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445 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier de suivi de Calvados Habitat.

Date

2011-2012

Cote

3227W/1

Résultat n°2

Contentieux avec Jean-Luc Vérin, ancien directeur du laboratoire.

Date

2004

Cote

3227W/2

Résultat n°3

Généralisation du dépistage de l'encéphamopathie spongiforme bovine (ESB) ou maladie de la vache folle : organisation, convention avec l'ADRIA.

Date

2001-2004

Cote

3227W/3

Résultat n°4

Pandémie grippale "Grippe aviaire", organisation du plan de prévention et de lutte contre la pandémie.

Date

2005-2006

Cote

3227W/4

Résultat n°5

Suivi économique et financier du laboratoire : audit des comptes, plan de développement.

Date

1999-2006

Cote

3227W/5

Résultat n°6

Orientations stratégiques : bilan et perspectives en 2004, conventions avec l'ADRIA après 2004.

Date

2004

Cote

3227W/6

Résultat n°7

Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

Date

1982-1987

Cote

3227W/7

Résultat n°8

Décentralisation acte III : préparation des projets de lois

Date

2012-2013

Cote

3227W/8

Résultat n°9

Suivi de l'aménagement du territoire : préparation du contrat-plan Etat-Région (1999-2001) ; réflexion sur le développement du Pays d'Auge (2011).

Date

1999-2011

Cote

3227W/9

Résultat n°10

Contrat de plan Etat-Région (CPER) : suivi du contrat 2000-2006, préparation du contrat 2007-2013.

Date

2003-2006

Cote

3227W/10

Résultat n°11

Schémas régionaux des services collectifs : avis du conseil départemental.

Date

1999-2001

Cote

3227W/11

Résultat n°12

Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : suivi du schéma 2000-2006, concertation pour le schéma 2007-2013. Projet d'aménagement du "Grand Paris" et de la vallée de la Seine : rapport d'Antoine Rufenacht, commissaire du projet, et commentaires du conseil général, (2012)

Date

Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2012

Cote

3227W/12

Résultat n°13

Projet de développement "Port 2000" au Havre : études préparatoires, suivi du projet, enquête et débat public de 1998.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/13

Résultat n°14

Mise en place de la directive teritoriale d'aménagement du territoire (DTA) de l'estuaire de la Seine : phases préparatoires, concertation.

Date

Entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999

Cote

3227W/14

Résultat n°15

Association de défense du littoral "Rive gauche 2000" : création et mise en place, (2001) Projet Port 2000 : recours du conseil général du Calvados, contentieux, (2000-2001) "Conseil de l'estuaire" (maires des communes de l'estuaire) : réunions, (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

3227W/15

Résultat n°16

Mise en place de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine : finalisation du projet.

Date

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2002

Cote

3227W/16

Résultat n°17

Projet d'aménagement de la zone industrialo-portuaire Eure-Calvados (ZIPEC) : préfigration, études préalables, création syndicat mixte.

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2001

Cote

3227W/17

Résultat n°18

Syndicat mixte pour l'aménagement de la plaine alluviale au pied du pont de Normandie (Ex-ZIPEC) : création et mise en place. Zone d'aménagement concertée ZAC "Parc d'activité du Calvados" : création, études préalables.

Date

2003-2004

Cote

3227W/18

Résultat n°19

Zone d'aménagement du Parc d'activités Calvados-Honfleur : mise en place du syndicat mixte et conseils communautaires, création de la ZAC.

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006

Cote

3227W/19

Résultat n°20

Cartes diverses du département du Calvados

Date

1986 - 1990

Cote

3290W/1