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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.
Cote
3227W/19
 Date
Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur...
Résultat n°2

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.
Cote
3227W/18
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale...
Résultat n°3

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.
Cote
3227W/17
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire...
Résultat n°4

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.
Cote
3227W/16
 Date
Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Mise en place de la directive territoriale d'aménagement...
Résultat n°5

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).
Cote
3227W/15
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Association de défense du littoral "Rive gauche 2000"...
Résultat n°6

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.
Cote
3227W/14
 Date
Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement...
Résultat n°7

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.
Cote
3227W/13
 Date
Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Projets d'aménagements de l'estuaire de la Baie de...
  • Projet de développement "Port 2000" au Havre : études...
Résultat n°8

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)
Cote
3227W/12
 Date
Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Schéma régional d'aménagement et de développement du...
Résultat n°9

Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.
Cote
3227W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Schémas régionaux des services collectifs : avis du...
Résultat n°10

Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat 2000-2006, préparation du contrat 2007-2013.
Cote
3227W/10
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat...
Résultat n°11

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).
Cote
3227W/9
 Date
1999-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Aménagement du territoire.
  • Suivi de l'aménagement du territoire : préparation...
Résultat n°12

Décentralisation acte III : préparation des projets de lois
Cote
3227W/8
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Décentralisation
  • Décentralisation acte III : préparation des projets...
Résultat n°13

Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place
Cote
3227W/7
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Décentralisation
  • Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place
Résultat n°14

Orientations stratégiques : bilan et perspectives en 2004, conventions avec l'ADRIA après 2004.
Cote
3227W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Orientations stratégiques : bilan et perspectives en...
Résultat n°15

Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.
Cote
3227W/5
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Suivi économique et financier du laboratoire : audit...
Résultat n°16

Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du plan de prévention et de lutte contre la pandémie.
Cote
3227W/4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du...
Résultat n°17

Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme bovine (ESB) ou maladie de la vache folle : organisation, convention avec l'ADRIA.
Cote
3227W/3
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme...
Résultat n°18

Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du laboratoire.
Cote
3227W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du...
Résultat n°19

Dossier de suivi de Calvados Habitat.
Cote
3227W/1
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Dossier de suivi de Calvados Habitat.
Résultat n°20

Rapports d'activité des services de l''Etat en région Basse-Normandie
Cote
3225W/43
 Date
1995-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales...

  • Rapports d'activité des services de l''Etat en région...