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445 résultats

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Résultat n°1

France-Basse Franconie: soutien suite aux attentats de 2015, fête de l'Europe et anniversaires des jumelages, service Europe, dîner et visite du Bezirkstag, voyage en Basse-Franconie, Xe anniversaire du jumelage Calvados-Basse-Franconie

Date

1997 - 2016

Cote

3290W/293

Résultat n°2

Commission Enfance Famille Logement et Insertion (EFLI) ; Commission Autonomie et Handicap (AH) ; Plan régional de santé : réunions

Date

2012 - 2016

Cote

3290W/249

Résultat n°3

Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté ; insertion personnes handicapés (PRITH) ; dispositif "réussir" ; programme opérationnel 2010-2020 ; Revenu de Solidarité Active (RSA) ; lutte contre la fraude ; Missions locales ; plan local d'insertion ; cont

Date

2000 - 2016

Cote

3290W/238

Résultat n°4

Autres ports

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation

Date

2005 - 2001

Cote

3290W/301

Résultat n°6

Circonscriptions d'action sociale ; schéma gérontologique ; bal des séniors ; loi vieillissement ; diverses structures d'accueil

Date

2003 - 2016

Cote

3290W/255

Résultat n°7

Réforme des tutelles ; mise place du CODERPA ; modifications du règlement départemental d'aide sociale en faveur des personnes handicapées ; présentation des maisons d'accueil rural ; diverses structures d'accueil

Date

2004 - 2016

Cote

3290W/256

Résultat n°8

Visites aux circonscriptions d'action sociale: USDA Centre, USDA Caen Nord, USDA Caen Sud, Pré-Bocage, d'action Sociale Pays d'Auge Nord, Caen Ouest, Bessin, Caen-Est, de Falaise, Bocage, Pays d'Auge Sud

Date

2015 - 2016

Cote

3290W/250

Résultat n°9

Maisons pour l'autonomie et Alzheimer ; université Inter- âges ; service à domicile ; prise en charge de la dépendance ; lois sur les personnes âgées ; tarification des structures d'accueil ; commission départementale personnalisée d'autonomie ; projet "

Date

2005 - 2016

Cote

3290W/257

Résultat n°10

Editions de l'élu

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

RD513 - RD 514

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Projet d'expérimentation de clapage en baie de Seine du Grand Port Maritime de Rouen ; plan de prévention des risques littoraux ; parc d'activités de Honfleur ; observatoire des déchets sur le territoire Bas-Normande ; chemins piétonniers ; eaux de baigna

Date

2010 - 2015

Cote

3290W/184

Résultat n°13

Rapport, visites de centres

Date

2015 - 2015

Cote

3290W/262

Résultat n°14

Prix Calvados durable (et E3D), réunion de lancement du projet via trajectoire, prix du jeune historien du Calvados, le château des enfants, présentation des 10 nouveaux panneaux des sites touristiques majeurs, accueil de délégation allemande, inauguratio

Date

2015 - 2015

Cote

3290W/413

Résultat n°15

Organisation Régionale de Concertation sur l'Adoption en Normandie (ORCAN) : historique, fonctionnement ; l'adoption ; cérémonie du diplôme d'état d'assistant familial ; fonds national de financement de la protection de l'enfance ; réforme des assistan

Date

1997 - 2015

Cote

3290W/263

Résultat n°16

Organisation régionale de la santé (plan stratégique régionale de santé, permanence des soins, schéma régional d'organisation sanitaire, recentralisation des compétences sanitaires, projet e-santé, aide médical d'Etat), EHPAD de Trouville, hôpital d'Orbec

Date

2004 - 2015

Cote

3290W/247

Résultat n°17

2013-2015

Date

2013 - 2015

Cote

3290W/186

Résultat n°18

Etablissements pour personnes handicapées

Date

2007 - 2015

Cote

3290W/253

Résultat n°19

Bayeux ; Cabourg ; Aunay-sur-Odon ; Falaise ; Pont-l'Evêque

Date

2015 - 2015

Cote

3290W/75

Résultat n°20

Politique d'aide aux mode de garde ; projet de création d'une "Maison des adolescents" ; centre d'accueil de Graye-sur-Mer : difficultés, problèmes sanitaires ; projet d'établissement de la maison départementale de l'enfance et de la famille ; schéma dé

Date

2001 - 2015

Cote

3290W/264