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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sécurité

    Date

    1997

    Cote

    3416W/169

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Institut médico-pédagogique
    • Sécurité

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2

    Construction d'une station d'épuration

    Date

    1996- 1998

    Cote

    3416W/168

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Institut médico-pédagogique
    • Construction d'une station d'épuration

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  3. Résultat n°3

    Remise à niveau des réseaux d'assainissement d'eaux usagées

    Date

    1995- 1998

    Cote

    3416W/167

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Institut médico-pédagogique
    • Remise à niveau des réseaux d'assainissement d'eaux...

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  4. Résultat n°4
    Saint-Sever-Calvados

    29 medias

    Saint-Sever-Calvados

    Date

    1962 - 1984

    Cote

    3248W/688

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Sever-Calvados

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Procès-verbaux
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende,...
    • Procès-verbaux
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    n° 73 à 79

    Date

    1856-1991

    Cote

    2753W/25

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 73 à 79

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  9. Résultat n°9
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  10. Résultat n°10

    Pièces techniques

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Pièces techniques
  11. Résultat n°11

    Plans d'enquêtes

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Plans d'enquêtes
  12. Résultat n°12

    Notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Notifications propriétaires
  13. Résultat n°13

    Identification des propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/46

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Identification des propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  15. Résultat n°15

    de O à Z

    Date

    1930-1990

    Cote

    2259W/6

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de O à Z

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  16. Résultat n°16

    I.M.P. "la Clairière"

    Date

    1956-1961

    Cote

    2259W/6

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • I.M.P. "la Clairière"

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  17. Résultat n°17

    de J à N

    Date

    1930-1988

    Cote

    2259W/5

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de J à N

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  18. Résultat n°18

    de CL à H

    Date

    1930-1992

    Cote

    2259W/4

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de CL à H

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  19. Résultat n°19

    de A à CI

    Date

    1930-1991

    Cote

    2259W/3

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Dossiers de personnel
    • de A à CI

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  20. Résultat n°20

    Traitements

    Date

    1931-1956

    Cote

    2259W/2

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Traitements

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  21. Résultat n°21

    Organisation, recrutement

    Date

    1930-1963

    Cote

    2259W/1

    • Contexte : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever

    • Personnel, gestion
    • Organisation, recrutement

    Producteur :

    Sanatorium de Saint-Sever

  22. Résultat n°22
    Canton de Saint-Sever

    1 media

    Canton de Saint-Sever

    Date

    4 juin 1855

    Cote

    1846W/78

    • Contexte : Cartes topographiques manuscrites de 1855

    • Canton de Saint-Sever
  23. Résultat n°23
    Carte topographique du canton de Saint-Sever par Simon, géomètre en chef du cadastre

    1 media

    Carte topographique du canton de Saint-Sever par Simon, géomètre en chef du cadastre

    Date

    1841

    Cote

    1846W/57

    • Contexte : Cartes topographiques du Calvados (1836-1842) (Atlas...

    • Canton de Saint-Sever
    • Carte topographique du canton de Saint-Sever par Simon,...

    Producteur :

    Créateur : Simon, Jean (1779-1856) 

  24. Résultat n°24
    Carte topographique du canton de Saint-Sever par Simon, géomètre en chef du cadastre

    1 media

    Carte topographique du canton de Saint-Sever par Simon, géomètre en chef du cadastre

    Date

    1841

    Cote

    1846W/56

    • Contexte : Cartes topographiques du Calvados (1836-1842) (Atlas...

    • Canton de Saint-Sever
    • Carte topographique du canton de Saint-Sever par Simon,...

    Producteur :

    Créateur : Simon, Jean (1779-1856) 

  25. Résultat n°25

    Saint-Sever-Calvados

    Cote

    1548W/15

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Saint-Sever-Calvados

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  26. Résultat n°26

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1464W/755

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sever-Calvados

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1959
  27. Résultat n°27

    Saint-Sever-Calvados

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Sever-Calvados

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  28. Résultat n°28

    Saint-Sever-Calvados

    Cote

    1074W/692

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Saint-Sever-Calvados

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  29. Résultat n°29

    Dossiers 2710BP, 4010BP, 4203BP, 5367BP

    Cote

    926W/538

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Sever-Calvados
    • Dossiers 2710BP, 4010BP, 4203BP, 5367BP
  30. Résultat n°30

    Dossiers 29BP, 63BP, 64BP, 738BP, 2062BP

    Cote

    926W/537

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Sever-Calvados
    • Dossiers 29BP, 63BP, 64BP, 738BP, 2062BP
  31. Résultat n°31

    Société générale des huiles de pétrole (S.G.H.P.)

    Cote

    925W/18, 1544W/99-100 (Ancienne cote)

    • Contexte : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux...

    • Carburants et dépôts
    • Société générale des huiles de pétrole (S.G.H.P.)
  32. Résultat n°32

    Dossier 13876RIC

    Cote

    923W/1146

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Dossier 13876RIC
  33. Résultat n°33

    Dossiers 6261RIC, 2451RIC

    Cote

    923W/1145

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Saint-Sever-Calvados
    • Dossiers 6261RIC, 2451RIC
  34. Résultat n°34

    Saint-Samson, Saint-Sever, Saint-Sylvain.

    Cote

    922W/138

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Saint-Samson, Saint-Sever, Saint-Sylvain.
  35. Résultat n°35

    Entretien du bâtiments ; réunion conseil d'administration ; comptes de gestion (1956)

    Date

    1956-1962

    Cote

    867W/33, 867W/48961 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Saint-Sever-Calvados
    • Sanatorium puis Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Gestion du bâtiment
    • Entretien du bâtiments ; réunion conseil d'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  36. Résultat n°36

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  37. Résultat n°37

    1956-1960 (dont dommages de guerre)

    Date

    1956-1960

    Cote

    644W/157, 644W/7251 (Ancienne cote), 698W/13619 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Saint-Sever-Calvados
    • Sanatorium puis Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Transformation en Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Règlement comptable
    • 1956-1960 (dont dommages de guerre)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  38. Résultat n°38

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    644W/156, 644W/7250-7251 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Saint-Sever-Calvados
    • Sanatorium puis Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Transformation en Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Règlement comptable
    • 1956-1960

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  39. Résultat n°39

    Travaux d'électricité et de chauffage, restauration, aménagement, entretien : réunions, projet, location herbage

    Date

    1956-1959

    Cote

    644W/155, N/4650/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Saint-Sever-Calvados
    • Sanatorium puis Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Transformation en Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Travaux d'électricité et de chauffage, restauration,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  40. Résultat n°40

    Adjudication : dossiers

    Date

    1956

    Cote

    644W/154, 644W/7247 (Ancienne cote), 644W/7249 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Saint-Sever-Calvados
    • Sanatorium puis Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Transformation en Institut médico-pédagogique (IMP)
    • Adjudication : dossiers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.