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1 551 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché diagnostic 2014-2020

    Cote

    3225W/31

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché diagnostic 2014-2020

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  2. Résultat n°2

    Evaluation du CPER et du FEDER

    Date

    2012-2015

    Cote

    3225W/37

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du CPER et du FEDER

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  3. Résultat n°3

    Archives de France. Rapport du directeur des Archives de France sur l'activité des services d'archives publics

    Date

    1975-2015

    Cote

    15T/1/59

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Administration
    • Etat
    • Archives de France
    • Archives de France. Rapport du directeur des Archives...
  4. Résultat n°4

    Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Date

    2004-2014

    Cote

    3225W/3

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  5. Résultat n°5

    Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)

    Date

    1985-2014

    Cote

    14T/33/7

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Etat
    • Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)
  6. Résultat n°6

    Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie

    Date

    1995-2014

    Cote

    3225W/43

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  7. Résultat n°7

    Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Date

    2008-2014

    Cote

    3225W/ 35 -3225W/36

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  8. Résultat n°8

    Groupement d'intérêt public (GIP)

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/30

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Groupement d'intérêt public (GIP)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  9. Résultat n°9

    Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/33 - 3225W/34

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  10. Résultat n°10

    Pays d'Alençon

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/9

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Alençon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  11. Résultat n°11

    Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Date

    2013

    Cote

    3225W/32

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  12. Résultat n°12

    Pays Sud Calvados

    Date

    2006-2013

    Cote

    3225W/15

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Sud Calvados

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  13. Résultat n°13

    Pays d'Auge

    Date

    2005-2013

    Cote

    3225W/4

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  14. Résultat n°14

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/18

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Cotentin
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  15. Résultat n°15

    2001 - 2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    3225W/21

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  16. Résultat n°16

    Pays de Caen

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/17

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  17. Résultat n°17

    Services et métiers de la justice

    Date

    1987-2013

    Cote

    3097W/49

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Services et métiers de la justice

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  18. Résultat n°18

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/6

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bessin Virois
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  19. Résultat n°19

    2011 - 2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/39

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2011 - 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  20. Résultat n°20

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3225W/38

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région