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1 680 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1967-2007

    Cote

    3066W/181 - 3066W/186

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-la-Lieu
    • Dossiers administratifs et techniques
  2. Résultat n°2

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2007

    Cote

    3066W/180

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Honorine-du-Fay
    • Dossiers administratifs et techniques
  3. Résultat n°3

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-2006

    Cote

    3066W/125 - 3066W/129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain
    • Dossiers administratifs et techniques
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1992-2005

    Cote

    3066W/176 - 3066W/179

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Enquêtes structure des exploitations : questionnaires et classement par ordre chronologique puis par communes

    Date

    1990-2005

    Cote

    2787W/87-2787W/144

    • Contexte : 2787W - Service départemental de statistique agricole

    • Enquêtes structure des exploitations : questionnaires...

    Producteur :

    Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt (DRAAF), service régional de l'information statistique et économique (SRISE), service départemental de statistique agricole

  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2004

    Cote

    3066W/153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin - Fumichon
    • Dossiers administratifs et techniques
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1998-2004

    Cote

    3066W/218

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Procès-verbaux de remembrement
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2004

    Cote

    3066W/155 - 3066W/165

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1999-2003

    Cote

    3066W/150-3066W/152

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin
    • Dossiers administratifs et techniques
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1990-2003

    Cote

    3066W/174 - 3066W/175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Dossiers administratifs et techniques
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2003

    Cote

    3066W/137-3066W/138

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fumichon extension Asnières
    • Dossiers administratifs et techniques
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2001

    Cote

    3066W/166

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Manerbe
    • Dossiers administratifs et techniques
  14. Résultat n°14

    Recensement de l'agriculture : questionnaires et classement communal

    Date

    2000

    Cote

    2787W/1-2787W/86

    • Contexte : 2787W - Service départemental de statistique agricole

    • Recensement de l'agriculture : questionnaires et classement...

    Producteur :

    Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt (DRAAF), service régional de l'information statistique et économique (SRISE), service départemental de statistique agricole

  15. Résultat n°15

    Basse-Normandie

    Date

    1990-2000

    Cote

    2949W/1-2949W/11

    • Contexte : 2949W. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture...

    • Basse-Normandie

    Producteur :

    Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie (DRAAF), service régional de l'information statistique et économique (SRISE)

  16. Résultat n°16

    Haute-Normandie

    Date

    1990-2000

    Cote

    2949W/12-2949W/17

    • Contexte : 2949W. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture...

    • Haute-Normandie

    Producteur :

    Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie (DRAAF), service régional de l'information statistique et économique (SRISE)

  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  21. Résultat n°21

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3070W/89

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbal rectificatif
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/214 - 3066W/216

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Procès-verbaux de remembrement
  28. Résultat n°28

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/147

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bény-Bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  29. Résultat n°29

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1998

    Cote

    3066W/139-3066W/146

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs et techniques
  30. Résultat n°30

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/154

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Dossiers administratifs et techniques
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1993-1998

    Cote

    3066W/134-3066W/136

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Dossiers administratifs et techniques
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1997

    Cote

    3066W/217

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux de remembrement
  36. Résultat n°36

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997

    Cote

    3066W/130-3066W/133

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  37. Résultat n°37

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1997

    Cote

    3066W/171 - 3066W/172

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/79

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
    • Procès-verbaux
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  41. Résultat n°41

    1968-1988

    Cote

    18J/12

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Relations avec la Fédération Syndical du Teillage Agricole...
    • Circulaires : collection générale
    • 1968-1988

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W73

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Procès-verbaux
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/75

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beuvillers ext. sur Lisieux
    • Procès-verbaux
  44. Résultat n°44

    Linge de maison

    Date

    s.d.

    Cote

    18J/21/2

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Publicité
    • Linge de maison

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  45. Résultat n°45

    Echantillons

    Date

    1996

    Cote

    18J/51

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Echantillons

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Procès-verbaux
  47. Résultat n°47

    Tissu d'ameublement

    Date

    s.d.

    Cote

    18J/21/3

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Publicité
    • Tissu d'ameublement

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  50. Résultat n°50

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1995

    Cote

    3066W/173

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles - Coquainvilliers - Bonneville-La-Louvet
    • Dossiers administratifs et techniques
  51. Résultat n°51

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1993-1995

    Cote

    3066W/148-3066W/149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Dossiers administratifs et techniques
  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Procès-verbaux
  53. Résultat n°53

    Plans d'enquêtes

    Date

    1983-1995

    Cote

    2556W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Plans d'enquêtes
  54. Résultat n°54

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2907W/19

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Pièces d'enquêtes
  55. Résultat n°55

    Documents administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2907W/16-2907W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Documents administratifs
  56. Résultat n°56

    Notifications propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2810W/18 - 2810W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Notifications propriétaires
  57. Résultat n°57

    Plans d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2810W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Plans d'enquêtes
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  59. Résultat n°59

    1 media

    Archives de Bernard Neveu, expert agricole et foncier auprès de la Cour d'appel de Caen

    Date

    1949-1994

    Cote

    1996JP/10/1-1996JP/10/68

    • Contexte : Archives de Bernard Neveu, expert agricole et foncier...

    Producteur :

    Neveu, Bernard

  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Procès-verbaux
  61. Résultat n°61

    Dossiers administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2810W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Dossiers administratifs
  62. Résultat n°62

    Notifications propriétaires

    Date

    1983-1994

    Cote

    2556W/9

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Notifications propriétaires
  63. Résultat n°63

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994

    Cote

    3066W/168

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Dossiers administratifs et techniques
  64. Résultat n°64

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1994

    Cote

    2907W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Notifications aux propriétaires
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/66

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La-Cambe ext. sur Canchy
    • Procès-verbaux
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Procès-verbaux
  67. Résultat n°67

    Conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1961-1993

    Cote

    1MI/481

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Conseils et assemblées
    • Conseils d'administration et assemblées générales

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  68. Résultat n°68

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires
  69. Résultat n°69

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/41 - 2810W/43

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Dossiers administratifs
  70. Résultat n°70

    Pièces techniques

    Date

    1992-1993

    Cote

    2556W/11 - 2556W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Pièces techniques
  71. Résultat n°71

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1984-1993

    Cote

    3066W/194 - 3066W/195

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
    • Dossiers administratifs et techniques
  72. Résultat n°72

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/39 - 2810W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Plans d'enquêtes
  73. Résultat n°73

    Déclarations sociales, mouvement du personnel, accidents du travail, conventions collectives, délégués du personnel, médecine du travail, règlement intérieur et notes de services.

    Date

    1963-1993

    Cote

    18J/23

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Personnel
    • Déclarations sociales, mouvement du personnel, accidents...

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-d'Ectot ext. Torteval-Quesnay, Livry
    • Procès-verbaux
  75. Résultat n°75

    Crédits bancaires, impôts et taxes

    Date

    1963-1993

    Cote

    18J/2

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Financement
    • Crédits bancaires, impôts et taxes

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Procès-verbaux
  77. Résultat n°77

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/46 - 2810W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Plans d'enquêtes
  78. Résultat n°78

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Dossiers administratifs
  79. Résultat n°79

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/37 - 2810W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Notifications propriétaires
  80. Résultat n°80

    1989-1993

    Date

    1989-1993

    Cote

    18J/13

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Relations avec la Fédération Syndical du Teillage Agricole...
    • Circulaires : collection générale
    • 1989-1993

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.