Sept-Frères
Date
1958 - 1973
Cote
3248W/681
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Sept-Frères
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1958 - 1973
3248W/681
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1974
2893W/46
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/693
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1969-1973
1058W/27
1969-1973
1058W/23
1969-1973
1058W/22
926W/547
922W/140
2010-2023
14T/31/728/3/2
1968-1993
14T/31/728/3/1
1961-1970
14T/31/728/2
1931-1968
14T/31/728/1
1929-1968
14T/31/394
2003-2015
14T/16/352
1872-1900
4T130
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1862-1864
4T/129
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1920-1939
4T/128
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1900-1919
4T/127
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
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