Filtrer les résultats
Multimédias
  • 543
  • 10
Période
  • 553
    • 2
    • 6
    • 549
    • 341
    • 254
    • 252
    • 9
    • 6
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 63
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 264
  • 162
  • 105
  • 9
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 553
  • 541
  • 538
  • 537
  • 10
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
  • 1
  • 1

553 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Cabourg
Cote
2878W/74-2878W/78
 Date
1926-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°2

Commune d'Orbec
Cote
2878W/83-2878W/87
 Date
1930-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune d'Orbec
Résultat n°3

syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur
Cote
2878W/31-2878W/38
 Date
1931-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°4

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne
Cote
2878W/1-2878W/30
 Date
1936-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...
Résultat n°5
Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

67 medias

Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation
Cote
1J/154/8
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

  • Presse
  • Presse écrite
  • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
Résultat n°6
Novembre à décembre 1943

6 lots 22 medias

Novembre à décembre 1943
Cote
19W/4
 Date- Lieu - Type de document
tract

  • Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires...

  • Documents préparatoires à l'élaboration des rapports...
  • Rapports des directeurs des services départementaux
  • Novembre à décembre 1943
Résultat n°7

Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de Douai
Cote
991W/27-991W/29/2
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 8 mai 1946
  • Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de...
Résultat n°8

Dossier d'instruction
Cote
991W/26
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 8 mai 1946
  • Dossier d'instruction
Résultat n°9

Commission de vérification des internements administratifs
Cote
999W/13
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Commission de vérification des internements administratifs
Résultat n°10

Contumaces, affaires classées
Cote
999W/15
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°11

de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Cote
995W/57
 Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°12

Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Cote
996W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945
Résultat n°13

Audiences du 24 août au 8 septembre 1945
Cote
996W/20
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 24 août au 8 septembre 1945
Résultat n°14

Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Cote
993W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Résultat n°15

Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Cote
997W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 11 au 24 septembre 1945
Résultat n°16

1604 à 1629
Cote
990W/26
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°17

Audience du 6 mai 1946
Cote
991W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°18

Audience du 13 mars 1946
Cote
991W/71
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°19

Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Cote
991W/81/1
 Date- Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°20

Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Cote
991W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°21

600 à 659
Cote
990W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°22

1230 à 1295
Cote
990W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°23

Audiences du 18 au 21octobre 1946
Cote
991W99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°24

Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Cote
991W/59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Résultat n°25

Section de la Manche
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de la Manche
Résultat n°26

Numéros 148 à 168
Cote
990W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 148 à 168
Résultat n°27

Section de l'Orne
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Section de l'Orne
Résultat n°28

Audience du 27 mars 1946
Cote
996W/46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 27 mars 1946
Résultat n°29

Numéros 573 à 575
Cote
990W/78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 573 à 575
Résultat n°30

1922 à 1947
Cote
990W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1922 à 1947
Résultat n°31

Audience du 26 juillet 1946
Cote
991W/82
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 26 juillet 1946
Résultat n°32

Numéros 562 à 569
Cote
990W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 562 à 569
Résultat n°33

Audiences du 12 au 16 janvier 1946
Cote
996W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 12 au 16 janvier 1946
Résultat n°34

Audience du 1er au 16 avril 1946
Cote
997W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 1er au 16 avril 1946
Résultat n°35

Numéros 437 à 450
Cote
990W/65
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan
  • Numéros 437 à 450
Résultat n°36

Audiences des 11 et 12 juillet 1945
Cote
998W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Chambre civique de l'Orne
  • Audiences des 11 et 12 juillet 1945
Résultat n°37

de GENDRON à GILLETTE
Cote
995W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de GENDRON à GILLETTE
Résultat n°38

Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Cote
991W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945
Résultat n°39

Audiences du 18 au 25 mai 1945
Cote
996W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 18 au 25 mai 1945
Résultat n°40

Audience du 3 novembre 1945
Cote
996W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audience du 3 novembre 1945