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2 862 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2016-2017
Cote
3382W/259
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2016-2017
Résultat n°2

Dossier Alain G.
Cote
2250W/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Alain G.
Résultat n°3

2017
Cote
3382W/260
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
  • 2017
Résultat n°4

2017
Cote
3382W/448
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°5

Dossier Michel C.
Cote
2250W/75 - 2250W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel C.
Résultat n°6

2017
Cote
3382W/449
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2017
Résultat n°7

Dossier Jacky T.
Cote
2250W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Jacky T.
Résultat n°8

Dossier Michel B.
Cote
2250W/72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux
  • Années 1970 à 1989
  • Dossier Michel B.
Résultat n°9

2016
Cote
3382W/447
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°10

2016
Cote
3382W/324
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2016
Résultat n°11

2016
Cote
3382W/277
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2016
Résultat n°12

2016
Cote
3382W/446
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2016
Résultat n°13

Aubigny à Ernes
Cote
3192W/105
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Aubigny à Ernes
Résultat n°14

Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon
Cote
3192W/153
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon
Résultat n°15

Potigny à Saint-Pierre-du-Bû
Cote
3192W/109
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Potigny à Saint-Pierre-du-Bû
Résultat n°16

Banneville-la-Campagne à Cléville
Cote
3192W/129
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Banneville-la-Campagne à Cléville
Résultat n°17

2014-2015
Cote
3382W/323
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2014-2015
Résultat n°18

Cabourg à Criqueville-en-Auge
Cote
3192W/72
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Cabourg à Criqueville-en-Auge
Résultat n°19

Ifs
Cote
3192W/115
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Ifs
Résultat n°20

Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer
Cote
3192W/151
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer
Résultat n°21

Bénouville, Biéville-Beuville
Cote
3192W/117
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Bénouville, Biéville-Beuville
Résultat n°22

Danestal à Douville-en-Auge
Cote
3192W/73
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Danestal à Douville-en-Auge
Résultat n°23

Hérouville-Saint-Clair
Cote
3192W/112
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°24

Rucqueville à Thaon
Cote
3192W/69
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Rucqueville à Thaon
Résultat n°25

Sauf ville de Lisieux
Cote
3192W/137
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Sauf ville de Lisieux
Résultat n°26

Giberville
Cote
3192W/114
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Giberville
Résultat n°27

Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette
Cote
3192W/161
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette
Résultat n°28

Bureaux de vote de 1 à 15
Cote
3192W/138-3192W/139
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Bureaux de vote de 1 à 15
Résultat n°29

Drubec à Le Mesnil-Simon
Cote
3192W/145
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Drubec à Le Mesnil-Simon
Résultat n°30

Cantons de Bretteville l'Orgueilleuse, Caourg
Cote
3192W/168;3192W/173
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Procès verbaux de bureaux de vote
  • Cantons de Bretteville l'Orgueilleuse, Caourg
Résultat n°31

Bureaux de 6.1 à 11.3
Cote
3192W/78-3192W/80
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Bureaux de 6.1 à 11.3
Résultat n°32

Les Authieux-sur-Calonne à Englesqueville-en-Auge
Cote
3192W/148
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Les Authieux-sur-Calonne à Englesqueville-en-Auge
Résultat n°33

2015
Cote
3382W/445
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
  • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
  • 2015
Résultat n°34

Caen V
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Caen V
Résultat n°35

Cantons de Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Ouistreham
Cote
3192W/171;3192W/176
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Procès verbaux de bureaux de vote
  • Cantons de Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Ouistreham
Résultat n°36

Fauguernon à Le Pin
Cote
3192W/149
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Fauguernon à Le Pin
Résultat n°37

Canton de Lisieux
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Canton de Lisieux
Résultat n°38

Graverie à La Rocque
Cote
3192W/159
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Graverie à La Rocque
Résultat n°39

Conteville à Emiéville
Cote
3192W/130
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Conteville à Emiéville
Résultat n°40

Canton de Caen
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Canton de Caen
Résultat n°41

Canton de Courseulles-sur-Mer
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Canton de Courseulles-sur-Mer
Résultat n°42

Canton d'Evrecy
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Canton d'Evrecy
Résultat n°43

Eterville, Louvigny, Saint-André-sur-Orne
Cote
3192W/92
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Eterville, Louvigny, Saint-André-sur-Orne
Résultat n°44

Canton de Bayeux
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Bayeux
  • Canton de Bayeux
Résultat n°45

2014-2015
Cote
3382W/276
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Quartier disciplinaire
  • Comparution devant la Commission de discipline
  • 2014-2015
Résultat n°46

La Chapelle-Engerbolt à Ferrière-Harang
Cote
3192W/158
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • La Chapelle-Engerbolt à Ferrière-Harang
Résultat n°47

