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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché diagnostic 2014-2020

    Cote

    3225W/31

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché diagnostic 2014-2020

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  2. Résultat n°2

    Evaluation du CPER et du FEDER

    Date

    2012-2015

    Cote

    3225W/37

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du CPER et du FEDER

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  3. Résultat n°3

    Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Date

    2004-2014

    Cote

    3225W/3

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Argentan et Pays d'Auge Ornais (PAPAO)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  4. Résultat n°4

    Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie

    Date

    1995-2014

    Cote

    3225W/43

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  5. Résultat n°5

    Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Date

    2008-2014

    Cote

    3225W/ 35 -3225W/36

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Évaluation carbone (2007 - 2013)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  6. Résultat n°6

    Groupement d'intérêt public (GIP)

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/30

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Groupement d'intérêt public (GIP)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  7. Résultat n°7

    Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Date

    2013-2014

    Cote

    3225W/33 - 3225W/34

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Evaluation stratégique environnementale 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  8. Résultat n°8

    Pays d'Alençon

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/9

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Alençon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  9. Résultat n°9

    Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Date

    2013

    Cote

    3225W/32

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Programmes
    • Marché stratégie 2014-2020 mission Ernst and Young

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  10. Résultat n°10

    Pays Sud Calvados

    Date

    2006-2013

    Cote

    3225W/15

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Sud Calvados

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  11. Résultat n°11

    Pays d'Auge

    Date

    2005-2013

    Cote

    3225W/4

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  12. Résultat n°12

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/18

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Cotentin
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  13. Résultat n°13

    2001 - 2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    3225W/21

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de la baie du Mont - Saint - Michel
    • 2001 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  14. Résultat n°14

    Décentralisation acte III : préparation des projets de lois

    Date

    2012-2013

    Cote

    3227W/8

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
    • Décentralisation
    • Décentralisation acte III : préparation des projets...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  15. Résultat n°15

    Pays de Caen

    Date

    2000-2013

    Cote

    3225W/17

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  16. Résultat n°16

    2004 - 2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3225W/6

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bessin Virois
    • 2004 - 2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  17. Résultat n°17

    Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

    Date

    Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

    Cote

    3227W/12

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Schéma régional d'aménagement et de développement du...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  18. Résultat n°18

    Dossier de suivi de Calvados Habitat.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3227W/1

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Dossier de suivi de Calvados Habitat.

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  19. Résultat n°19

    2011 - 2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/39

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2011 - 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  20. Résultat n°20

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3225W/38

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Evaluation du programme FEDER
    • 2012

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  21. Résultat n°21

    Valorisation des résultats de la recherche et hébergement outil carbone.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3225W/40

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Marchés publics relatifs au fonctionnement du Contrat...
    • Valorisation des résultats de la recherche et hébergement...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  22. Résultat n°22

    Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie Maine

    Date

    2003-2011

    Cote

    3225W/8

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Parc naturel régional : marais du cotentin et Normandie...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  23. Résultat n°23

    Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3227W/9

    • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

    • Aménagement du territoire.
    • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, direction générale des services. Dossiers de M. Frédéric Ollivier

  24. Résultat n°24

    Agglomération Caen la mer

    Date

    2004-2011

    Cote

    3225W/12

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Agglomération Caen la mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  25. Résultat n°25

    Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs 2009

    Date

    2009-2010

    Cote

    3225W/25

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2007-2013 échantillon, enquête, indicateurs...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  26. Résultat n°26

    Pays du Perche

    Date

    2003-2010

    Cote

    3225W/16

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Perche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  27. Résultat n°27

    Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

    Date

    2010

    Cote

    3225W/24

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Volet territorial évaluation tableaux de bord 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  28. Résultat n°28

    Evaluation 2007-2013

    Date

    2010

    Cote

    3225W/23

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  29. Résultat n°29

    Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013

    Date

    2007-2010

    Cote

    3225W/26

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Elaboration et évaluation des programmes 2007-2013

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  30. Résultat n°30

    Pays de Coutances

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/14

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays de Coutances

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  31. Résultat n°31

    Pays d'Ouche

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/13

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays d'Ouche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  32. Résultat n°32

    Pays Saint - Lois

    Date

    2004-2010

    Cote

    3225W/7

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays Saint - Lois

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  33. Résultat n°33

    Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs

    Date

    2010

    Cote

    3225W/28

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Elaboration des programmes 2007-2013 : guide, indicateurs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  34. Résultat n°34

    Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes

    Date

    2006-2010

    Cote

    3225W/27

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • CPER et Fonds européen de développement économique...
    • Evaluation et conditions de mise en œuvre des programmes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  35. Résultat n°35

    Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

    Date

    1996-2009

    Cote

    3098W/5-3098W/15

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  36. Résultat n°36

    Evaluation 2008 et bilan 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3225W/22

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Basse-Normandie
    • Evaluation 2008 et bilan 2009

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  37. Résultat n°37

    Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Date

    1985-2008

    Cote

    3098W/1-3098W/4

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Secrétariat, pilotage, suivi de dossiers ponctuels

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  38. Résultat n°38

    Evaluation du volet territorial à mi-parcours 2007-2013 

    Date

    2008

    Cote

    3225W/42

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Contrats de plan Etat-Région (CPER)
    • Evaluation du volet territorial à mi-parcours 2007-2013 

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  39. Résultat n°39

    Agglomération Flers

    Date

    2004-2008

    Cote

    3225W/10

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Agglomération Flers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région

  40. Résultat n°40

    2004 - 2008

    Date

    2004-2008

    Cote

    3225W/5

    • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

    • Suivi des créations de pays
    • Pays du Bessin Virois
    • 2004 - 2008

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Secrétariat général aux affaires régionales / contrat de plan État-région