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300 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Direction départementale des territoires et de la mer

    Date

    1885-1999

    Cote

    2969W/1-2969W/75

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer

  2. Résultat n°2

    Programme des équipements sportifs et socio-éducatif (1964-2000)

    Date

    1964-2000

    Cote

    2785W/67-2785W/88

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme des équipements sportifs et socio-éducatif...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  3. Résultat n°3

    Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2), Carpiquet (Établissement Mobis 74/3), Hérouville-Saint-Clair (74/4)

    Date

    08/06/1974, 08/06/1974

    Cote

    2239W/1

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair (75/3)

    Date

    25/10/1974, 28/07/1975

    Cote

    2239W/2

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Lisieux (74/5), Bayeux (75/1), Caen (75/2), Hérouville-saint-Clair...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur (75/5)

    Date

    02/10/1975, 27/11/1975

    Cote

    2239W/3

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair (75/4), La-Rivière-Saint-Sauveur...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6

    Date

    21/01/1976, 27/02/1976

    Cote

    2239W/4

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • La-Rivière-Saint-Sauveur (75/6

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  7. Résultat n°7

    Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie marchande SCI Émeraude 76/3), avis sur la création d'un centre commercial au Havre

    Date

    05/05/1976, 05/05/1976

    Cote

    2239W/5

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Mondeville (76/1), Bayeux (Champion 76/2 et galerie...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  8. Résultat n°8

    Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1), Mondeville (77/2)

    Date

    20/09/1976, 05/04/1977

    Cote

    2239W/6

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair (76/4), Tourgeville (77/1),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  9. Résultat n°9

    Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)

    Date

    08/07/1977, 02/12/1977

    Cote

    2239W/7

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Cabourg (77/3), Bayeux (77/4), Firfol (77/5)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  10. Résultat n°10

    Programme monuments historiques

    Date

    Entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1999

    Cote

    2785W/97-2785W/114

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme monuments historiques

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  11. Résultat n°11

    Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey Bayeux (78/1), Carrefour extension Hérouville-Saint-Clair (78/2), Société Duval Vire (78/3)

    Date

    24/02/1978, 26/05/1978

    Cote

    2239W/8

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  12. Résultat n°12

    Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux (78/5), Escale Touques (79/1)

    Date

    31/01/1979, 10/04/1979

    Cote

    2239W/9

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)

    Date

    24/04/1980, 16/06/1980

    Cote

    2239W/10

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Joubert Dives-sur-Mer (80/1), Leclerc Caen (80/2)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)

    Date

    22/09/1980, 20/02/1981

    Cote

    2239W/11

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  15. Résultat n°15

    Dossiers divers

    Date

    1981-1998

    Cote

    2785W/60-2785W/66

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  16. Résultat n°16

    Programme bourgs centres (1981-2000)

    Date

    1981-2000

    Cote

    2785W/117-2785W/133

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme bourgs centres (1981-2000)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  17. Résultat n°17

    Urbanisme

    Date

    1981-1997

    Cote

    2785W/1-2785W/9

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Urbanisme

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  18. Résultat n°18

    Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc Centre commercial Caen (81/2), Société Ambis Lisieux (81/3)

    Date

    15/06/1981, 06/07/1981

    Cote

    2239W/12

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Centre commercial Côte de Nacre Caen (81/1), Leclerc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  19. Résultat n°19

    Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah Caen (82/1)

    Date

    21/12/1981, 05/04/1982

    Cote

    2239W/13

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  20. Résultat n°20

    Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes

    Date

    1982, 1985

    Cote

    3285W/9

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
  21. Résultat n°21

    Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair (82/3), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (82/4)

    Date

    03/06/1982, 14/09/1982

    Cote

    2239W/14

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (82/2), Carrefour Hérouville-saint-Clair...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  22. Résultat n°22

    Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena Honfleur (82/7)

    Date

    30/11/1982, 22/02/1983

    Cote

    2239W/15

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (82/5), Joubert Touques (82/6), Meublena...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  23. Résultat n°23

    ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des Responsabilités Départementales et Locales) : échanges, réunion, réflexions autour des compétences des départements et de la décentralisation

    Date

    1983, 1987

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • ASERDEL (Association de Soutien pour l'Exercice des...
  24. Résultat n°24

    Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon (83/2), Jardin Hôtellerie (83/3)

    Date

    02/05/1983, 28/06/1983

    Cote

    2239W/16

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Sodisfal Falaise (83/1), Champion Bretteville-sur-Odon...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  25. Résultat n°25

    Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire (83/5), Leclerc La-Rivière-Saint-Sauveur (83/6)

    Date

    27/10/1983, 09/03/1984

    Cote

    2239W/17

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Carrefour Hérouville-Saint-Clair (83/4), Champion Vire...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  26. Résultat n°26

    Programme équipements sociaux

    Date

    1984-1993

    Cote

    2785W/115-2785W/116

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme équipements sociaux

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  27. Résultat n°27

    Télématique, mise en place : proposition

    Date

    1984, 1987

    Cote

    3285W/17

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Informatisation des communes
    • Télématique, mise en place : proposition
  28. Résultat n°28

    Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix Lisieux (84/3) Leclerc La-Rivère-Saint-Sauveur (84/4), Leclerc Ifs (84/5)

    Date

    25/10/1984, 13/12/1984

    Cote

    2239W/18

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Caen (84/1), Ambis Lisieux (84/2), Monoprix...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  29. Résultat n°29

    Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Date

    1985-2008

    Cote

    3098W/1-3098W/4

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  30. Résultat n°30

    Habitat - logements anciens

    Date

    1985-1998

    Cote

    2785W/10-2785W/16

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes habitat-logements anciens, subventions
    • Habitat - logements anciens

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  31. Résultat n°31

    Programme centres de secours

    Date

    1985-1997

    Cote

    2785W/134-2785W/137

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme centres de secours

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  32. Résultat n°32

    Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations avec l'APEC

    Date

    1985, 1998

    Cote

    3285W/12

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aides en faveur de l'emploi
    • Réflexion, réunions, bilans, subventions, relations...
  33. Résultat n°33

    Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare routière Caen(85/1), Conquérant Villers-Bocage 85/2)

    Date

    07/02/1985, 17/04/1985

    Cote

    2239W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Bénouville (84/6), Intermarché Lisieux (84/7), Gare...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  34. Résultat n°34

    Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4), Nouvelles Galeries Hérouville-Saint-Clair (85/5), Bayeux Bricolage (85/6), Leclerc Ifs(85/7)

    Date

    31/07/1985, 18/12/1985

    Cote

    2239W/20

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Lisieux (85/3), Leclerc Bayeux (85/4),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  35. Résultat n°35

    Programme informatique communale

    Date

    1986-1996

    Cote

    2785W/94-2785W/96

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme informatique communale

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  36. Résultat n°36

    Complément local de ressources : projet de convention entre le département et les communes pour venir en aide aux personnes sans emploi

    Date

    1986, 1988

    Cote

    3285W/13

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aides en faveur de l'emploi
    • Complément local de ressources : projet de convention...
  37. Résultat n°37

    Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen

    Date

    16/04/1986, 17/10/1986

    Cote

    2239W/21

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  38. Résultat n°38

    Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1), Intermarché Dives-sur-Mer (87/2)

    Date

    09/12/1986, 29/06/1987

    Cote

    2239W/22

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Condé-sur-Noireau (86/5), Champion Fleury-sur-Orne(87/1),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  39. Résultat n°39

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  40. Résultat n°40

    Direction générale adjointe aménagement et déplacements

    Date

    1987-2005

    Cote

    2961W/1-2961W/151

    • Contexte : Direction générale adjointe aménagement et déplacements

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction générale adjointe aménagement et déplacement, direction des tavaux neufs