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228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vasouy

    2 medias

    Vasouy

    Date

    1934

    Cote

    3248W/371

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Vasouy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Communes de Ouistreham à Villers-sur-Mer

    Date

    1949-1964

    Cote

    2133W/3

    • Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire

    • Blockhaus
    • Communes de Ouistreham à Villers-sur-Mer
  3. Résultat n°3

    Vacognes, Vacquerie (La), Valsemé, Varaville, Vasouy.

    Cote

    922W/151

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Vacognes, Vacquerie (La), Valsemé, Varaville, Vasouy.
  4. Résultat n°4
    Délimitation du rivage de la mer et des bornages

    4 medias

    Délimitation du rivage de la mer et des bornages

    Date

    1852-1935

    Cote

    S/13458

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Délimitation du rivage de la mer et des bornages
  5. Résultat n°5

    Constructions d'ouvrages de défense

    Date

    1822-1927

    Cote

    S/13455

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Constructions d'ouvrages de défense
  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    21 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/7427

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • matrice cadastrale
    • Vasouy
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    22 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7426

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • matrice cadastrale
    • Vasouy
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    44 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/7425

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • matrice cadastrale
    • Vasouy
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    54 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/7424

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • matrice cadastrale
    • Vasouy
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  10. Résultat n°10
    état de section

    53 medias

    état de section

    Date

    1810

    Cote

    3P/7423

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • matrice cadastrale
    • Vasouy
    • état de section
  11. Résultat n°11
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1808

    Cote

    3P/1948

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • plan cadastral
    • Vasouy
    • Section A de l'Eglise
  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1808

    Cote

    3P/1948

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • plan cadastral
    • Vasouy
    • Tableau d'assemblage
  13. Résultat n°13
    Section B du Butin

    1 media

    Section B du Butin

    Date

    1808

    Cote

    3P/1948

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Honfleur (Vasouy)
    • plan cadastral
    • Vasouy
    • Section B du Butin
  14. Résultat n°14

    Vasouy : délibérations

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/2275, 1L/2255/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Vasouy : délibérations
  15. Résultat n°15

    Analyse d'articles et de pièces concernant Honfleur et Vasouy pendant la Révolution...

    Cote

    6G/546

    • Contexte : Travaux de recherche historique des enseignants, érudits...

    • Planchon
    • Analyse d'articles et de pièces concernant Honfleur...
  16. Résultat n°16

    "Manoir Conti, Vasouy", par André Debergue

    Date

    1947

    Cote

    42FI/454

    • Contexte : Tableaux et dessins (œuvres originales).

    • Artistes dont le nom commence par un D
    • Œuvres d'André Debergue (fin XIXè - XXè siècle)
    • "Manoir Conti, Vasouy", par André Debergue
  17. Résultat n°17

    Bail de Pierre Henriet, entrepôt de tabac de Pont-l’Evêque, journal de vente

    Date

    1756

    Cote

    761EDT/17/14

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Divers
    • Bail de Pierre Henriet, entrepôt de tabac de Pont-l’Evêque,...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  18. Résultat n°18

    Lucien Gautier, candidat pour vendre la France : états de services

    Date

    s.d.

    Cote

    761EDT/17/13

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Divers
    • Lucien Gautier, candidat pour vendre la France : états...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  19. Résultat n°19

    Monuments historiques. Manoir Conti : arrêté de classement

    Date

    1927

    Cote

    761EDT/17/12

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Monuments historiques. Manoir Conti : arrêté de classement

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  20. Résultat n°20

    Listes des enfants admis gratuitement

    Date

    1857-1863

    Cote

    761EDT/17/11

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Listes des enfants admis gratuitement

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  21. Résultat n°21

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

    Date

    1887-1918

    Cote

    761EDT/17/10

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  22. Résultat n°22

    Assistance médicale aux vieillards… : règlement des dépenses

    Date

    1911

    Cote

    761EDT/17/9

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale aux vieillards… : règlement des...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  23. Résultat n°23

    Election des membres (1932-1934)

