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513 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réjane Douyère

    Date

    mardi 10 décembre 1996

    Cote

    2AV/161

    • Contexte : 2AV- Reportages audiovisuels créés par le service

    • Seconde Guerre mondiale
    • Civils
    • Réjane Douyère

    Producteur :

    Produit par le Département du Calvados

  2. Résultat n°2

    BH/8/83/2030

    Cote

    BH/8/83/2030

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • Histoire de la Collaboration.
    • BH/8/83/2030
  3. Résultat n°3

    BH/8/304

    Cote

    BH/8/304

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • La collaboration 40-44 : dans le Calvados
    • BH/8/304
  4. Résultat n°4

    BH/8/11586

    Cote

    BH/8/11586

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • Ministre de la Justice : Vichy, 1941-1943 : mémoires
    • BH/8/11586
  5. Résultat n°5

    BH/8/13333

    Cote

    BH/8/13333

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • La collaboration 40-44 : dans le Calvados
    • BH/8/13333
  6. Résultat n°6

    BH/8/18922

    Cote

    BH/8/18922

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1991 et 2000

    • Octavo (BH/8/)
    • Les mystères de Caen 1940-1944 : résistance et collaboration
    • BH/8/18922
  7. Résultat n°7

    Documentation sur l'Etat français

    Date

    1940-1944

    Cote

    F/4008

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Occupation allemande
    • Documentation sur l'Etat français
  8. Résultat n°8
    Documentation réunie par Lucien Musset

    13 medias

    Documentation réunie par Lucien Musset

    Date

    1943-1957

    Cote

    F/6372

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Population civile
    • Ensembles documentaires
    • Documentation réunie par Lucien Musset
  9. Résultat n°9

    Documentation sur la collaboration française

    Date

    1940-1951

    Cote

    F/6509

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Occupation allemande
    • Documentation sur la collaboration française
  10. Résultat n°10

    Propagande antibritannique : "N'oubliez pas Oran !"

    Date

    1940

    Cote

    25FI/24

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Propagande antibritannique : "N'oubliez pas Oran !"
  11. Résultat n°11

    "Appel à la population. Caen, le 11 juin 1940. Le préfet du Calvados prévient la population que les bruits de panique sciemment ou inconsciemment colportés sont absolument injustifiés. Le Calvados n'est nullement menacé. Aucune évacuation n'est envisagée..."

    Date

    1940

    Cote

    25FI/25

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • "Appel à la population. Caen, le 11 juin 1940. Le préfet...
  12. Résultat n°12

    Propagande anti-de Gaulle et antibritannique : "Avec ce de Gaulle là, vous ne prendrez rien MMrs."

    Date

    1940

    Cote

    25FI/28

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Propagande anti-de Gaulle et antibritannique : "Avec...
  13. Résultat n°13

    "Français, la France a connu, il y a quatre mois, l'une des plus grandes défaite de son histoire..."

    Date

    1940

    Cote

    25FI/35

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • "Français, la France a connu, il y a quatre mois, l'une...
  14. Résultat n°14
    1er mai. Fête du travail.

    1 media

    1er mai. Fête du travail.

    Date

    Vers 1942

    Cote

    25FI/41

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • 1er mai. Fête du travail.
  15. Résultat n°15

    "Français, qui vous plaignez ! N'oubliez pas que sans le Maréchal il n'y aurait pas 1200000 mais 5000000 de prisonniers, alors malgré vos privations ayez confiance."

    Date

    Vers 1941-1945

    Cote

    25FI/42

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • "Français, qui vous plaignez ! N'oubliez pas que sans...
  16. Résultat n°16

    Satire anti-Churchill, antibritannique : "Mercredi St. Zacharie 15 mars 1944. (Verso) L'invasion aura lieu avant la mi-mars" déclare Churchill. 7 janvier. "Avant le milieu de mars, le monde sera témoin d'une des plus grandes entreprises militaires que l'histoire ait jamais connues. J'y va-t-y. J'y va-t'y pas... J'y va-t'y ? Si j'y va pas, Staline quoi donc qui me dira ? Si j'y va quoi que c'est t'y qu'Hitler me fera ? J'y va-t'y. J'y va-t'y pas ?... Tant pis j'y va pas !!!"

    Date

    1944

    Cote

    25FI/62

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Satire anti-Churchill, antibritannique : "Mercredi...
  17. Résultat n°17

    "Avis public, appareils photographiques, jumelles et longues-vues. Il est interdit de se servir ou de porter des appareils photographiques, jumelles ou longue-vue ..."

    Date

    Vers 1940-1944

    Cote

    25FI/138

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Occupation, répression et privations allemandes, propagande...
    • "Avis public, appareils photographiques, jumelles et...
  18. Résultat n°18
    Propagande anti-américaine et antibritannique : "Les anglo-américains délivrent la France en la bombardant"

    1 media

    Propagande anti-américaine et antibritannique : "Les anglo-américains délivrent la France en la bombardant"

    Date

    00/10/1943

    Cote

    25FI/483/2

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Propagande anti-américaine et antibritannique : "Les...
  19. Résultat n°19
    Appel du chef de l'Etat français, Philippe Pétain, au peuple français : des combats opposant les allemands et les anglais ont lieu sur le territoire français. On demande aux français de rester mobiliser et de coopérer avec l'armée allemande pour sauver la France.

    1 media

    Appel du chef de l'Etat français, Philippe Pétain, au peuple français : des combats opposant les allemands et les anglais ont lieu sur le territoire français. On demande aux français de rester mobiliser et de coopérer avec l'armée allemande pour sauver la France.

    Date

    juin 1944

    Cote

    25FI/483/3

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Appel du chef de l'Etat français, Philippe Pétain,...
  20. Résultat n°20

    Appel du chef de l'Etat français, Philippe Pétain, au peuple français : des combats opposant les allemands et les anglais ont lieu sur le territoire français. On demande aux français de rester mobiliser et de coopérer avec l'armée allemande pour sauver la France.

    Date

    Vers juin 1944

    Cote

    25FI/500

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Appel du chef de l'Etat français, Philippe Pétain,...
  21. Résultat n°21

    Portrait de Philippe Pétain : "Je fais à la France le don de ma personne"

    Date

    1940-1944

    Cote

    25FI/808

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : affiches

    • Propagande du gouvernement français (politique pétainiste,...
    • Portrait de Philippe Pétain : "Je fais à la France...
  22. Résultat n°22

    Portrait d'Arthur Marye, journaliste, ancien directeur du "Bonhomme Normand", par Anna Marye

    Date

    1936

    Cote

    42Fi/151

    • Contexte : Tableaux et dessins (œuvres originales).

    • Artistes dont le nom commence par un M
    • Portrait d'Arthur Marye, journaliste, ancien directeur...
  23. Résultat n°23
    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    67 medias

    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    Date

    1939-1944

    Cote

    1J/154/8

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Presse
    • Presse écrite
    • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
  24. Résultat n°24

    Seconde Guerre mondiale

    Date

    1944-1971

    Cote

    6J/26

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Résistance
    • Archives de résistants, réfractaires et déportés
    • Henri et Alice Caillet (née Theuré)
    • Seconde Guerre mondiale
  25. Résultat n°25

    Seconde Guerre mondiale

    Date

    1941-1952

    Cote

    159J/97

    • Contexte : 159J - Fédération départementale du Parti communiste

    • Fédération du Parti communiste
    • Activités
    • Dossiers thématiques
    • Seconde Guerre mondiale

    Producteur :

    Fédération départementale du Parti communiste du Calvados (1921-   )

  26. Résultat n°26
    Seconde Guerre mondiale

    12 medias

    Seconde Guerre mondiale

    Date

    1942-1992

    Cote

    178J/305

    • Contexte : 178J - Union départementale de la CGT

    • Archives de l'union départementale CGT
    • Activités
    • Revendications
    • Dossiers thématiques
    • Seconde Guerre mondiale

    Producteur :

    Union départementale de la Confédération générale du travail du Calvados (1909-    )

  27. Résultat n°27

    Médaille du maréchal Pétain

    Date

    1941

    Cote

    NOUVACQ/1969

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Occupation allemande
    • Médaille du maréchal Pétain
  28. Résultat n°28

    Papiers Sauvage relatifs à la guerre et à l'immédiat après-guerre comme archiviste, membre de commissions diverses et chef de cabinet du Préfet

    Cote

    3T/151, NOUVACQ/20016-NOUVACQ/20024 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 3T - Archives du service des archives départementales...

    • Les archives du Calvados pendant la guerre 1939-1945
    • Papiers Sauvage relatifs à la guerre et à l'immédiat...
  29. Résultat n°29
    Janvier 1942

    22 medias

    Janvier 1942

    Date

    Janvier 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Janvier 1942
  30. Résultat n°30
    Avril 1942

    16 medias

    Avril 1942

    Date

    Avril 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Avril 1942
  31. Résultat n°31
    Septembre 1942

    16 medias

    Septembre 1942

    Date

    Septembre 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Septembre 1942
  32. Résultat n°32
    Décembre 1942

    16 medias

    Décembre 1942

    Date

    Décembre 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Décembre 1942
  33. Résultat n°33
    Juin 1942

    16 medias

    Juin 1942

    Date

    Entre le 05 juin 1942 et le 02 juillet 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Juin 1942
  34. Résultat n°34
    Août 1942

    16 medias

    Août 1942

    Date

    Entre le 07 août 1942 et le 03 septembre 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Août 1942
  35. Résultat n°35
    Mars 1942

    16 medias

    Mars 1942

    Date

    Mars 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Mars 1942
  36. Résultat n°36
    Novembre 1942

    16 medias

    Novembre 1942

    Date

    Novembre 1942, Entre le 06 novembre 1942 et le 03 décembre 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Novembre 1942
  37. Résultat n°37
    Février 1942

    16 medias

    Février 1942

    Date

    Février 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Février 1942
  38. Résultat n°38
    Juillet 1942

    24 medias

    Juillet 1942

    Date

    Entre le 03 juillet 1942 et le 06 août 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Juillet 1942
  39. Résultat n°39
    Octobre 1942

    20 medias

    Octobre 1942

    Date

    Octobre 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Octobre 1942
  40. Résultat n°40
    Mai 1942

    20 medias

    Mai 1942

    Date

    Entre le 1er mai 1942 et le 04 juin 1942

    Cote

    13T/1/144/40

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1942-1943
    • 1942
    • Mai 1942
  41. Résultat n°41
    Dernier numéro paru : du 2 au 8 juin 1944

    3 lots 6 medias

    Dernier numéro paru : du 2 au 8 juin 1944

    Date

    Entre le 02 juin 1944 et le 08 juin 1944

    Cote

    13T/1/144/41

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
    • 1944
    • Juin
    • Dernier numéro paru : du 2 au 8 juin 1944
  42. Résultat n°42

    septembre 1939 - mars 1940

    Date

    09/1939-03/1940

    Cote

    13T/1/170/1

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • septembre 1939 - mars 1940
  43. Résultat n°43

    avril - décembre 1940

    Date

    04/1940-12/1940

    Cote

    13T/1/170/2

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • avril - décembre 1940
  44. Résultat n°44

    1e semestre 1941

    Date

    01/1941-06/1941

    Cote

    13T/1/170/3

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • 1e semestre 1941
  45. Résultat n°45

    juillet - octobre 1941

    Date

    07/1941-10/1941

    Cote

    13T/1/170/4

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • juillet - octobre 1941
  46. Résultat n°46

    novembre 1941 - avril 1942

    Date

    11/1941-04/1942

    Cote

    13T/1/170/5

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • novembre 1941 - avril 1942
  47. Résultat n°47

    mai - décembre 1942

    Date

    05/1942-12/1942

    Cote

    13T/1/170/6

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • mai - décembre 1942
  48. Résultat n°48

    janvier - août 1943

    Date

    01/1943-08/1943

    Cote

    13T/1/170/7

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • janvier - août 1943
  49. Résultat n°49
    Dernier numéro : 6 juin 1944.

    2 medias

    Dernier numéro : 6 juin 1944.

    Date

    mardi 06 juin 1944

    Cote

    13T/1/170/8

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • Dernier numéro : 6 juin 1944.
  50. Résultat n°50

    septembre 1943 - 5 juin 1944

    Date

    Entre le 1er septembre 1943 et le 05 juin 1944

    Cote

    13T/1/170/8

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
    • septembre 1943 - 5 juin 1944
  51. Résultat n°51
    Juin 1942

    104 medias

    Juin 1942

    Date

    Juin 1942

    Cote

    13T/1/171/6

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Journal de Normandie, édition de Caen
    • mars - juillet 1942
    • Juin 1942
  52. Résultat n°52
    Mai 1942

    93 medias

    Mai 1942

    Date

    Mai 1942

    Cote

    13T/1/171/6

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Journal de Normandie, édition de Caen
    • mars - juillet 1942
    • Mai 1942
  53. Résultat n°53
    Avril 1942

    123 medias

    Avril 1942

    Date

    Avril 1942

    Cote

    13T/1/171/6

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Journal de Normandie, édition de Caen
    • mars - juillet 1942
    • Avril 1942
  54. Résultat n°54
    Dernier numéro : 5 juin 1944

    3 medias

    Dernier numéro : 5 juin 1944

    Date

    lundi 05 juin 1944

    Cote

    13T/1/171/10

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Journal de Normandie, édition de Caen
    • novembre 1943 - 5 juin 1944
    • 1944
    • Dernier numéro : 5 juin 1944
  55. Résultat n°55
    Novembre à décembre 1943

    6 lots 22 medias

    Novembre à décembre 1943

    Cote

    19W/4

    • Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires...

    • Documents préparatoires à l'élaboration des rapports...
    • Rapports des directeurs des services départementaux
    • Novembre à décembre 1943

    Producteur :

    Rapports provenant de divers versements du cabinet du préfet (versements 9W, 19W et 21W) et des sous-préfectures du Calvados.

  56. Résultat n°56

    Comités de libération de Blangy-le-château et de Condé-sur-Noireau

    Date

    1941-1945

    Cote

    30W/1

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • Comités de libération de Blangy-le-château et de Condé-sur-Noireau
  57. Résultat n°57

    Organisation, administration

    Date

    1944-1948

    Cote

    30W/2

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • Comité de libération du canton de Trouville
    • Organisation, administration
  58. Résultat n°58

    Activités et rapports

    Date

    1940-1946

    Cote

    30W/3

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • Comité de libération du canton de Trouville
    • Activités et rapports
  59. Résultat n°59

    Dossiers nominatifs : rapports, correspondance, répertoire.

    Date

    1944-1945

    Cote

    30W/4

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • Comité de libération du canton de Trouville
    • Dossiers nominatifs : rapports, correspondance, répertoire.
  60. Résultat n°60

    Documents publics confisqués ou saisis à la Libération

    Date

    1941-1944

    Cote

    30W/5

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • 30W/5 - 30W/6 - Comité de libération du parti communiste
    • Documents publics confisqués ou saisis à la Libération
  61. Résultat n°61

    Instances d'épuration de la collaboration : suivi et participation par les délégués communistes

    Date

    1944-1948

    Cote

    30W/6

    • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

    • 30W/5 - 30W/6 - Comité de libération du parti communiste
    • Instances d'épuration de la collaboration : suivi et...
  62. Résultat n°62

    1 à 100

    Cote

    990W/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1 à 100

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  63. Résultat n°63

    101 à 199

    Cote

    990W/2

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 101 à 199

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  64. Résultat n°64

    200 à 249

    Cote

    990W/3

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 200 à 249

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  65. Résultat n°65

    250 à 299

    Cote

    990W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 250 à 299

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  66. Résultat n°66

    300 à 349

    Cote

    990W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 300 à 349

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  67. Résultat n°67

    350 à 400

    Cote

    990W/6

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 350 à 400

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  68. Résultat n°68

    401 à 450

    Cote

    990W/7

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 401 à 450

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  69. Résultat n°69

    451 à 519

    Cote

    990W/8

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 451 à 519

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  70. Résultat n°70

    520 à 599

    Cote

    990W/9

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 520 à 599

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  71. Résultat n°71

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  72. Résultat n°72

    660 à 709

    Cote

    990W/11

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 660 à 709

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  73. Résultat n°73

    710 à 809

    Cote

    990W/12

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 710 à 809

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  74. Résultat n°74

    810 à 909

    Cote

    990W/13

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 810 à 909

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  75. Résultat n°75

    910 à 995

    Cote

    990W/14

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 910 à 995

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  76. Résultat n°76

    996 à 1078

    Cote

    990W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 996 à 1078

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  77. Résultat n°77

    1079 à 1157

    Cote

    990W/16

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1079 à 1157

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  78. Résultat n°78

    1158 à 1229

    Cote

    990W/17

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1158 à 1229

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  79. Résultat n°79

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  80. Résultat n°80

    1296 à 1339

    Cote

    990W/19

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1296 à 1339

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.