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1 680 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Identification des propriétaires
Cote
753W/21230
 Date
1966
 Lieu
Ussy (Calvados), Villers-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ussy - Villers-Canivet
  • Identification des propriétaires
Résultat n°2

Pièces techniques
Cote
1058W/72
 Date
1970-1975
 Lieu
Estry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Estry
  • Pièces techniques
Résultat n°3

Pièces techniques
Cote
1647W/26 - 1647W/27
 Date
1976
 Lieu
Cahagnes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes
  • Pièces techniques
Résultat n°4

Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8052
 Date
1951-1954
 Lieu
Ernes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ernes
  • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
Résultat n°5

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/40
 Date
1976
 Lieu
Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°6

Instructions
Cote
M/13125
 Date
1820-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Administration du service
  • Instructions
Résultat n°7

Comblement des excavations produites par des faits de guerre
Cote
31J/2
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Comblement des excavations produites par des faits...
Résultat n°8

Pièces d'enquêtes
Cote
2907W/3
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Pièces d'enquêtes
Résultat n°9

Pièces techniques
Cote
652W/8114
 Date
1950-1952
 Lieu
Maizières (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maizières
  • Pièces techniques
Résultat n°10

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1058W/1/1
 Date
1971-1975
 Lieu
Louvagny (Calvados), Vicques (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Louvagny - Vicques
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°11

Arrondissements de Caen et Falaise
Cote
M/7924
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Production agricole
  • Productions végétales
  • Céréales
  • Recensement des surfaces ensemencées en céréales panifiables
  • 1926
  • Arrondissements de Caen et Falaise
Résultat n°12

Dossiers administratifs
Cote
753W/21128 - 753W/21129
 Date
1962
 Lieu
Banville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Banville
  • Dossiers administratifs
Résultat n°13

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44275
 Date
1968
 Lieu
Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ouville-la-Bien-Tournée
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°14

Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
652W/8056
 Date
1949-1954
 Lieu
Escoville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Escoville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
Résultat n°15

1891-1892
Cote
M/8250
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Concours agricoles, comices, expositions, courses
  • Concours et expositions agricoles et horticoles
  • 1891-1892
Résultat n°16
Agriculture, dossiers à réintégrer.

2 lots 27 medias

Agriculture, dossiers à réintégrer.
Cote
M/8390-M/8392
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Affaires générales, réglementation, circulaires
  • Affaires diverses
  • Agriculture, dossiers à réintégrer.
Résultat n°17

Identification des propriétaires
Cote
753W/21148 - 753W/21149
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Identification des propriétaires
Résultat n°18

Notifications propriétaires
Cote
1182W/52 - 1182W/53
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bernières-le-Patry
  • Notifications propriétaires
Résultat n°19

Dossiers administratifs
Cote
906W/55840 - 906W/55841
 Date
1973
 Lieu
Esquay-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Esquay-sur-Seulles
  • Dossiers administratifs
Résultat n°20

Notifications propriétaires
Cote
1058W/39 - 1058W/40
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Notifications propriétaires
Résultat n°21

Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8081
 Date
1948-1954
 Lieu
Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Cristot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
  • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°22

Assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux
Cote
M/3671
 Date
1850-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Secours aux agriculteurs, lutte contre les calamités,...
  • Assurances
  • Assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux
Résultat n°23

1925-1926
Cote
M/8467
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Surveillance des étalons
  • 1925-1926
Résultat n°24

Dossiers administratifs
Cote
1058W/45
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Dossiers administratifs
Résultat n°25

Dossiers administratifs
Cote
1647W/110
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont
  • Dossiers administratifs
Résultat n°26

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°27

Pièces techniques
Cote
753W/21152 - 753W/21153
 Date
1965
 Lieu
Cresserons (Calvados), Plumetot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cresserons - Plumetot
  • Pièces techniques
Résultat n°28

Pièces techniques
Cote
652W/8001
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Pièces techniques
Résultat n°29

De J à Le
Cote
31J/21
 Date
1949-1953
 Lieu
Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Dommages de guerre agricoles : généralités
  • Dossiers par commune
  • Saint-Germain-de-Tallevende
  • De J à Le
Résultat n°30

Visite des lins, détourage et arrachage
Cote
18J/44
 Date
1963-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

  • Travaux et production de la coopérative
  • Visite des lins, détourage et arrachage
Résultat n°31

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44267
 Date
1964
 Lieu
Douvres-la-Délivrande (Calvados), Langrune-sur-Mer (Calvados), Bény-sur-Mer (Calvados), Basly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°32

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°33

Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/7983
 Date
1945-1952
 Lieu
Baron-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Baron-sur-Odon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°34

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8137
 Date
1952-1955
 Lieu
Olendon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Olendon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°35

1970-1980
Cote
18J/29
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

  • Adhérents
  • Contrats de culture
  • 1970-1980
Résultat n°36

Plans d'enquêtes
Cote
906W/55807
 Date
1973
 Lieu
Longues-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Longues-sur-Mer
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°37

De H à Y
Cote
31J/25
 Date
1945-1954
 Lieu
Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Dommages de guerre agricoles : généralités
  • Dossiers par commune
  • Truttemer-le-Grand
  • De H à Y
Résultat n°38

Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/8000
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°39

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/169
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°40

Procès-verbaux de remembrement
Cote
753W/21245 - 753W/21246
 Date
1965-1967
 Lieu
Beaumais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beaumais
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°41

Procès-verbaux
Cote
3170W71
 Date
1995
 Lieu
Maisoncelles-Pelvey (Calvados), Tracy-Bocage (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Villers-Bocage (Calvados), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Longvillers (Calvados), Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°42

Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8050
 Date
1952-1957
 Lieu
Epaney (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Epaney
  • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
Résultat n°43

Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
652W/8162
 Date
1952-1957
 Lieu
Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aignan-de-Cramesnil
  • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
Résultat n°44

Dossiers administratifs
Cote
2810W/57
 Date
1992
 Lieu
Moyaux (Calvados), Le Pin (Calvados), Fumichon (Calvados), Saint-Philbert-des-Champs (Calvados), Fauguernon (Calvados), Hermival-les-Vaux (Calvados), Asnières (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
  • Dossiers administratifs
Résultat n°45

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8169
 Date
1950-1957
 Lieu
Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aubin-d'Arquenay
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°46

1921-1926
Cote
M/8560
 Date
1921-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Concours hippiques
  • Concours de pouliches et poulinières
  • 1921-1926
Résultat n°47

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/12
 Date
1972
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), Moulines (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°48

Conseils d'administration et assemblées générales
Cote
1MI/481
 Date
1961-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

  • Conseils et assemblées
  • Conseils d'administration et assemblées générales
Résultat n°49

Autres communes : expertises à titre individuel
Cote
31J/27
 Date
1944-1955
 Lieu
Brémoy (Calvados), Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Cahagnes (Calvados), Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972), Montbray (Manche), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-de-Sallen (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Theil (Manche), Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015), Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Dommages de guerre agricoles : généralités
  • Dossiers par commune
  • Autres communes : expertises à titre individuel
Résultat n°50

Procès-verbaux
Cote
3170W/77
 Date
1997
 Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°51

Plans d'enquêtes, documents définitifs
Cote
841W/44187
 Date
1971
 Lieu
Crocy (Calvados), Fourches (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Crocy - Fourches
  • Plans d'enquêtes, documents définitifs
Résultat n°52

1894
Cote
M/8283
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Concours agricoles, comices, expositions, courses
  • Concours régionaux
  • 1894
Résultat n°53

1858-1921
Cote
M/13124
 Date
1858-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Administration du service
  • Affaires diverses
  • 1858-1921
Résultat n°54

Dossiers administratifs
Cote
906W/55871 - 906W/55873
 Date
1973
 Lieu
Landelles-et-Coupigny (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Landelles-et-Coupigny
  • Dossiers administratifs
Résultat n°55

Société hippique de Basse-Normandie. Société du trait du Bocage. Société du cheval anglo-normand. Société du Trait angeron.
Cote
M/12343
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Sociétés hippiques
  • Société hippique de Basse-Normandie. Société du trait...
Résultat n°56

Pièces techniques
Cote
652W/8045
 Date
1948-1954
 Lieu
Crépon (Calvados), Tierceville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Crépon extension sur Tierceville
  • Pièces techniques
Résultat n°57

