Sallenelles
Date
1937
Cote
3248W/169
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Sallenelles
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1937
3248W/169
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/15
Versement de la Direction départementale de la construction.
1548W/9
Versement de la Direction départementale de la construction.
926W/543
926W/542
923W/1147
922W/139
1914-1964
14T/31/688
Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024
14T/16/529
1996-2010
14T/16/454
2005-2006
14T/16/343
1983-1999
14T/16/199
1831
4S/2
1830
4S/1
1852-1935
S/13458
S/12627
S/12609
1913-1919
S/2949
1912-1920
S/1581
1850-1865
7R/581
Service de l'inscription maritime.
1802-1815
7R/544
Service de l'inscription maritime.
1799
7R/543
Service de l'inscription maritime.
1802-1802
7R/521
Service de l'inscription maritime.
1850-1865
7R/467
Service de l'inscription maritime.
An 11-1816
7R/466
Service de l'inscription maritime.
1798-1802, 1798-1802
7R/465
Service de l'inscription maritime.
1850-1864
7R/350
Service de l'inscription maritime.
1802-1815
7R/349
Service de l'inscription maritime.
1798-1802
7R/348
Service de l'inscription maritime.
1798-1803
7R/347
Service de l'inscription maritime.
1911-1936
3P/6995
1881-1911
3P/6994
1913-1936
3P/6993
1828-1913
3P/6992
1827
3P/6991
1827
3P/6990
1825
3P/6989
1826
3P/1978
1826
3P/1978
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.