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445 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secrétariat administratif du Conseil Général
Cote
3290W/363
 Date
1930 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Secrétariat particulier du Président
  • Secrétariat administratif du Conseil Général
Résultat n°2

Autres ports
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Ports
  • Autres ports
Résultat n°3

Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation
Cote
3290W/301
 Date
2005 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Relations internationales et jumelages
  • Jumelages et Europe
  • Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc....
Résultat n°4

Editions de l'élu
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Publications
  • Editions de l'élu
Résultat n°5

RD513 - RD 514
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Infrastructures routières
  • Routes départementales
  • RD513 - RD 514
Résultat n°6

Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts
Cote
3290W/168
 Date
1969 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Transports
  • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
  • Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts
Résultat n°7

Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le statut du département" (1982) ; éditorial ; autres documentation
Cote
3290W/414
 Date
1973 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Publications
  • Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le...
Résultat n°8

Construction
Cote
3290W/126
 Date
1974 - 1974
 Lieu
Normandie, Pont de (France)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Aménagement et gestion du territoire
  • Infrastructures routières
  • Ponts
  • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
  • Construction
Résultat n°9

Proposition de réorganisation, les "courriers normands", solutions apportées, évaluation coûts et recettes, schéma départemental de transport collectif de voyageurs
Cote
3290W/160
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Transports
  • Transports publics de voyageurs
  • Proposition de réorganisation, les "courriers normands",...
Résultat n°10

Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles
Cote
3290W/17
 Date
1979 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections cantonales, exploitation informatique des...
Résultat n°11

Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC
Cote
3290W/267
 Date
1979 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Culture, patrimoine et tourisme
  • Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC
Résultat n°12

Subventions accordées, convention de collaboration, statuts
Cote
3290W/164
 Date
1980 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Transports
  • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
  • Subventions accordées, convention de collaboration,...
Résultat n°13

Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/21
 Date
1981 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections présidentielles, exploitation informatique...
Résultat n°14

Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration
Cote
3290W/56
 Date
1981 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
Résultat n°15

Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux
Cote
3290W/22
 Date
1981 - 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Elections
  • Elections législatives, exploitation informatique des...
Résultat n°16

Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet
Cote
3290W/53
 Date
1981 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
Résultat n°17

Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse
Cote
3290W/169
 Date
1982 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Transports
  • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
  • Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham,...
Résultat n°18

Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place
Cote
3227W/7
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3227W Dossier thématiques (aménagement du territoire,...

  • Laboratoire Départemental Franck Duncombe.
  • Décentralisation
  • Première décentralisation 1982 - 1985 : mise en place
Résultat n°19

Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale
Cote
3290W/57
 Date
1982 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Politique publique
  • Décentralisation
  • Transfert de compétences au département : convention,...
Résultat n°20

Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques de Normandie (CMN) de Cherbourg" ; ADIEPE Normandie ; "Valéo" à Condé-sur-Noireau ; "Plastic Omnium S.A" ; Hellermann ; Isoroy ; Jacomo ; Bosch ; abattoirs Bocaviande ; usine de Glos, usine Akai
Cote
3290W/228
 Date
1982 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

  • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
  • Développement économique
  • Association pour le Développement et l'Aménagement...
  • Aides aux entreprises
  • Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques...