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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds de compsation pour la taxe de valeur ajoutée (TVA), états récapitulatifs de paiement

Date

2002-2007

Cote

3082W/205-3082W/215

Résultat n°2

Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique)

Date

1974-2001

Cote

3082W/30-3082W/199

Résultat n°3

Dossiers d'instruction de contentieux - contrôle de légalité

Date

1984-2001

Cote

3082W/1-3082W/29

Résultat n°4

Enseignements privé et public

Date

1968-1996

Cote

3082W/200-3082W/204

Résultat n°5

Mézidon : extension de la gare (1913) ; réserve générale de munitions (1921-1939)

Date

1913-1939

Cote

3U/4/454

Résultat n°6

Commune de Dozulé

Date

1883-1937

Cote

3U/5/265

Résultat n°7

Lisieux : voies d'accès à la basilique

Date

1935

Cote

3U/4/455-456

Résultat n°8

Commune de Rumesnil

Date

1859-1934

Cote

3U/5/266

Résultat n°9

Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884). Lisieux : chemin de petite communication (1885) ; champ de tir (1886) ; travaux à faire pour atténuer les inondations (1888) ; école maternelle et crèche (1891) ; collège (1897) ; cimetière (1920) ; collège de jeunes filles (1923) ; groupe scolaire (1934). Mesnil-sur-Blangy : groupe scolaire (1884). La Folletière-Abenon : école (1883).

Date

1883-1934

Cote

3U/4/457

Résultat n°10

Commune de Deauville

Date

1863-1931

Cote

3U/5/264

Résultat n°11

Constructions de routes et chemins

Date

1851-1925

Cote

3U/5/263

Résultat n°12

Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway de la Mine de Littry à Balleroy (1901). Chemin de grande communication de la Malbrèche à Balleroy (1901). Tramway de Bayeux à La Besace (1904). Chemin de grande communication n°30 :Saint-Laurent-sur-Mer (1913). Arromanches : agrandissement de la place de l'église (1922). Grandcamp : établissement d'un port-abri (1924). Bazenville : agrandissement de la cour de l'école(1924). Commes : agrandissement du cimetière (1925)

Date

1900-1925

Cote

3U/1/961

Résultat n°13

Expropriations. Affaires diverses.

Date

1912-1919

Cote

S/2528

Résultat n°14

Commune de Grainville-Langannerie

Date

-

Cote

3U/3/259-261

Résultat n°15

Commune de Gouvix

Date

-

Cote

3U/3/262-263

Résultat n°16

Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux, Cintheaux et Bretteville-sur-Laize

Date

-

Cote

3U/3/264

Résultat n°17

Commune de Pont-l'Evêque

Date

1866-1907

Cote

3U/5/261

Résultat n°18

Expropriations

Date

1901-1906

Cote

S/2568

Résultat n°19

Expropriation.

Date

1899-1905

Cote

S/2890/1-S/2890/2

Résultat n°20

Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury

Date

1904

Cote

3U/6/531