Saint-Manvieu-Bocage à Vaudry
Cote
3192W/164
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Saint-Manvieu-Bocage à Vaudry
Résultat n°48

Livarot à Orbec
Cote
3192W/141
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Livarot à Orbec
Résultat n°49

Sept-Vents à Villy-Bocage
Cote
3192W/156
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Sept-Vents à Villy-Bocage
Résultat n°50

Caen IV à Hérouville-Saint-Clair
Cote
3192W/185
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Caen IV à Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°51

Canton de Thury-Harcourt
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Canton de Thury-Harcourt
Résultat n°52

Pennedepie à Touques
Cote
3192W/135
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Pennedepie à Touques
Résultat n°53

Ville de Falaise
Cote
3192W/106
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Ville de Falaise
Résultat n°54

Sassy- Villy-lez-Falaise
Cote
3192W/110
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Sassy- Villy-lez-Falaise
Résultat n°55

Arrondissement de Vire
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Procès verbaux de bureaux de vote
  • Arrondissement de Vire
Résultat n°56

Montfiquet à Sainte-Honorine-de-Ducy
Cote
3192W/63
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Bayeux
  • Montfiquet à Sainte-Honorine-de-Ducy
Résultat n°57

Canton Hérouville-Saint-Clair
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Canton Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°58

Les Authieux-sur-Papion à Croissanville
Cote
3192W/144
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • Les Authieux-sur-Papion à Croissanville
Résultat n°59

Saint-Vigor-le-Grand à Vienne-en-Bessin
Cote
3192W/57
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Bayeux
  • Saint-Vigor-le-Grand à Vienne-en-Bessin
Résultat n°60

Sainte-Honorine-des-Pertes à Trévières
Cote
3192W/64
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Bayeux
  • Sainte-Honorine-des-Pertes à Trévières
Résultat n°61

Canton de Ifs
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Canton de Ifs
Résultat n°62

de Agy à Magny en Bessin
Cote
3192W/55
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Bayeux
  • de Agy à Magny en Bessin
Résultat n°63

Bureaux de 1.1 à 16.4
Cote
3192W/90-3192W/91
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Bureaux de 1.1 à 16.4
Résultat n°64

Mesnil-Clinchamps à Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
3192W/163
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Mesnil-Clinchamps à Saint-Germain-de-Tallevende
Résultat n°65

Amayé-sur-Seulles à Cahagnes
Cote
3192W/152
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Amayé-sur-Seulles à Cahagnes
Résultat n°66

l'Oudon à Saint-Pierre-de-Mailloc
Cote
3192W/142
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • l'Oudon à Saint-Pierre-de-Mailloc
Résultat n°67

Isigny-sur-Mer à Monfréville
Cote
3192W/62
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Bayeux
  • Isigny-sur-Mer à Monfréville
Résultat n°68

Amayé-sur-Orne à Evrecy
Cote
3192W/100
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Amayé-sur-Orne à Evrecy
Résultat n°69

Houlgate à Petiville
Cote
3192W/75
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Houlgate à Petiville
Résultat n°70

Beauville à Carville
Cote
3192W/157
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Beauville à Carville
Résultat n°71

Rapport mensuel d'activité
Cote
3382W/418
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Administration générale
  • Rapports d'activité
  • Rapport mensuel d'activité
Résultat n°72

Caen D II : bureau de 7.1 à 15.2
Cote
3192W/81-3192W/83
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Caen D II : bureau de 7.1 à 15.2
Résultat n°73

Lingèvres à Monts-en-Bessin
Cote
3192W/154
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Vire
  • Lingèvres à Monts-en-Bessin
Résultat n°74

Thury-Harcourt, Tournebu à Le Vey
Cote
3192W/128
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Thury-Harcourt, Tournebu à Le Vey
Résultat n°75

La Roque-Baignard à Vieux-Fumé
Cote
3192W/147
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Lisieux
  • La Roque-Baignard à Vieux-Fumé
Résultat n°76

verson
Cote
3192W/80
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • verson
Résultat n°77

2012-2015
Cote
3382W/322
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

  • Service journalier
  • Commission de l'Application des Peines (CAP)
  • Rôles et résultats des commissions d'application des...
  • 2012-2015
Résultat n°78

Feuguerolles-Bully à Gavrus
Cote
3192W/101
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Feuguerolles-Bully à Gavrus
Résultat n°79

Cantons Thury-Harcourt, Troarn
Cote
3192W/172;3192W/177
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Procès verbaux de bureaux de vote
  • Cantons Thury-Harcourt, Troarn
Résultat n°80

Mondeville
Cote
3192W/116
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections cantonales et départementales
  • Listes d'émargement
  • Arrondissement de Caen
  • Mondeville