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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tous Normands !
Cote
14T/33/44
 Date
novembre 2018
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

  • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
  • Région
  • Tous Normands !
Résultat n°2

2007-2015
Cote
3217W/63
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2015
Résultat n°3

2014-2015
Cote
3217W/94
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014-2015
Résultat n°4

2015
Cote
3217W/95-3217W/97
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2015
Résultat n°5

2014
Cote
3217W/92-3217W/93
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2014
Résultat n°6

Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.
Cote
3217W/133
 Date
Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...
Résultat n°7

Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Cote
3217W/132
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Suivi des nominations de 2007 à 2013.
Résultat n°8

Composition : procédures par collège
Cote
3217W/131
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition : procédures par collège
Résultat n°9

Composition
Cote
3217W/130
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Conseil économique social régional (CESR)
  • Composition
Résultat n°10

2013
Cote
3217W/88-3217W/91
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2013
Résultat n°11

2012
Cote
3217W/84-3217W/87
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2012
Résultat n°12

2011
Cote
3217W/79-3217W/83
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2011
Résultat n°13

2010
Cote
3217W/75-3217W/78
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2010
Résultat n°14

2009-2010
Cote
3217W/74
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009-2010
Résultat n°15

2009
Cote
3217W/71-3217W/73
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2009
Résultat n°16

2007-2009
Cote
3217W/67
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007-2009
Résultat n°17

2007-2008
Cote
3217W/*102
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2007-2008
Résultat n°18

2008
Cote
3217W/68-3217W/70
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2008
Résultat n°19

2007
Cote
3217W/64-3217W/66
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
  • 2007
Résultat n°20

2006-2007
Cote
3217W/101
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
  • 2006-2007