Saint-Martin-de-Fontenay
Date
1936 - 2008
Cote
3248W/184
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Martin-de-Fontenay
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1936 - 2008
3248W/184
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/3
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1986-1988
1727W/33
Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
1952-1958
1545W/1040
1949-1954
1545W/1040
1953-1955
1545W/1040
1949-1958
1545W/1039
1949-1960
1545W/1039
1949-1961
1545W/1038
1494W/81
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/690
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/515
926W/514
926W/513
926W/513
926W/512
923W/1132
923W/1131
923W/1130
1949
810W/36033
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1945-1953
652W/8178
1945-1953
652W/8177
1953-1969
14T/31/267
2017-2020
14T/16/490/1
1984-2024
14T/16/311
1993-1995
14T/16/91
S/12578
S/12564
1911-1935
3P/6664
1881-1911
3P/6663
1913-1935
3P/6662
1823-1913
3P/6661
1823-1913
3P/6660
1823
3P/6659
1815
3P/6658
1818
3P/6657
1812-1829
3P/1929
1812-1829
3P/1929
1812-1829
3P/1929
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