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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tous Normands !

    Date

    novembre 2018

    Cote

    14T/33/44

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Tous Normands !
  2. Résultat n°2

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3217W/94

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3217W/95-3217W/97

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/92-3217W/93

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

    Cote

    3217W/133

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/132

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    Composition

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/130

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3217W/88-3217W/91

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/84-3217W/87

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3217W/79-3217W/83

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/75-3217W/78

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/74

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3217W/71-3217W/73

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    2007-2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    3217W/67

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    3217W/*102

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2007-2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3217W/68-3217W/70

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3217W/64-3217W/66

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2006-2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    3217W/101

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2006-2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales