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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2239W/11
Date
22/09/1980, 20/02/1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...
Résultat n°2
Cote
3285W/7
Date
1990, 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Orientations budgétaires
  • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
Résultat n°3
Cote
3194W/117
Date
11/06/2008, 11/06/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux
Résultat n°4
Cote
3194W/89
Date
27/09/2006, 27/09/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon
Résultat n°5
Cote
3194W/34
Date
30/05/2001, 21/06/2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville
Résultat n°6
Cote
3285W/20
Date
2004, 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Affaires scolaires
  • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
Résultat n°7
Cote
3194W/125
Date
22/10/2008, 21/11/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand
Résultat n°8
Cote
3293W/51
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°9
Cote
2239W/26
Date
24/03/1988, 13/10/1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...
Résultat n°10
Cote
2368W/9
Date
05/09/1995, 12/09/1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville
Résultat n°11
Cote
2785W/89-2785W/93
Date
1987-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales
Résultat n°12
Cote
3194W/2
Date
09/07/1997, 09/09/1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or...
Résultat n°13
Cote
3194W/68
Date
22/10/2004, 05/11/2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur-...
Résultat n°14
Cote
3194W/6
Date
30/04/1998, 18/05/1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville,...
Résultat n°15
Cote
2239W/21
Date
16/04/1986, 17/10/1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...
Résultat n°16
Cote
3194W/75
Date
08/07/2005, 08/07/2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham,...
Résultat n°17
Cote
3194W/110
Date
23/01/2008, 08/02/2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...
Résultat n°18
Cote
3209W/19
Date
09/06/2009, 09/06/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...
Résultat n°19
Cote
3194W/30
Date
24/11/2000, 20/12/2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux,...
Résultat n°20
Cote
3194W/73
Date
15/04/2005, 27/05/2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant...
Résultat n°21
Cote
3194W/55
Date
21/05/2003, 27/06/2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Leclerc Lisieux, Hôtel Eco Bretteville-sur-Odon, concession...
Résultat n°22
Cote
3194W/64
Date
17/06/2004, 09/07/2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Conforama Mondeville 2 Mondeville, Champion Tourgeville,...
Résultat n°23
Cote
3100W/1
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3100W. Préfecture, bureau de l'environnement et du...

  • Ville de Vire, bâtiment La Papillonnière (dossier d'enquête...
Résultat n°24
Cote
3194W/47
Date
05/10/2002, 05/10/2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Citroën Caen, Le Mutant Douvre-la-Délivrande, Fly Mondeville,...
Résultat n°25
Cote
3194W/5
Date
24/03/1998, 30/04/1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Jardinerie Leclerc Lisieux, Darty Mondeville, Intermarché...
Résultat n°26
Cote
2785W/140
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Réunions cantonales
  • Année 2001
Résultat n°27
Cote
3194W/84
Date
05/04/2006, 11/05/2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • ED Mézidon-Canon, Hôtel Ibis Port-en-Bessin, Super...
Résultat n°28
Cote
2785W/22-2785W/59
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)
Résultat n°29
Cote
2239W/1
Date
08/06/1974, 08/06/1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...
Résultat n°30
Cote
3285W/9
Date
1982, 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Développement économique du territoire
  • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
Résultat n°31
Cote
2239W/44
Date
23/07/1991, 23/07/1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8),...
Résultat n°32
Cote
3194W/19
Date
09/11/1999, 25/11/1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Shopi et station-service Bretteville-sur-Laize, Gavraimat...
Résultat n°33
Cote
2368W/11
Date
01/02/1996, 01/02/1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Fly Mondeville, Super U Troarn, centre Leclerc Lisieux
Résultat n°34
Cote
3194W/52
Date
14/02/2003, 25/03/2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Leader Price La-Rivière-Saint-Sauveur, Magasin cycles...
Résultat n°35
Cote
3285W/5
Date
1997, 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Direction
  • Information du services des affaires économiques et...
Résultat n°36
Cote
2239W/9
Date
31/01/1979, 10/04/1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • juin 1974 - avril 1979
  • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...
Résultat n°37
Cote
2969W/1-2969W/75
Date
1885-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer

Résultat n°38
Cote
3098W/5-3098W/15
Date
1996-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

  • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
  • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...
Résultat n°39
Cote
3293W/52
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...
Résultat n°40
Cote
3209W/14
Date
20/03/2009, 24/04/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...