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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché diagnostic 2014-2020

    Cote

    3225W/31

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché diagnostic 2014-2020

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  2. Résultat n°2

    Evaluation du CPER et du FEDER

    Date

    2012-2015

    Cote

    3225W/37

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du CPER et du FEDER

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  3. Résultat n°3

    Archives de France. Rapport du directeur des Archives de France sur l'activité des services d'archives publics

    Date

    1975-2015

    Cote

    15T/1/59

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Administration
    • Etat
    • Archives de France
    • Archives de France. Rapport du directeur des Archives...
  4. Résultat n°4

    Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Date

    2004-2014

    Cote

    3225W/3

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  5. Résultat n°5

    Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)

    Date

    1985-2014

    Cote

    14T/33/7

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Etat
    • Etat d'avenir (Préfecture du Calvados)
  6. Résultat n°6

    Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie

    Date

    1995-2014

    Cote

    3225W/43

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  7. Résultat n°7

    Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Date

    2008-2014

    Cote

    3225W/ 35 -3225W/36

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  8. Résultat n°8

    Groupement d'intérêt public (GIP)

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/30

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Groupement d'intérêt public (GIP)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  9. Résultat n°9

    Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/33 - 3225W/34

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  10. Résultat n°10

    Pays d'Alençon

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/9

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Alençon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  11. Résultat n°11

    Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Date

    2013

    Cote

    3225W/32

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  12. Résultat n°12

    Pays Sud Calvados

    Date

    2006-2013

    Cote

    3225W/15

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Sud Calvados

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  13. Résultat n°13

    Pays d'Auge

    Date

    2005-2013

    Cote

    3225W/4

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  14. Résultat n°14

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/18

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Cotentin
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  15. Résultat n°15

    2001 - 2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    3225W/21

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  16. Résultat n°16

    Pays de Caen

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/17

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  17. Résultat n°17

    Services et métiers de la justice

    Date

    1987-2013

    Cote

    3097W/49

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Services et métiers de la justice

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  18. Résultat n°18

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/6

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bessin Virois
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  19. Résultat n°19

    2011 - 2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/39

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2011 - 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  20. Résultat n°20

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3225W/38

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  21. Résultat n°21

    Généralités et suivi de cultes

    Date

    1988-2012

    Cote

    3097W/30

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Généralités et suivi de cultes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  22. Résultat n°22

    Valorisation des résultats de la recherche et hébergement outil carbone.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/40

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Valorisation des résultats de la recherche et hébergement...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  23. Résultat n°23

    Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie Maine

    Date

    2003-2011

    Cote

    3225W/8

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  24. Résultat n°24

    Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Date

    1987-2011

    Cote

    3097W/55

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  25. Résultat n°25

    Agglomération Caen la mer

    Date

    2004-2011

    Cote

    3225W/12

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Agglomération Caen la mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  26. Résultat n°26

    Urbanisme et logement

    Date

    1982-2011

    Cote

    3097W/64

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Urbanisme et logement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  27. Résultat n°27

    Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs 2009

    Date

    2009-2010

    Cote

    3225W/25

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  28. Résultat n°28

    Pays du Perche

    Date

    2003-2010

    Cote

    3225W/16

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Perche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  29. Résultat n°29

    Généralités et institutions

    Date

    1937-2010

    Cote

    3097W/33

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Culture
    • Généralités et institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  30. Résultat n°30

    Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

    Date

    2010

    Cote

    3225W/24

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  31. Résultat n°31

    Dérives sectaires

    Date

    1983-2010

    Cote

    3097W/32

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Dérives sectaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  32. Résultat n°32

    Étrangers, immigration

    Date

    1971-2010

    Cote

    3097W/42

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Étrangers, immigration

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  33. Résultat n°33

    Evaluation 2007-2013

    Date

    2010

    Cote

    3225W/23

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  34. Résultat n°34

    Institutions

    Date

    1986-2010

    Cote

    3097W/19

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  35. Résultat n°35

    Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013

    Date

    2007-2010

    Cote

    3225W/26

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  36. Résultat n°36

    Pays de Coutances

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/14

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Coutances

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  37. Résultat n°37

    Pays d'Ouche

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/13

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Ouche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  38. Résultat n°38

    Environnement, énergie

    Date

    1981-2010

    Cote

    3097W/41

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Environnement, énergie

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  39. Résultat n°39

    Culte musulman

    Date

    1989-2010

    Cote

    3097W/31

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Culte musulman

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  40. Résultat n°40

    Pays Saint - Lois

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/7

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Saint - Lois

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région