Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 101
  • 61
  • 3
Période
  • 108
  • 758
  • 1 694
  • 847
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 3 165
  • 25
Nom de l'inventaire
  • 1 756
  • 346
  • 296
  • 240
  • 197
Afficher plus
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1PO/150
Date
01/01/2013-15/02/2013
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions...
  • 01/01/2013 - 15/02/2013
Résultat n°2
Cote
2K/4008
Date
15/03/1997 - 31/03/1997
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1997 (n°63 à 77)
Résultat n°3
octobre

15 medias

Cote
1PO/187
Date- Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours...
  • 2016
  • octobre
Résultat n°4
Cote
2PO/1/14
Date
1889
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1889 : Rapports et délibérations du conseil général.
Résultat n°5
Cote
2PO/1/72 - 2PO/1/74
Date
1975
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1975 - Rapports et Délibérations
Résultat n°6
Cote
2K/480
Date
01/11/1897 - 31/12/1897
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1897 (n°297 à 355)
Résultat n°7
Cote
2K/4139
Date
14/12/1998 - 24/12/1998
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1998 (n°290 à 298)
Résultat n°8
Cote
2K/3580
Date
19/06/1993 - 30/06/1993
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1993 (n°140 à 149)
Résultat n°9
Cote
1PO/47
Date
01/01/1974-30/06/1974
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions...
  • 01/01/1974 - 30/06/1974
Résultat n°10
Cote
5PO/2
Date
1985-1988
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...

  • 1985 - 1988
Résultat n°11
Cote- Date- Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours...
  • 2021
  • avril
Résultat n°12
Cote
3K/27
Date
1818
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes (1810-1820)
  • 1818
Résultat n°13
Cote
2K/3576
Date
17/03/1993 - 31/03/1993
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1993 (n°64 à 76)
Résultat n°14
Cote
3PO/1/70
Date
Entre le 1er mai 2017 et le 30 juin 2017
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie...

  • Mai - juin 2017
Résultat n°15
Cote
1K/196
Date
1910
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Bulletins des lois

  • Bulletins des lois
  • 1910 (lois n°8 à 13 de la nouvelle série 2e section...
Résultat n°16
Cote
2K/278
Date
01/09/1877 - 31/10/1877
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1877 (n°239 à 299)
Résultat n°17
Cote
2PO/2/57
Date
2009-2009
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis...

  • Budgets et comptes 2009
Résultat n°18
Cote
2PO/1/15
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1890 - 1891 : rapports et délibérations du conseil...
Résultat n°19
Cote
2K/3904
Date
16/06/1996 - 30/06/1996
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1996 (n°139 à 151)
Résultat n°20
Cote
2K/1979
Date
01/09/1969 - 30/09/1969
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1969 (n°205 à 229)
Résultat n°21
Cote
2K/5853
Date
01/09/2011 - 15/09/2011
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 2011 (n°202 à 214)
Résultat n°22
Cote
2K/6119
Date
01/01/2014 - 31/12/2014
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Tables du Journal officiel "lois et décrets"
  • Table 2014
Résultat n°23
Cote
2K/1914
Date
01/09/1967 - 30/09/1967
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1967 (n°203 à 228)
Résultat n°24
Cote
2K/512
Date
01/09/1900 - 31/10/1900
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1900 (n)236 à 296)
Résultat n°25
Cote
2K/2186
Date
01/01/1974 - 31/12/1974
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Tables du Journal officiel "lois et décrets"
  • Table 1974
Résultat n°26
Cote
2K/2054
Date
01/02/1971 - 28/02/1971
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1971 (n°27 à 50)
Résultat n°27
Cote
2K/1362
Date
01/01/1941 - 31/03/1941
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1941 (n°1 à 90)
Résultat n°28
Cote
2K/553
Date
01/07/1904 - 31/08/1904
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1904 (n°177 à 236)
Résultat n°29
Cote- Date
1953
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1953 - 1956 - Rapports et délibérations
  • 1953 - Deuxième session ordinaire et extraordinaire...
Résultat n°30
Cote
1K/49
Date
01/07/1835 - 31/12/1835
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Bulletins des lois

  • Bulletins des lois
  • 1835 (lois n°125 à 178 de la 9e série)
Résultat n°31
Cote
2PO/2/49
Date
2003-2003
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis...

  • Budgets et comptes 2003
Résultat n°32
Cote
2K/1562
Date
01/02/1954 - 28/02/1954
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1954 (n°26 à 49)
Résultat n°33
Cote
1PO/127
Date
17/09/2008-31/12/2008
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (1970-2015 - versions...
  • 17/09/2008 - 31/12/2008
Résultat n°34
Cote
2K/2654
Date
01/01/1982 - 31/01/1982
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1982 (n° complémentaires 1 à 26)
Résultat n°35
Cote
3PO/1/150
Date
Entre le 19 juillet 2021 et le 19 juillet 2021
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Région Basse-Normandie...

  • 19 juillet 2021
Résultat n°36
septembre

16 medias

Cote
1PO/234
Date- Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du...

  • Recueil des actes administratifs (2016 à nos jours...
  • 2020
  • septembre
Résultat n°37
Cote
2PO/2/47
Date
2001-2001
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Budgets et comptes du Conseil général du Calvados puis...

  • Budgets et comptes 2001
Résultat n°38
Cote- Date
1858
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1833-1871
  • 1858 - 1862 : Rapports et délibérations
  • Session 1858 - Séances du 23, 25, 26, 27, 28 et 30...
Résultat n°39
Cote- Date
1874
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados...

  • 1874 - 1875 : Rapports et délibérations
  • 1874 - Rapports présentés par la commission départementale...
Résultat n°40
Cote
2K/4246
Date
15/03/1999 - 31/03/1999
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : Journal officiel (lois et décrets).

  • Journal officiel "Lois et décrets"
  • JO 1999 (n°63 à 76)