    Date

    1932-1934

    Cote

    761EDT/17/8

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1932-1934)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  24. Résultat n°24

    Budgets, chapitres additionnels (1897-1916)

    Date

    1897-1916

    Cote

    761EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1897-1916)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  25. Résultat n°25

    Fabrique : budget (1863), compte (1861)

    Date

    1861-1863

    Cote

    761EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Cultes
    • Fabrique : budget (1863), compte (1861)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  26. Résultat n°26

    Electrification

    Date

    1955-1956

    Cote

    761EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  27. Résultat n°27

    Elagage

    Date

    1932

    Cote

    761EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Elagage

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  28. Résultat n°28

    Plage. Travaux d’aménagement

    Date

    1860-1967

    Cote

    761EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Plage. Travaux d’aménagement

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  29. Résultat n°29

    Chemins de la Chapelle de Grâce. Différend entre Meussieurs Herval et Mascot

    Date

    1834

    Cote

    761EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins de la Chapelle de Grâce. Différend entre Meussieurs...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  30. Résultat n°30

    Chemin de moyenne communication numéro 69 de Trouville à Honfleur. Reconstruction, dégâts

    Date

    1864-1865

    Cote

    761EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de moyenne communication numéro 69 de Trouville...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  31. Résultat n°31

    Chemins. Entretien, travaux

    Date

    1857-1971

    Cote

    761EDT/16/14

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, travaux

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  32. Résultat n°32

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1880-1959

    Cote

    761EDT/16/13

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  33. Résultat n°33

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1867-1929

    Cote

    761EDT/16/12

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  34. Résultat n°34

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1864-1923

    Cote

    761EDT/16/11

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  35. Résultat n°35

    Cimetière. Tarif des concessions

    Date

    1846

    Cote

    761EDT/16/10

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Tarif des concessions

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  36. Résultat n°36

    Lavoir, fontaine. Entretien, travaux

    Date

    1878-1969

    Cote

    761EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir, fontaine. Entretien, travaux

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  37. Résultat n°37

    Puits privé : correspondance

    Date

    1971

    Cote

    761EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Puits privé : correspondance

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  38. Résultat n°38

    Calvaire. Entretien : facture

    Date

    1931

    Cote

    761EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Calvaire. Entretien : facture

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  39. Résultat n°39

    Eglise. Demande de vérification des sépultures à l’intérieur de la chapelle privée

    Date

    1957

    Cote

    761EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Demande de vérification des sépultures à l’intérieur...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  40. Résultat n°40

    Cimetière. Entretien, construction d’un mur

    Date

    1865-1969

    Cote

    761EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Entretien, construction d’un mur

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  41. Résultat n°41

    Mairie. Travaux, entretien : factures, devis

    Date

    1930-1966

    Cote

    761EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Travaux, entretien : factures, devis

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  42. Résultat n°42

    Bordereaux détaillés, livres de détail des recettes et des dépenses, journaux divisionnaires des crédits

    Date

    1930-1965

    Cote

    761EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Bordereaux détaillés, livres de détail des recettes...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  43. Résultat n°43

    Journaux centralisateurs

    Date

    1956-1965

    Cote

    761EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Journaux centralisateurs

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  44. Résultat n°44

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1860-1882

    Cote

    761EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  45. Résultat n°45

    Comptes de gestion

    Date

    1827-1973

    Cote

    761EDT/15

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  46. Résultat n°46

    Comptes de recettes et de dépenses communales

    Date

    1811-1825

    Cote

    761EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Comptes de recettes et de dépenses communales

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  47. Résultat n°47

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1969

    Cote

    761EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  48. Résultat n°48

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1843-1970

    Cote

    761EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  49. Résultat n°49

    Budgets primitifs

    Date

    1808-1973

    Cote

    761EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  50. Résultat n°50

    Garde-champêtre : arrêté de nomination

    Date

    1939

    Cote

    761EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Garde-champêtre : arrêté de nomination

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  51. Résultat n°51

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : liste provisoire des électeurs (s.d.)

