commune - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Plan de Rome	Cote 2785W/138	Date 1995-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Plan de Rome
Résultat n°2	Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)	Cote 2785W/139	Date 1996-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Maintien des écoles en milieu rural (équipement des...
Résultat n°3	Année 2001	Cote 2785W/140	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Réunions cantonales Année 2001
Résultat n°4	Année 2002	Cote 2785W/141	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Réunions cantonales Année 2002
Résultat n°5	Année 2003	Cote 2785W/142	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Réunions cantonales Année 2003
Résultat n°6	Année 2004	Cote 2785W/143	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Réunions cantonales Année 2004
Résultat n°7	Année 2005	Cote 2785W/144	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan... Réunions cantonales Année 2005
Résultat n°8	Syndicats de l'arrondissement de Caen	Cote 2894W/1	Date 1966-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales... Contrôle de légalité : délibérations Syndicats de l'arrondissement de Caen
Résultat n°9	A - B	Cote 3027W/1	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques A - B
Résultat n°10	D - E	Cote 3027W/4	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques D - E
Résultat n°11	F	Cote 3027W/5	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques F
Résultat n°12	G - H	Cote 3027W/6	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques G - H
Résultat n°13	I - J - L	Cote 3027W/7	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques I - J - L
Résultat n°14	N - O - P	Cote 3027w/10	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques N - O - P
Résultat n°15	P - R	Cote 3027W/11	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques P - R
Résultat n°16	U - V	Cote 3027w/14	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme... Communes classées par références alphabétiques U - V
Résultat n°17	Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas le FAL touristique	Cote 3151W/40	Date 1996-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme sécurité des plages Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas...
Résultat n°18	A-J	Cote 3161W/1	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Travaux églises,cimetières, calvaire A-J
Résultat n°19	L-Z	Cote 3161W/2	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Travaux églises,cimetières, calvaire L-Z
Résultat n°20	A-F	Cote 3161W/3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires Programme d'aménagement des petites communes rurales Travaux mairies A-F

Résultats de la recherche

Plan de Rome

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Année 2001

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Année 2002

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Année 2003

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Année 2004

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Année 2005

Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

Syndicats de l'arrondissement de Caen

Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

A - B

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

D - E

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

F

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

G - H

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

I - J - L

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

N - O - P

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

P - R

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

U - V

Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas le FAL touristique

Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

A-J

Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

L-Z

Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

A-F

Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires