Saint-Martin-de-Fontenay
Date
1936 - 2008
Cote
3248W/184
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Martin-de-Fontenay
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1936 - 2008
3248W/184
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/3
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1986-1988
1727W/33
Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
1952-1958
1545W/1040
1949-1954
1545W/1040
1953-1955
1545W/1040
1949-1958
1545W/1039
1949-1960
1545W/1039
1949-1961
1545W/1038
1494W/81
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/690
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/515
926W/514
926W/513
926W/513
926W/512
923W/1132
923W/1131
923W/1130
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.