Arrondissement de Lisieux
Cote
M/4329
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Services sanitaires et vétérinaires
  • Contrôle sanitaire
  • Tueries d'animaux
  • Arrondissement de Lisieux
Résultat n°58

Procès-verbaux
Cote
3170W/88
 Date
1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°59

Pièces techniques
Cote
1647W/68 - 1647W/70
 Date
1983
 Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Pièces techniques
Résultat n°60

Notifications propriétaires
Cote
2810W/44 - 2810W/45
 Date
1993
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016), Tessel (Calvados), Le Mesnil-Patry (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu-Norrey (Calvados), Juvigny-sur-Seulles (Calvados), Grainville-sur-Odon (Calvados), Mondrainville (Calvados), Mouen (Calvados), Verson (Calvados), Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Noyers-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
  • Notifications propriétaires
Résultat n°61

Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8074
 Date
1951-1955
 Lieu
Fierville-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fierville-la-Campagne
  • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
Résultat n°62

1894-1897
Cote
M/8453
 Date
1894-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Surveillance des étalons
  • 1894-1897
Résultat n°63

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/31
 Date
1964
 Lieu
Morteaux-Couliboeuf (Calvados), Barou-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Morteaux-Couliboeuf - Barou-en-Auge
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°64

Plantes oléagineuses
Cote
M/7950
 Date
1843-1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Production agricole
  • Productions végétales
  • Plantes oléagineuses
Résultat n°65

1886-1895
Cote
M/8401
 Date
1886-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Services sanitaires et vétérinaires
  • Épizooties
  • Maladies contagieuses des animaux
  • 1886-1895
Résultat n°66

Pièces techniques
Cote
652W/8123
 Date
1948-1954
 Lieu
Le Manoir (Calvados), Sommervieu (Calvados), Vienne-en-Bessin (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
  • Pièces techniques
Résultat n°67

Procès-verbaux
Cote
3170W/86
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°68

Identification des propriétaires, documents définitifs
Cote
841W/44207
 Date
1969
 Lieu
Le Marais-la-Chapelle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Marais-la-Chapelle
  • Identification des propriétaires, documents définitifs
Résultat n°69

1910-1940
Cote
M/4017
 Date
1910-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Affaires générales, réglementation, circulaires
  • Affaires diverses
  • 1910-1940
Résultat n°70

Pièces techniques
Cote
1182W/76
 Date
1979
 Lieu
Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Pont-Farcy
  • Pièces techniques
Résultat n°71

Dossiers administratifs, documents définitifs
Cote
2556W/17
 Date
1982-1987
 Lieu
Aignerville (Calvados, France), Ecrammeville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Aignerville - Ecrammeville
  • Dossiers administratifs, documents définitifs
Résultat n°72

1875-1884
Cote
M/8269
 Date
1875-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Concours agricoles, comices, expositions, courses
  • Concours régionaux
  • 1875-1884
Résultat n°73

Dossiers administratifs
Cote
1058W/46
 Date
1971-1977
 Lieu
Annebault (Calvados, France), Goustranville (Calvados), Bourgeauville (Calvados), Beaumont-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Annebault, Goustranville, Bourgeauville, Beaumont-en-Auge
  • Dossiers administratifs
Résultat n°74

Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8095
 Date
1957-1962
 Lieu
Grisy (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Grisy
  • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
Résultat n°75

1904-1908
Cote
M/8554
 Date
1904-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Concours hippiques
  • Concours de pouliches et poulinières
  • 1904-1908
Résultat n°76

Corporation nationale paysanne, commission nationale d'organisation corporative
Cote
31J/28
 Date
1941-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Papiers personnels
  • Corporation nationale paysanne, commission nationale...
Résultat n°77

Plans d'enquêtes
Cote
1182W/65 - 1182W/67
 Date
1975
 Lieu
Montchamp (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchamp - Saint-Charles-de-Percy
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°78

1877-1883
Cote
M/8544
 Date
1877-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Concours hippiques
  • Concours de pouliches et poulinières
  • 1877-1883
Résultat n°79

Dates à préciser
Cote
M/8478
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Instances
  • Commission hippique
  • Dates à préciser
Résultat n°80

1908-1909
Cote
M/8461
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Surveillance des étalons
  • 1908-1909