    Cote

    761EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  52. Résultat n°52

    Chambre d'agriculture : liste électorale, procès-verbaux

    Date

    1973-1974

    Cote

    761EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : liste électorale, procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  53. Résultat n°53

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1812-1959

    Cote

    761EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  54. Résultat n°54

    Cantonales (1864-1970)

    Date

    1864-1970

    Cote

    761EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales (1864-1970)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  55. Résultat n°55

    Législatives (1874-1973)

    Date

    1874-1973

    Cote

    761EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1874-1973)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  56. Résultat n°56

    Sénatoriale (1970)

    Date

    1970

    Cote

    761EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriale (1970)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  57. Résultat n°57

    Présidentielle (1969)

    Date

    1969

    Cote

    761EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielle (1969)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  58. Résultat n°58

    Référendums (1969-1972)

    Date

    1969-1972

    Cote

    761EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1969-1972)

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  59. Résultat n°59

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1852-1969

    Cote

    761EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  60. Résultat n°60

    Analyses d’eau au lavoir

    Date

    1965-1972

    Cote

    761EDT/11/13

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Analyses d’eau au lavoir

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  61. Résultat n°61

    Règlement sanitaire

    Date

    1905

    Cote

    761EDT/11/12

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Règlement sanitaire

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  62. Résultat n°62

    Chemin des bruyères. Réglementation de la circulation

    Date

    1925-1926

    Cote

    761EDT/11/11

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Chemin des bruyères. Réglementation de la circulation

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  63. Résultat n°63

    Circulation : correspondance

    Date

    1907-1971

    Cote

    761EDT/11/10

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Circulation : correspondance

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  64. Résultat n°64

    Transport de corps

    Date

    1861

    Cote

    761EDT/11/9

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transport de corps

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  65. Résultat n°65

    Correspondance

    Date

    1941

    Cote

    761EDT/11/8

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Correspondance

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  66. Résultat n°66

    Guerre 1939-1945. Explosion d'une mine allemande, dommages de guerre, reconstruction

    Date

    1939-1971

    Cote

    761EDT/11/7

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Explosion d'une mine allemande, dommages...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  67. Résultat n°67

    Guerre 1914-1918. Militaires décédés

    Date

    1915-1921

    Cote

    761EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Guerre 1914-1918. Militaires décédés

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  68. Résultat n°68

    Détention d'armes, dépôt en mairie : correspondance

    Date

    1935-1940

    Cote

    761EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Détention d'armes, dépôt en mairie : correspondance

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  69. Résultat n°69

    Déclaration, recensement, classement des voitures…

    Date

    1877-1914

    Cote

    761EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des voitures…

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  70. Résultat n°70

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1919

    Cote

    761EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  71. Résultat n°71

    Recrutement : avis d’inscription

    Date

    1888-1955

    Cote

    761EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Recrutement : avis d’inscription

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  72. Résultat n°72

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1819-1949

    Cote

    761EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  73. Résultat n°73

    Conscrits. Recensement

    Date

    1813-1817

    Cote

    761EDT/10/9

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Affaires militaires
    • Conscrits. Recensement

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  74. Résultat n°74

    Dégrèvements d’impôts. Déclarations des contribuables

    Date

    1934-1967

    Cote

    761EDT/10/8

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts. Déclarations des contribuables

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  75. Résultat n°75

    Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Date

    1951-1975

    Cote

    761EDT/10/7

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  76. Résultat n°76

    Rétribution scolaire

    Date

    1869-1870

    Cote

    761EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Rétribution scolaire

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  77. Résultat n°77

    Prestation en nature

    Date

    1872-1923

    Cote

    761EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Prestation en nature

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  78. Résultat n°78

    Taxe municipale sur les chiens

    Date

    1876-1910

    Cote

    761EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Taxe municipale sur les chiens

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  79. Résultat n°79

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets

    Date

    1901-1955

    Cote

    761EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.

  80. Résultat n°80

    Etats du montant des rôles

    Date

    1881-1970

    Cote

    761EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Vasouy (Honfleur)

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Vasouy.