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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ; école de garçons de Viessoix (1880) ; travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; abattoir public de Vire (1863) ; élargissement de la grande rue de Vire, rue de Valhérel (1863-1867) ; ouverture la ligne de grande communication n° 66 de Saint-Pois à Bény-Bocage (1860) ; pont de Condé-sur-Noireau (1878) ; chemin de moyenne communication de Vire à Montjoie, commune de Saint Manvieu (1863) ; école de garçons de Vassy (1888) ; cimetière (1849-1850), champ de foire (1876), pont (1833-1835) de Condé-sur-Noireau ; route départementale 21 de Pont Farcy à Tessy(1847)

    Date

    1833-1888

    Cote

    3U/6/539

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ;...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  2. Résultat n°2

    Chemin de grande communication n° 34, traversée de la ville (1901-1902). Elargissement des rues de l'Eglise et Mazagran et prolongement des rues Couyères, Amélie, Mannkeim et Duchesne-Fournet (1901). Polongement de la rue de la Chapelle (1903)

    Cote

    3U/5/258

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Trouville
    • Chemin de grande communication n° 34, traversée de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  3. Résultat n°3

    Route départementale n° 16 de Saint-Pierre-sur-Dives à Trouville, partie comprise entre le bourg de Touques et le quai de Trouville (1840 - 1841). Prolongement de la rue Biais (1897-1898). Alignements sur les quais du bassin à flot, affaire Mauger et Castor contre l'Etat (1865-1869)

    Cote

    3U/5/259​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Trouville
    • Route départementale n° 16 de Saint-Pierre-sur-Dives...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  4. Résultat n°4

    Agrandissement du cimetière (1858). Etablissement d'une place publique à la jonction des rues de la Mer, d'Orléans, des Bains et des Sablons et élargissement de la rue de Paris (1858-1861). Construction d'un réservoir d'eau sur la commune de Touques (1863). Ouverture de la rue de l'Eglise et prolongement de la rue d''Orléans jusqu'à celle des Bains (1865-1867). Elargissement de la rue de Paris (1868-1870)

    Cote

    3U/5/257

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Trouville
    • Agrandissement du cimetière (1858). Etablissement d'une...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  5. Résultat n°5

    Commune de Périers

    Date

    1847-1904

    Cote

    3U/5/267

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Périers

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  6. Résultat n°6

    Constructions de routes et chemins

    Date

    1851-1925

    Cote

    3U/5/263

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Constructions de routes et chemins

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  7. Résultat n°7

    Ligne de chemin de fer de Paris à Cherbourg

    Date

    1854

    Cote

    3U/4/446-447

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Paris à Cherbourg

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  8. Résultat n°8
    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    1 media

    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    Date

    1856-1857

    Cote

    3U/4/448

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  9. Résultat n°9

    Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et de Lisieux à Orbec (1873)

    Date

    1856-1873

    Cote

    3U/4/453

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  10. Résultat n°10

    Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Plans parcellaires. Procès-verbaux des opérations de la commission. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

    Cote

    3U/5/247

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions....

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  11. Résultat n°11

    Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/246

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Dossiers des offres aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  12. Résultat n°12

    Bordereaux par commune des pièces soumises aux enquêtes

    Cote

    3U/5/244-245

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Bordereaux par commune des pièces soumises aux enquêtes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  13. Résultat n°13

    Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires

    Cote

    3U/5/243

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Lisieux à Honfleur
    • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  14. Résultat n°14

    Acquisitions et expropriations

    Cote

    3U/3/266​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Acquisitions et expropriations

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  15. Résultat n°15

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  16. Résultat n°16

    Commune de Honfleur

    Date

    1857-1885

    Cote

    3U/5/260

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Honfleur

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  17. Résultat n°17

    Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg, gares de Bayeux, Lison et Le Molay : excuses d'un juré ; annexes du procès- verbal des opérations du jury pour la ville d'Isigny (1858). Caumont : agrandissement du cimetière communal (1862).Arromanches : construction du clocher de l'église (1868).Chemin de Grandcamp à Lison : Monfréville (1868). Chemin de fer, ligne de Port d'Isigny à la ligne de Caen à Cherbourg (plan,1880). Longueville :construction d'un lavoir (1881). Canchy :construction d'une école (1884). Lingèvres : construction d'un chemin de Lingèvres à Cordillon (1885). Chemin de grande communication de Courseulles à Arromanches : communes de Ryes, Arromanches et Tracy-sur-Mer (1894). Chemin de la Bellaie au Douet : Monfréville (1896). Bayeux : agrandissement du cimetière de l'Ouest (1896). Tramway de Port-en-Bessin à Bayeux (1898). Tramway de Courseulles à Arromanches (1898). Tramway de Grandcamp à la gare du Molay-Littry (1898-1899)

    Date

    1858-1899

    Cote

    3U/1/960

    • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

    • ​​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg,...

    Producteur :

    Tribunal de Première instance de Bayeux

  18. Résultat n°18

    Commune de Rumesnil

    Date

    1859-1934

    Cote

    3U/5/266

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Commune de Rumesnil

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  19. Résultat n°19

    Dossiers des offres aux expropriés

    Cote

    3U/5/250​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Dossiers des offres aux expropriés

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  20. Résultat n°20

    Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires. Citations aux expropriés. Jury : listes, décisions. Procès-verbaux des opérations de la commission

    Cote

    3U/5/248​

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Ligne de Pont-l'Evêque à Trouville
    • Affiches, journaux, tableaux des offres judiciaires....

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque