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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan de Rome

    Date

    1995-1996

    Cote

    2785W/138

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Plan de Rome

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  2. Résultat n°2

    Maintien des écoles en milieu rural (équipement des écoles du Pays d'Auge en fax)

    Date

    1996-2000

    Cote

    2785W/139

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Maintien des écoles en milieu rural (équipement des...

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  3. Résultat n°3

    Année 2001

    Date

    2001

    Cote

    2785W/140

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2001

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  4. Résultat n°4

    Année 2002

    Date

    2002

    Cote

    2785W/141

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2002

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  5. Résultat n°5

    Année 2003

    Date

    2003

    Cote

    2785W/142

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2003

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  6. Résultat n°6

    Année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2785W/143

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2004

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  7. Résultat n°7

    Année 2005

    Date

    2005

    Cote

    2785W/144

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2005

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  8. Résultat n°8

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : 2894W. Préfecture, direction des collectivités locales...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  9. Résultat n°9

    A - B

    Date

    2005

    Cote

    3027W/1

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • A - B

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  10. Résultat n°10

    D - E

    Date

    2005

    Cote

    3027W/4

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • D - E

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  11. Résultat n°11

    F

    Date

    2005

    Cote

    3027W/5

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • F

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  12. Résultat n°12

    G - H

    Date

    2005

    Cote

    3027W/6

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • G - H

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  13. Résultat n°13

    I - J - L

    Date

    2005

    Cote

    3027W/7

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • I - J - L

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  14. Résultat n°14

    N - O - P

    Date

    2005

    Cote

    3027w/10

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • N - O - P

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  15. Résultat n°15

    P - R

    Date

    2005

    Cote

    3027W/11

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • P - R

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  16. Résultat n°16

    U - V

    Date

    2005

    Cote

    3027w/14

    • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • U - V

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  17. Résultat n°17

    Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas le FAL touristique

    Date

    1996-2000

    Cote

    3151W/40

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme sécurité des plages
    • Dossiers financés. Aide aux communes ne percevant pas...

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  18. Résultat n°18

    A-J

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/1

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises,cimetières, calvaire
    • A-J

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  19. Résultat n°19

    L-Z

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/2

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises,cimetières, calvaire
    • L-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  20. Résultat n°20

    A-F

    Cote

    3161W/3

    • Contexte : 3161W - Conseil Général, Service Territoires

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux mairies
    • A-F

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires