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244 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caen V

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen V

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    Canton de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    Registres, commissions, procès-verbaux des réunions

    Date

    1973-2009

    Cote

    3192W/262-3192W/264

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Surveillance des prisons
    • Registres, commissions, procès-verbaux des réunions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    Canton de Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    Canton de Courseulles-sur-Mer

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Canton d'Evrecy

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    Canton de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Canton de Thury-Harcourt

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Vire

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    Canton Hérouville-Saint-Clair

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    Canton de Ifs

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    Canton de Mézidon-Canon

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Mézidon-Canon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    Canton d'Aunay-sur-Odon

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton d'Aunay-sur-Odon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Canton de Troarn

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Arrondissement Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Canton de Livarot

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    Canton de Ouistreham

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ouistreham

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Canton de Condé-sur-Noireau

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  21. Résultat n°21

    Propagande électorale

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Propagande électorale

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  22. Résultat n°22

    Canton de Trévières

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  23. Résultat n°23

    Canton de Cabourg

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  24. Résultat n°24

    Canton de Pont l'Evêque

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Pont l'Evêque

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  25. Résultat n°25

    Canton de Vire

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  26. Résultat n°26

    Canton Bretteville l'orgueilleuse

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton Bretteville l'orgueilleuse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  27. Résultat n°27

    Caen D I

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen D I

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  28. Résultat n°28

    Canton de Falaise

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Falaise

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  29. Résultat n°29

    Canton de Honfleur-Deauville

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Honfleur-Deauville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  30. Résultat n°30

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3192W/187

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Commissions, organisation, Financement
    • 1996

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  31. Résultat n°31

    Organisation, financement, contentieux, résultats

    Date

    2004-2009

    Cote

    3192W/2-3192W/3

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Organisation, financement, contentieux, résultats

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  32. Résultat n°32

    Traitements judiciaires

    Date

    2004

    Cote

    3192W/269-3192W/270

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Expulsions locatives
    • Traitements judiciaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  33. Résultat n°33

    Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Date

    2008

    Cote

    3192W/226

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Pierre-de-Fresné à Sainte-Margueritte-de-Viette

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  34. Résultat n°34

    Le Désert à Escoville

    Date

    2008

    Cote

    3192W/209

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Le Désert à Escoville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  35. Résultat n°35

    Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Date

    2008

    Cote

    3192W/223

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Saint-Benoît-d'Hébertot à Saint-Germain-du-Pert

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  36. Résultat n°36

    Blanville-sur-Orne à Colombelles

    Date

    2008

    Cote

    3192W/190

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Blanville-sur-Orne à Colombelles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  37. Résultat n°37

    Cordey à Crèvecoeur-en-Auge

    Date

    2008

    Cote

    3192W/207

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Cordey à Crèvecoeur-en-Auge

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  38. Résultat n°38

    Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/214

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Isigny-sur-Mer à Lion-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  39. Résultat n°39

    Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Date

    2008

    Cote

    3192W/220

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ouilly-le-Tesson à Pont-Bellanger

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  40. Résultat n°40

    Mondeville à Verson

    Date

    2008

    Cote

    3192W/195

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Candidatures
    • Mondeville à Verson

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques