 Date
1791-1795
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Réquisitoires du procureur de la commune et agent national...
Résultat n°12

31 août 1788-29 décembre 1789
Cote
650EDT/1/4
 Date
1788-1789
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 31 août 1788-29 décembre 1789
Résultat n°13

5 janvier-26 septembre 1790
Cote
650EDT/1/5
 Date
1790
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 5 janvier-26 septembre 1790
Résultat n°14

4 octobre 1790-10 ventôse an II
Cote
650EDT/1/6
 Date
1790-1794
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 4 octobre 1790-10 ventôse an II
Résultat n°15

27 nivôse an III-18 germinal an VII
Cote
650EDT/1/7
 Date
1794-1799
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 27 nivôse an III-18 germinal an VII
Résultat n°16

27 fructidor an VIII-7 janvier 1810
Cote
650EDT/1/8
 Date
1799-1810
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 27 fructidor an VIII-7 janvier 1810
Résultat n°17

3 vendémiaire an X-27 thermidor an XII
Cote
650EDT/2/1
 Date
1801-1804
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 3 vendémiaire an X-27 thermidor an XII
Résultat n°18

29 floréal an X-8 germinal an XIII
Cote
650EDT/2/2
 Date
1801-1805
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 29 floréal an X-8 germinal an XIII
Résultat n°19

15 mai 1818-20 juin 1823
Cote
650EDT/2/3
 Date
1818-1823
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 15 mai 1818-20 juin 1823
Résultat n°20

3 septembre 1823-10 mai 1840
Cote
650EDT/2/4
 Date
1823-1840
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 3 septembre 1823-10 mai 1840
Résultat n°21

31 mai 1840-21 février 1885
Cote
650EDT/2/5
 Date
1840-1885
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 31 mai 1840-21 février 1885
Résultat n°22

21 février 1885-11 juillet 1922
Cote
650EDT/2/6
 Date
1885-1922
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 21 février 1885-11 juillet 1922
Résultat n°23

Copie de la correspondance adressée au sous-préfet
Cote
650EDT/3/1
 Date
1828
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Copie de la correspondance adressée au sous-préfet
Résultat n°24

Pétition des habitants concernant l'ouverture de la mairie
Cote
650EDT/3/2
 Date
1956
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Pétition des habitants concernant l'ouverture de la...
Résultat n°25

Procès opposant la commune à un particulier concernant l'abattage de peupliers
Cote
650EDT/3/3
 Date
1846-1847
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Administration générale de la commune
  • Procès opposant la commune à un particulier concernant...
Résultat n°26

1632-1662
Cote
650EDT/4/1
 Date
1632-1662
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1632-1662
Résultat n°27

5 février 1670-28 mars 1703
Cote
650EDT/4/2
 Date
1670-1703
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 5 février 1670-28 mars 1703
Résultat n°28

22 avril 1703-30 décembre 1723
Cote
650EDT/4/3
 Date
1703-1723
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 22 avril 1703-30 décembre 1723
Résultat n°29

3 février 1773-18 décembre 1792
Cote
650EDT/4/4
 Date
1773-1792
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 3 février 1773-18 décembre 1792
Résultat n°30

(Naissances) 1793-an X
Cote
650EDT/5/1
 Date
1793-1802
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Naissances) 1793-an X
Résultat n°31

(Mariages) 1793-an X
Cote
650EDT/5/2
 Date
1793-1802
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Mariages) 1793-an X
Résultat n°32

(Publications de Mariages) 1793-an IX
Cote
650EDT/5/3
 Date
1793-1801
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Publications de Mariages) 1793-an IX
Résultat n°33

(Décès) 1793-an X
Cote
650EDT/5/4
 Date
1793-1802
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Décès) 1793-an X
Résultat n°34

(Naissances) an XI-1812
Cote
650EDT/5/5
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Naissances) an XI-1812
Résultat n°35

(Mariages) an XI-1812
Cote
650EDT/6/1
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Mariages) an XI-1812
Résultat n°36

(Décès) an XI-1812
Cote
650EDT/6/2
 Date
1802-1812
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Décès) an XI-1812
Résultat n°37

(Naissances) 1813-1822
Cote
650EDT/6/3
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Naissances) 1813-1822
Résultat n°38

(Mariages) 1813-1822
Cote
650EDT/6/4
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Mariages) 1813-1822
Résultat n°39

(Décès) 1813-1822
Cote
650EDT/7
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • (Décès) 1813-1822
Résultat n°40

Publications de mariage
Cote
650EDT/8/1
 Date
1861-1972
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Publications de mariage
Résultat n°41

Extraits d'état civil
Cote
650EDT/8/2
 Date
1699-1946
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Etat civil
  • Extraits d'état civil
Résultat n°42

Mouvement de la population
Cote
650EDT/9/1
 Date
1888-1896
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Mouvement de la population
Résultat n°43

Etats nominatifs et récapitulatifs (1806-1962)
Cote
650EDT/9/2
 Date
1806-1962
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Dénombrement de la population
  • Etats nominatifs et récapitulatifs (1806-1962)
Résultat n°44

Feuilles de dépouillement (1891-1896)
Cote
650EDT/9/3
 Date
1891-1896
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Dénombrement de la population
  • Feuilles de dépouillement (1891-1896)
Résultat n°45

Bordereaux de maisons, feuilles de ménages et bulletins individuels (1886)
Cote
650EDT/10/1
 Date
1886
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Dénombrement de la population
  • Bordereaux de maisons, feuilles de ménages et bulletins...
Résultat n°46

