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445 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secrétariat administratif du Conseil Général

Date

1930 - 1994

Cote

3290W/363

Résultat n°2

Autres ports

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation

Date

2005 - 2001

Cote

3290W/301

Résultat n°4

Editions de l'élu

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

RD513 - RD 514

Date

-

Cote

-

Résultat n°6

Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts

Date

1969 - 1984

Cote

3290W/168

Résultat n°7

Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le statut du département" (1982) ; éditorial ; autres documentation

Date

1973 - 1997

Cote

3290W/414

Résultat n°8

Construction

Date

1974 - 1974

Cote

3290W/126

Résultat n°9

Proposition de réorganisation, les "courriers normands", solutions apportées, évaluation coûts et recettes, schéma départemental de transport collectif de voyageurs

Date

1977 - 1979

Cote

3290W/160

Résultat n°10

Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

Date

1979 - 1994

Cote

3290W/17

Résultat n°11

Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC

Date

1979 - 1987

Cote

3290W/267

Résultat n°12

Subventions accordées, convention de collaboration, statuts

Date

1980 - 1984

Cote

3290W/164

Résultat n°13

Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

Date

1981 - 2012

Cote

3290W/21

Résultat n°14

Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration

Date

1981 - 1987

Cote

3290W/56

Résultat n°15

Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

Date

1981 - 2012

Cote

3290W/22

Résultat n°16

Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet

Date

1981 - 2006

Cote

3290W/53

Résultat n°17

Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

Date

1982 - 1991

Cote

3290W/169

Résultat n°18

Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place

Date

1982-1987

Cote

3227W/7

Résultat n°19

Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale

Date

1982 - 1982

Cote

3290W/57

Résultat n°20

Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques de Normandie (CMN) de Cherbourg" ; ADIEPE Normandie ; "Valéo" à Condé-sur-Noireau ; "Plastic Omnium S.A" ; Hellermann ; Isoroy ; Jacomo ; Bosch ; abattoirs Bocaviande ; usine de Glos, usine Akai

Date

1982 - 1987

Cote

3290W/228