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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3191W/286
Date
1er mars 1979 - 05 avr. 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 2ème chambre
  • 1er mars - 5 avril
Résultat n°2
Cote
3191W/222
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Référés
  • Janvier - juin
Résultat n°3
Cote
3212W/23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Novembre -décembre
Résultat n°4
Cote
3191W/258
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Référés
  • Juillet - décembre
Résultat n°5
Cote
3191W/95-3191W/99
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 1985-1986
Résultat n°6
Cote
3191W/1-3191W/4
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers délinquance
  • 1895
Résultat n°7
Cote
3191W/233
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1978
  • Ordonnances de non conciliation
  • Novembre
Résultat n°8
Cote
3191W/271
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances du juge de la mise en état
  • Janvier - avril
Résultat n°9
Cote
3191W/279
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • Juillet
Résultat n°10
Cote
3191W/275
Date
05 fév. 1979 - 12 mars 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 1ère chambre
  • 5 février - 12 mars
Résultat n°11
Cote
3212W/21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la 1ère chambre civile section B 1985
  • Mai-juin
Résultat n°12
Cote
3191W/270
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Ordonnances de non conciliation
  • Décembre
Résultat n°13
Cote
3212W/32
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Arrêts de la chambre sociale section sécurité sociale...
Résultat n°14
Cote
3191W/166-3191W/170
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 2005
Résultat n°15
Cote
3191W/146-3191W/150
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 2001
Résultat n°16
Cote
3191W/80
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1976-1977
Résultat n°17
Cote
3212W/25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3212W - Cour d'appel de CAEN

  • Minutes de décisions
  • Arrêts de la chambre sociale section prud'homme et...
  • Février
Résultat n°18
Cote
3191W/193
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Avril
Résultat n°19
Cote
3191W/12
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers TE-TPS
  • 1992
Résultat n°20
Cote
3191W/288
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1979
  • Jugements de la 2ème chambre
  • Juin