Bordereaux de maisons, feuilles de ménages et bulletins individuels (1896)
Cote
650EDT/10/2
 Date
1896
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Dénombrement de la population
  • Bordereaux de maisons, feuilles de ménages et bulletins...
Résultat n°47

Sinistres. Statistiques
Cote
650EDT/10/3
 Date
1891-1893
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Sinistres. Statistiques
Résultat n°48

Statistique agricole : questionnaires (1873-1926), tableaux (1874-1885), registres des cultures (1902-1911)
Cote
650EDT/10/4
 Date
1873-1926
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Population-économie-statistiques
  • Statistique agricole : questionnaires (1873-1926),...
Résultat n°49

Etats de sections (an V)
Cote
650EDT/11/1
 Date
1796-1797
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Etats de sections (an V)
Résultat n°50

Livre des mutations de propriétés
Cote
650EDT/11/2
 Date
1820-1833
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°51

Atlas cadastral
Cote
650EDT/11/3
 Date
1834
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Atlas cadastral
Résultat n°52

Etats de sections
Cote
650EDT/11/4
 Date
1835
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°53

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties
Cote
650EDT/11/5
 Date
1834-1914
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
Résultat n°54

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
650EDT/12/1
 Date
1913-1954
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°55

1882-1910
Cote
650EDT/12/2
 Date
1882-1910
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1882-1910
Résultat n°56

1911-1954
Cote
650EDT/12/3
 Date
1911-1954
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1954
Résultat n°57

Matrices générales des contributions
Cote
650EDT/13
 Date
1796-1966
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°58

Répartiteurs, classificateurs. Propositions, nominations
Cote
650EDT/14/1
 Date
1828-1928
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Répartiteurs, classificateurs. Propositions, nominations
Résultat n°59

Etats du montant des rôles
Cote
650EDT/14/2
 Date
1855-1928
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°60

Taxe sur les chiens : déclarations (1909-1934), rôles (1865-1919)
Cote
650EDT/14/3
 Date
1865-1934
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Taxe sur les chiens : déclarations (1909-1934), rôles...
Résultat n°61

Taxe sur les voitures, chevaux.. : déclarations
Cote
650EDT/14/4
 Date
1873-1931
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Taxe sur les voitures, chevaux.. : déclarations
Résultat n°62

Taxe sur les garde-chasse : déclarations
Cote
650EDT/15/1
 Date
1921
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Taxe sur les garde-chasse : déclarations
Résultat n°63

Bénéfices agricoles, impôt sur le revenu des personnes physiques
Cote
650EDT/15/2
 Date
1963-1964
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Bénéfices agricoles, impôt sur le revenu des personnes...
Résultat n°64

Perception des contributions. Adjudication
Cote
650EDT/15/3
 Date
1801-1803
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Perception des contributions. Adjudication
Résultat n°65

Réclamations des contribuables
Cote
650EDT/15/4
 Date
1888-1909
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Réclamations des contribuables
Résultat n°66

Mandements
Cote
650EDT/15/5
 Date
1792-1875
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Contributions
  • Mandements
Résultat n°67

Tableaux de recensement
Cote
650EDT/15/6
 Date
1846-1956
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Tableaux de recensement
Résultat n°68

Congé spécial pour soutien de famille
Cote
650EDT/15/7
 Date
1891
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Congé spécial pour soutien de famille
Résultat n°69

Logement et cantonnement des troupes : état des ressources
Cote
650EDT/15/8
 Date
1879-1882
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Logement et cantonnement des troupes : état des ressources
Résultat n°70

Déclaration (1878-1895)
Cote
650EDT/16/1
 Date
1878-1895
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Chevaux, juments, mulets et mules
  • Déclaration (1878-1895)
Résultat n°71

Recensement (1874-1895)
Cote
650EDT/16/2
 Date
1874-1895
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Chevaux, juments, mulets et mules
  • Recensement (1874-1895)
Résultat n°72

Classement (1877-1894)
Cote
650EDT/16/3
 Date
1877-1894
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Chevaux, juments, mulets et mules
  • Classement (1877-1894)
Résultat n°73

Déclaration (1892)
Cote
650EDT/16/4
 Date
1892
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Voitures attelées
  • Déclaration (1892)
Résultat n°74

Recensement (1877-1892)
Cote
650EDT/16/5
 Date
1877-1892
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Voitures attelées
  • Recensement (1877-1892)
Résultat n°75

Classement (1878-1893)
Cote
650EDT/16/6
 Date
1878-1893
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Voitures attelées
  • Classement (1878-1893)
Résultat n°76

Garde nationale : relevés nominatifs
Cote
650EDT/16/7
 Date
1832
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Garde nationale : relevés nominatifs
Résultat n°77

Guerre 1939-1945. Ravitaillement en produits pétroliers
Cote
650EDT/16/8
 Date
1940
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Ravitaillement en produits pétroliers
Résultat n°78

Débit de boissons. Demande d'ouverture
Cote
650EDT/16/9
 Date
1885
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Débit de boissons. Demande d'ouverture
Résultat n°79

Arrêté de mise en fourrière des animaux et objets abandonnés
Cote
650EDT/16/10
 Date
1896
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Arrêté de mise en fourrière des animaux et objets abandonnés
Résultat n°80

Permis de chasse
Cote
650EDT/16/11
 Date
1860-1881
 Lieu
Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Permis de chasse