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77 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1994-1998
Cote
3217W/39
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1994-1998
Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
Cote
3217W/103
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRASS (direction...
Résultat n°3

Délégations de signatures pour les services suivant la mise en place de la LOLF (Loi organique aux lois de finances)
Cote
3217W/107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services suivant...
Résultat n°4

Délégations de signatures pour les services DRE(direction régionale de l'équipement), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et de la DRJS (direction régionale de la jeunesse et des sports)
Cote
3217W/104
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRE(direction...
Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt) et de la DRIRE(direction régionalede l'industrie, de la recherche et de l'environnement)
Cote
3217W/106
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAF(direction...
Résultat n°6

1999-2001
Cote
3217W/40
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 1999-2001
Résultat n°7

Réunions de bureau et séminaires
Cote
2895W/15-2895W/44
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

  • Réunions de bureau et séminaires
Résultat n°8

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.
Cote
3217W/108
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services du SGAR...
Résultat n°9

Réunions de directeurs généraux
Cote
2895W/45-2895W/49
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

  • Réunions de directeurs généraux
Résultat n°10

Assemblées générales
Cote
2895W/1-2895W/14
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

  • Assemblées générales
Résultat n°11

Délégations de signatures pour les services DRAM (direction régionale de l'assurance maladie) et de la DIREN (direction régionale de l'environnement)
Cote
3217W/105
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRAM (direction...
Résultat n°12

Chrono départ de la direction générale
Cote
2895W/51-2895W/54
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

  • Chrono départ de la direction générale
Résultat n°13

2002-2004
Cote
3217W/98
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2002-2004
Résultat n°14

2002
Cote
3217W/41-3217W/42
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002
Résultat n°15

2002-2004
Cote
3217W/43
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2002-2004
Résultat n°16

Evénements et manifestations
Cote
2895W/50
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

  • Evénements et manifestations
Résultat n°17

2003
Cote
3217W/44-3217W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2003
Résultat n°18

2004-2005
Cote
3217W/134
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2004-2005
Résultat n°19

2004-2006
Cote
3217W/127
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2006
Résultat n°20

2004-2013
Cote
3217W/129
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2013
Résultat n°21

2004
Cote
3217W/46-3217W/47
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2004
Résultat n°22

2004-2006
Cote
3217W/128
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
  • 2004-2006
Résultat n°23

Composition : procédures par collège
Cote
3217W/131
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition : procédures par collège
Résultat n°24

2005-2006
Cote
3217W/57
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005-2006
Résultat n°25

2005
Cote
3217W/48-3217W/52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005
Résultat n°26

2005
Cote
3217W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2005
Résultat n°27

2005
Cote
3217W/53-3217W/56
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2005
Résultat n°28

Voeux
Cote
2895W/55
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2895W. Chambre régionale de commerce et d'industrie...

  • Voeux
Résultat n°29

2006
Cote
3217W/100
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006
Résultat n°30

2006
Cote
3217W/58-3217W/62
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2006
Résultat n°31

2006-2007
Cote
3217W/101
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006-2007
Résultat n°32

Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).
Cote
3217W/111
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DRCE (direction...
Résultat n°33

Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).
Cote
3217W/112
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services CRICOM...
Résultat n°34

Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).
Cote
3217W/113
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services DSF (direction...
Résultat n°35

2007-2015
Cote
3217W/63
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2015
Résultat n°36

2007-2009
Cote
3217W/135
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
  • Comptes-rendus de réunions
  • 2007-2009
Résultat n°37

Délégations de signatures pour les services du rectorat, de l'INSEE, de la DRRT (délégation régional à la recherche et à la technologie), du DIF (???) et de la DRTEFP (direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
Cote
3217W/109
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Délégations de signature préfet : services régionaux...
  • Délégations de signatures pour les services du rectorat,...
Résultat n°38

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.
Cote
3217W/133
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...
Résultat n°39

Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Cote
3217W/132
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Résultat n°40

2007
Cote
3217W/64-3217W/66
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007