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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

de Caen à Urville
Cote
S/13317
 Date- Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 3ème section
  • de Caen à Urville
Résultat n°2

Ligne de Pont-Audemer à Quetteville
Cote
3U/5/256
 Date
1882-1888
 Lieu
Quetteville (Calvados)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Etat
  • Ligne de Pont-Audemer à Quetteville
Résultat n°3

Commune de Grainville-Langannerie
Cote
3U/3/259-261
 Date- Lieu
Grainville-Langannerie (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
  • Commune de Grainville-Langannerie
Résultat n°4

Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ; école de garçons de Viessoix (1880) ; travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; abattoir public de Vire (1863) ; élargissement de la grande rue de Vire, rue de Valhérel (1863-1867) ; ouverture la ligne de grande communication n° 66 de Saint-Pois à Bény-Bocage (1860) ; pont de Condé-sur-Noireau (1878) ; chemin de moyenne communication de Vire à Montjoie, commune de Saint Manvieu (1863) ; école de garçons de Vassy (1888) ; cimetière (1849-1850), champ de foire (1876), pont (1833-1835) de Condé-sur-Noireau ; route départementale 21 de Pont Farcy à Tessy(1847)
Cote
3U/6/539
 Date
1833-1888
 Lieu
Vire (Calvados) -- Eglise Sainte-Anne, Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ;...
Résultat n°5

Lisieux : voies d'accès à la basilique
Cote
3U/4/455-456
 Date
1935
 Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Lisieux : voies d'accès à la basilique
Résultat n°6

Chemin de grande communication n° 34, traversée de la ville (1901-1902). Elargissement des rues de l'Eglise et Mazagran et prolongement des rues Couyères, Amélie, Mannkeim et Duchesne-Fournet (1901). Polongement de la rue de la Chapelle (1903)
Cote
3U/5/258
 Date- Lieu
Trouville-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Trouville
  • Chemin de grande communication n° 34, traversée de...
Résultat n°7

Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de Mortagne à Mézidon, ligne de la Trinité de Réville à Orbec, ligne de Mézidon à la mer
Cote
3U/4/449-451
 Date
1874-1880
 Lieu
Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger, chemin de fer de (France), La Trinité-de-Réville à Lisieux, chemin de fer de (France), Mézidon à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Lisores (Calvados), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...
Résultat n°8

Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury
Cote
3U/6/531
 Date
1904
 Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres...
Résultat n°9

Constructions de routes et chemins
Cote
3U/5/263
 Date
1851-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Constructions de routes et chemins
Résultat n°10

Expropriations
Cote
S/2844
 Date- Lieu
Epron (Calvados), Cambes-en-Plaine (Calvados), Mathieu (Calvados), Anisy (Calvados, France), Anguerny (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Courseulles
  • Expropriations
Résultat n°11

Expropriation.
Cote
S/3077/1-S/3077/2
 Date- Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriation.
Résultat n°12

Traverse de Falaise
Cote
S/13315
 Date
1897-1900
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Traverse de Falaise
Résultat n°13

Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique)
Cote
3082W/30-3082W/199
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...

  • Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes...
Résultat n°14

Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers : dossiers
Cote
3U/6/537
 Date
1866-1868
 Lieu
Caen à Cerisy-Belle-Etoile, chemin de fer de (France), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte

  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :...
Résultat n°15

Commune de Rumesnil
Cote
3U/5/266
 Date
1859-1934
 Lieu
Rumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Rumesnil
Résultat n°16

Dossiers des offres aux expropriés
Cote
3U/5/250​
 Date- Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest
  • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
  • Dossiers des offres aux expropriés
Résultat n°17

Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884). Lisieux : chemin de petite communication (1885) ; champ de tir (1886) ; travaux à faire pour atténuer les inondations (1888) ; école maternelle et crèche (1891) ; collège (1897) ; cimetière (1920) ; collège de jeunes filles (1923) ; groupe scolaire (1934). Mesnil-sur-Blangy : groupe scolaire (1884). La Folletière-Abenon : école (1883).
Cote
3U/4/457
 Date
1883-1934
 Lieu
Orbec (Calvados), Lisieux (Calvados), Le Mesnil-sur-Blangy (Calvados), La Folletière-Abenon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884)....
Résultat n°18

Commune de Périers
Cote
3U/5/267
 Date
1847-1904
 Lieu
Périers-en-Auge (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Commune de Périers
Résultat n°19

de Caen à Urville
Cote
S/13316
 Date
1897-1901
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados), Gouvix (Calvados), Urville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 2ème section
  • de Caen à Urville
Résultat n°20

Pas d'analyse
Cote
S/13311
 Date
1899-1901
 Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Pas d'analyse