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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PAR-VOI
Cote
2911W/188
 Date
1945-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

  • Média
  • Presse
  • PAR-VOI
Résultat n°2

Registres de dépôts d'actes.
Cote
3244W/48
 Date
1951-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Registres de dépôts d'actes.
Résultat n°3

1999
Cote
3244W/59
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1999
Résultat n°4

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)
Cote
3089W/1-3089W/162
 Date
1964-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...
Résultat n°5

de plus de 50 salariés
Cote
3090W/35-3090W/90
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3090W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Dossiers de suivi des établissements
  • en activité
  • de plus de 50 salariés
Résultat n°6

1973 - 1974
Cote
3244W/1
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1973 - 1974
Résultat n°7

1975 - 1976
Cote
3244W/2
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1975 - 1976
Résultat n°8

Etablissements en activité de moins de 50 salariés
Cote
2929W/41-2929W/71
 Date
1977-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Dossiers de suivi
  • Etablissements en activité de moins de 50 salariés
Résultat n°9

1977
Cote
3244W/3
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1977
Résultat n°10

1977
Cote
3244W/4
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1977
Résultat n°11

1978
Cote
3244W/5
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1978
Résultat n°12

fermés
Cote
2930W/34
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • fermés
Résultat n°13

en activité
Cote
3092W/3-3092W/43
 Date
1979-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • en activité
Résultat n°14

1979
Cote
3244W/6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1979
Résultat n°15

1980 - 1982
Cote
3244W/45
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil de Prud'homme de Falaise
  • 1980 - 1982
Résultat n°16

1980
Cote
3244W/7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1980
Résultat n°17

1980
Cote
3244W/8
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1980
Résultat n°18

fermés
Cote
3092W/1-3092W/2
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3092W. Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • fermés
Résultat n°19

1981
Cote
3244W/12
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1981
Résultat n°20

Etablissements en activité de plus de 50 salariés
Cote
2929W/17-2929W/35;2929W/37-2929W/40
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2929W-2930W. Direction régionale des entreprises, de...

  • Dossiers de suivi
  • Etablissements en activité de plus de 50 salariés