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1 551 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marché diagnostic 2014-2020
Cote
3225W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Programmes
  • Marché diagnostic 2014-2020
Résultat n°2

Evaluation du CPER et du FEDER
Cote
3225W/37
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du CPER et du FEDER
Résultat n°3

Archives de France. Rapport du directeur des Archives de France sur l'activité des services d'archives publics
Cote
15T/1/59
 Date
1975-2015
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

  • Administration
  • Etat
  • Archives de France
  • Archives de France. Rapport du directeur des Archives...
Résultat n°4

Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)
Cote
3225W/3
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)
Résultat n°5

Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)
Cote
14T/33/7
 Date
1985-2014
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Etat
  • Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)
Résultat n°6

Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie
Cote
3225W/43
 Date
1995-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...
Résultat n°7

Évaluation carbone (2007 - 2013)
Cote
3225W/ 35 -3225W/36
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Évaluation carbone (2007 - 2013)
Résultat n°8

Groupement d'intérêt public (GIP)
Cote
3225W/30
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Groupement d'intérêt public (GIP)
Résultat n°9

Evaluation stratégique environnementale 2007-2013
Cote
3225W/33 - 3225W/34
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013
Résultat n°10

Pays d'Alençon
Cote
3225W/9
 Date
2000-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Alençon
Résultat n°11

Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young
Cote
3225W/32
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Programmes
  • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young
Résultat n°12

Pays Sud Calvados
Cote
3225W/15
 Date
2006-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays Sud Calvados
Résultat n°13

Pays d'Auge
Cote
3225W/4
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays d'Auge
Résultat n°14

2004 - 2013
Cote
3225W/18
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Cotentin
  • 2004 - 2013
Résultat n°15

2001 - 2013
Cote
3225W/21
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
  • 2001 - 2013
Résultat n°16

Pays de Caen
Cote
3225W/17
 Date
2000-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays de Caen
Résultat n°17

Services et métiers de la justice
Cote
3097W/49
 Date
1987-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

  • Dossiers thématiques
  • Justice
  • Services et métiers de la justice
Résultat n°18

2004 - 2013
Cote
3225W/6
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Suivi des créations de pays
  • Pays du Bessin Virois
  • 2004 - 2013
Résultat n°19

2011 - 2012
Cote
3225W/39
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du programme FEDER
  • 2011 - 2012
Résultat n°20

2012
Cote
3225W/38
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
  • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
  • Evaluation du programme FEDER
  • 2012