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2 862 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3382W/259

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2016-2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  2. Résultat n°2

    Dossier Alain G.

    Cote

    2250W/73

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Alain G.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  3. Résultat n°3

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/260

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Encadrement des détenus en quartier disciplinaire
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  4. Résultat n°4

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/448

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  5. Résultat n°5

    Dossier Michel C.

    Cote

    2250W/75 - 2250W/76

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel C.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  6. Résultat n°6

    2017

    Date

    2017

    Cote

    3382W/449

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2017

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  7. Résultat n°7

    Dossier Jacky T.

    Cote

    2250W/74

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Jacky T.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  8. Résultat n°8

    Dossier Michel B.

    Cote

    2250W/72

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux
    • Années 1970 à 1989
    • Dossier Michel B.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  9. Résultat n°9

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/447

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  10. Résultat n°10

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/324

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  11. Résultat n°11

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/277

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Quartier disciplinaire
    • Comparution devant la Commission de discipline
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  12. Résultat n°12

    2016

    Date

    2016

    Cote

    3382W/446

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2016

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  13. Résultat n°13

    Aubigny à Ernes

    Date

    2015

    Cote

    3192W/105

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Aubigny à Ernes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/153

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Campandré-Valcongain à Lande-sur-Ajon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Potigny à Saint-Pierre-du-Bû

    Date

    2015

    Cote

    3192W/109

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Potigny à Saint-Pierre-du-Bû

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Banneville-la-Campagne à Cléville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/129

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Banneville-la-Campagne à Cléville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3382W/323

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Service journalier
    • Commission de l'Application des Peines (CAP)
    • Rôles et résultats des commissions d'application des...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  18. Résultat n°18

    Cabourg à Criqueville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/72

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Cabourg à Criqueville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Ifs

    Date

    2015

    Cote

    3192W/115

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer

    Date

    2015

    Cote

    3192W/151

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Saint-Julien-sur-Calonne à Villers-sur-mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    Bénouville, Biéville-Beuville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/117

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Bénouville, Biéville-Beuville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    Danestal à Douville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/73

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Danestal à Douville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2015

    Cote

    3192W/112

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Rucqueville à Thaon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/69

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Rucqueville à Thaon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  25. Résultat n°25

    Sauf ville de Lisieux

    Date

    2015

    Cote

    3192W/137

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Sauf ville de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Giberville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/114

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Giberville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  27. Résultat n°27

    Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette

    Date

    2015

    Cote

    3192W/161

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Saint-Pierre-de-Tarentaine à La Villette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  28. Résultat n°28

    Bureaux de vote de 1 à 15

    Date

    2015

    Cote

    3192W/138-3192W/139

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Bureaux de vote de 1 à 15

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  29. Résultat n°29

    Drubec à Le Mesnil-Simon

    Date

    2015

    Cote

    3192W/145

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Drubec à Le Mesnil-Simon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  30. Résultat n°30

    Cantons de Bretteville l'Orgueilleuse, Caourg

    Date

    2015

    Cote

    3192W/168;3192W/173

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Cantons de Bretteville l'Orgueilleuse, Caourg

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  31. Résultat n°31

    Bureaux de 6.1 à 11.3

    Date

    2015

    Cote

    3192W/78-3192W/80

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Bureaux de 6.1 à 11.3

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  32. Résultat n°32

    Les Authieux-sur-Calonne à Englesqueville-en-Auge

    Date

    2015

    Cote

    3192W/148

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Les Authieux-sur-Calonne à Englesqueville-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3382W/445

    • Contexte : Maison d'arrêt de Caen

    • Administration générale
    • Commission pluridisciplinaire unique (CPU)
    • Listes nominatives, ordres du jour de réunion et procès-verbaux
    • 2015

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Caen

  34. Résultat n°34

    Caen V

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen V

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Cantons de Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Ouistreham

    Date

    2015

    Cote

    3192W/171;3192W/176

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Cantons de Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Ouistreham

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  36. Résultat n°36

    Fauguernon à Le Pin

    Date

    2015

    Cote

    3192W/149

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Fauguernon à Le Pin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  37. Résultat n°37

    Canton de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  38. Résultat n°38

    Graverie à La Rocque

    Date

    2015

    Cote

    3192W/159

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Graverie à La Rocque

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  39. Résultat n°39

    Conteville à Emiéville

    Date

    2015

    Cote

    3192W/130

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Conteville à Emiéville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  40. Résultat n°40

    Canton de Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques