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538 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels des enfants nés en 2000 placés chez un tiers digne de confiance

    Date

    2000-2021

    Cote

    3380W/181-3380W/184

    • Contexte : 3380W. Dossiers d'aide sociale à l'enfance

    • Dossiers individuels des enfants nés en 2000 placés...

    Producteur :

    Versement de la Direction de l'Enfance et de la Famille du Conseil départemental du Calvados.

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels des enfants nés en 2000

    Date

    2000-2021

    Cote

    3380W/1-3380W/180

    • Contexte : 3380W. Dossiers d'aide sociale à l'enfance

    • Dossiers individuels des enfants nés en 2000

    Producteur :

    Versement de la Direction de l'Enfance et de la Famille du Conseil départemental du Calvados.

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels des enfants nés avant 2000 placés chez un tiers digne de confiance

    Date

    1981-2020

    Cote

    3389W/1-3389W/24

    • Contexte : 3389W. Dossiers d'aide sociale à l'enfance

    • Dossiers individuels des enfants nés avant 2000 placés...
  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels des enfants nés en 1998 et 1999

    Date

    1991-2020

    Cote

    3355W/1-3355W/437

    • Contexte : 3355W. Dossiers d'aide sociale à l'enfance

    • Dossiers individuels des enfants nés en 1998 et 1999

    Producteur :

    Versement de la Direction de l'Enfance et de la Famille, service Aide sociale à l'enfance.

  5. Résultat n°5

    Statistiques cantonales

    Date

    2001-2007

    Cote

    2935W/5-2935W/7

    • Contexte : 2935W. Service protection maternelle et infantile

    • Statistiques cantonales

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction générale adjointe de la solidarité, service protection maternelle et infantile.

  6. Résultat n°6

    Rapports d'activité et bilans sociaux

    Date

    1998-2007

    Cote

    3130W/1 - 3130W/2

    • Contexte : 3130W - Activités du Service vie professionnelle des...

    • Rapports d'activité et bilans sociaux du service
    • Rapports d'activité et bilans sociaux

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de l'enfance et de la famille / Service vie professionnelle des assistants familiaux et de l'adoption

  7. Résultat n°7

    Dossiers de recours contentieux suite à retrait d'agrément

    Date

    Entre le 1er janvier 1993 et le 31 décembre 2007

    Cote

    3127W/4-3127W/7 ; 3128W/8

    • Contexte : 3127W-3128W - Assistantes familiales, agréments et...

    • Dossiers de recours contentieux suite à retrait d'agrément

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de l'enfance et de la famille / Service protection maternelle et infantile

  8. Résultat n°8

    Commission d'agrément, procès-verbaux

    Date

    1988-2006

    Cote

    3127W/1

    • Contexte : 3127W-3128W - Assistantes familiales, agréments et...

    • Agréments des assistantes familiales
    • Commission d'agrément, procès-verbaux

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de l'enfance et de la famille / Service protection maternelle et infantile

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de la commission consultative paritaire départementale

    Date

    1993-2006

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : 3127W-3128W - Assistantes familiales, agréments et...

    • Commission consultative paritaire départementale des...
    • Procès-verbaux de la commission consultative paritaire...

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité / Direction de l'enfance et de la famille / Service protection maternelle et infantile

  10. Résultat n°10

    Structures accueil enfant moins de 6 ans fermées

    Date

    2001-2006

    Cote

    3057W/11

    • Contexte : 3057W. Direction de l'enfance et de la famille

    • Structures accueil enfant moins de 6 ans fermées

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'enfance et de la famille (DEF), service protection maternelle et infantile (PMI)

  11. Résultat n°11

    DIC - MAL

    Date

    2006

    Cote

    3324W/67

    • Contexte : 3324W - Maison Départementale de l'Enfance et de la...

    • Gestion de la population: dossiers nominatifs
    • Centre maternel
    • 2006
    • DIC - MAL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe de la solidarité / Maison départementale de l'enfance et de la famille

  12. Résultat n°12

    Circonscription d'action sociale du Pays d'Auge Sud

    Date

    1983-2006

    Cote

    3052W/1-3052W/4

    • Contexte : Circonscription d'action sociale du Pays d'Auge Sud

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité, circonscription d'action sociale du Pays d'Auge Sud, centre médico social de Mézidon-Canon

  13. Résultat n°13

    BER - CAR

    Date

    2006

    Cote

    3324W/66

    • Contexte : 3324W - Maison Départementale de l'Enfance et de la...

    • Gestion de la population: dossiers nominatifs
    • Centre maternel
    • 2006
    • BER - CAR

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe de la solidarité / Maison départementale de l'enfance et de la famille

  14. Résultat n°14

    Rapports d'activités du service

    Date

    2001-2006

    Cote

    2935W/1-2935W/4

    • Contexte : 2935W. Service protection maternelle et infantile

    • Rapports d'activités du service

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, Direction générale adjointe de la solidarité, service protection maternelle et infantile.

  15. Résultat n°15

    Insertion, équipe pluridisciplinaire : procès-verbaux et ordres du jour

    Date

    1998-2005

    Cote

    2986W/1-2986W/3

    • Contexte : 2986W. Circonscription d'action sociale de Falaise

    • Insertion, équipe pluridisciplinaire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, circonscription d'action sociale de Falaise, pôle accueil

  16. Résultat n°16

    Circonscription d'action sociale de Caen-Ouest

    Date

    1988-2005

    Cote

    3043W/1-3043W/7

    • Contexte : Circonscription d'action sociale de Caen-Ouest

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité, circonscription d'action sociale de Caen-Ouest

  17. Résultat n°17

    AME - DAU

    Date

    2005

    Cote

    3324W/62

    • Contexte : 3324W - Maison Départementale de l'Enfance et de la...

    • Gestion de la population: dossiers nominatifs
    • Centre maternel
    • 2005
    • AME - DAU

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe de la solidarité / Maison départementale de l'enfance et de la famille

  18. Résultat n°18

    Réunions de circonscription : compte-rendus

    Date

    1998-2005

    Cote

    2992W/6

    • Contexte : 2992W. Circonscription d'action sociale du Pré-Bocage

    • Réunions de circonscription : compte-rendus

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, circonscription d'action sociale du Pré-Bocage, pôle accueil d'Evrecy

  19. Résultat n°19

    Circonscription d'action sociale de Caen-Sud

    Date

    2002-2005

    Cote

    3045W1

    • Contexte : Circonscription d'action sociale de Caen-Sud

    Producteur :

    Direction générale adjointe de la solidarité, circonscription d'action sociale de Caen-Sud

  20. Résultat n°20

    MAH - LOU

    Date

    2005

    Cote

    3324W/64

    • Contexte : 3324W - Maison Départementale de l'Enfance et de la...

    • Gestion de la population: dossiers nominatifs
    • Centre maternel
    • 2005
    • MAH - LOU

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe de la solidarité / Maison départementale de l'enfance et de la famille