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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3322W/27
Date
2007-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Fraude RMI Seghrouchni
  • Procès-verbal 2018.01.42.63. (fausse identité)
Résultat n°2
Cote
3322W/26
Date
2007-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Fraude RMI Seghrouchni
  • Plainte 2007 ; Requête TA 2017/ fin 2018
Résultat n°3
Cote
3322W/25
Date
2013-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • DUP Bellengreville - Vimont
  • Requête T.A de Caen 2013 ; Cour Administrative d'Appel...
Résultat n°4
Cote
3322W/24
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Rapport d'expertise Bruno CHERCHI (surchauffe des locaux)...
Résultat n°5
Cote
3322W/23
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Référé expertise M. ROUSSEAU
Résultat n°6
Cote
3322W/22
Date
2014-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Volets roulants ; Rapport d'expertise Vincent LEROY
Résultat n°7
Cote
3322W/21
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Collège Ifs
  • Requête indemnitaire 1ère instance et appel volets...
Résultat n°8
Cote
3322W/20
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Fast-Concept
  • Référé expertise mai 2015 / fin juillet 2016
Résultat n°9
Cote
3322W/19
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • Modification des statuts de VIACITES (2006) ; Notes...
Résultat n°10
Cote
3322W/18
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • PTU de Caen ; Echanges de courriers entre JLD et le...
Résultat n°11
Cote
3322W/17
Date
1976-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • Extension du PTU ; Convention portant délégation de...
Résultat n°12
Cote
3322W/16
Date
2011-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Viacités
  • Statuts ; Délibérations ; Compte rendu du comité syndical
Résultat n°13
Cote
3322W/15
Date
2011-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Port de Deauville
  • Rapport d'expertise M. ROMAIN
Résultat n°14
Cote
3322W/8
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Compte de résultat 1994 à 2002 ; Fiches détaillées...
Résultat n°15
Cote
3322W/7
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Rapports de postes et consignes ; Rapport de vérification...
Résultat n°16
Cote
3322W/6
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Procédure ; Lots mise aux normes du pôle nautique à...
Résultat n°17
Cote
3322W/5
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Procédure (dossier avocat)
Résultat n°18
Cote
3322W/4
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Pontons (plans et notes de calcul) ; Dragage 2007-2008...
Résultat n°19
Cote
3322W/3
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Procès-verbal huissier (21/12/2007)
Résultat n°20
Cote
3322W/2
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Plans porte-écluse ; Dires de SEP-A Port Guillaume...
Résultat n°21
Cote
3322W/1
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3322W - Direction des assemblées et juridiques : dossiers...

  • Création de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer)
  • Cassation ; Conseil d'Etat ; Arrêt de la Cour d' Appel...
Résultat n°22
Cote
3254W186
Date
2015-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Octobre 2015-septembre 2017
Résultat n°23
Cote
3254W185
Date
2013-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Octobre 2013-septembre 2015
Résultat n°24
Cote
3254W/184
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • mai 2011-septembre 2013
Résultat n°25
Cote
3254W/183
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Septembre 2008-avril 2011
Résultat n°26
Cote
3254W/182
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-septembre 2005
Résultat n°27
Cote
3254W/181
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-décembre 2004
Résultat n°28
Cote
3254W/180
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-novembre 2003
Résultat n°29
Cote
3254W/179
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-décembre 2002
Résultat n°30
Cote
3254W/178
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-novembre 2001
Résultat n°31
Cote
3254W/177
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-octobre 2000
Résultat n°32
Cote
3254W/176
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Juillet-novembre 1999
Résultat n°33
Cote
3254W/175
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février-novembre 1998
Résultat n°34
Cote
3254W/174
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février-novembre 1997
Résultat n°35
Cote
3254W/173
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février-novembre 1996
Résultat n°36
Cote
3254W/172
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier-novembre 1995
Résultat n°37
Cote
3254W/171
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Juin-novembre 1994
Résultat n°38
Cote
3254W/170
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Avril 1994
Résultat n°39
Cote
3254W/169
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février 1994
Résultat n°40
Cote
3254W/168
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Septembre-décembre 1993
Résultat n°41
Cote
3254W/167
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février-juin 1993
Résultat n°42
Cote
3254W166
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février 1993
Résultat n°43
Cote
3254W/165
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Novembre 1992
Résultat n°44
Cote
3254W/164
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Juin-septembre 1992
Résultat n°45
Cote
3254W/163
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Mars-avril 1992
Résultat n°46
Cote
3254W162
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février 1992
Résultat n°47
Cote
3254W/161
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Novembre - décembre 1991
Résultat n°48
Cote
3254W/160
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Février 1982: session extraordinaire
Résultat n°49
Cote
3254W/159
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Enregistrement audio, puis vidéo des sessions
  • Janvier - Février 1982
Résultat n°50
Cote
3254W/158
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 10 décembre 2007
Résultat n°51
Cote
3254W/157
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 29 octobre 2007
Résultat n°52
Cote
3254W/156
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 1er octobre 2007
Résultat n°53
Cote
3254W/155
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 3 septembre 2007
Résultat n°54
Cote
3254W/154
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 13 juillet 2007
Résultat n°55
Cote
3254W/153
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 22 juin 2007
Résultat n°56
Cote
3254W/152
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 25 mai 2007
Résultat n°57
Cote
3254W/151
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 23 avril 2007
Résultat n°58
Cote
3254W/150
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 26 mars 2007
Résultat n°59
Cote
3254W/149
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 26 février 2007
Résultat n°60
Cote
3254W/148
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2007
  • Réunion du 15 janvier 2007
Résultat n°61
Cote
3254W/147
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 11 décembre 2006
Résultat n°62
Cote
3254W/146
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 13 novembre 2006
Résultat n°63
Cote
3254W/145
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 6 octobre 2006
Résultat n°64
Cote
3254W/144
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 4 septembre 2006
Résultat n°65
Cote
3254W/143
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 17 juillet 2006
Résultat n°66
Cote
3254W/142
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 12 juin 2006
Résultat n°67
Cote
3254W/141
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 15 mai 2006
Résultat n°68
Cote
3254W/140
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 24 avril 2006
Résultat n°69
Cote
3254W/139
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 20 mars 2006
Résultat n°70
Cote
3254W/138
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 20 février 2006
Résultat n°71
Cote
3254W/137
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2006
  • Réunion du 16 janvier 2006
Résultat n°72
Cote
3254W/136
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 12 décembre 2005
Résultat n°73
Cote
3254W/135
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 7 novembre 2005
Résultat n°74
Cote
3254W/134
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 10 octobre 2005
Résultat n°75
Cote
3254W/133
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 5 septembre 2005
Résultat n°76
Cote
3254W/132
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 18 juillet 2005
Résultat n°77
Cote
3254W/131
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 16 mai et 13 juin 2005
Résultat n°78
Cote
3254W130
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 11 avril 2005
Résultat n°79
Cote
3254W/129
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunion du 14 mars 2005
Résultat n°80
Cote
3254W/128
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions...

  • Commission permanente du conseil général du Calvados...
  • 2005
  • Réunoin du 11 mars 2005