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Résultats de la recherche

  • 1

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 2

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 3

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 4

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 5

    Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Date

    1995-1999

    Cote

    2783W/91-2783W/110

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 6

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3217W/122 - 3217W/124

    • Contexte : Réunion des chefs de service régionaux de l'état (2002-2008)....

    • Mise en place de CHORUS
    • 2008-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  • 7

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 8

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 9

    Budgets supplémentaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/31-3003W/33

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets supplémentaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 10

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 11

    Comptes administratifs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/34-3003W/66

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 12

    Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/1-2783W/86

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 13

    Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

    Date

    2005

    Cote

    3003W/99

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 14

    Syndicats divers

    Date

    2005

    Cote

    3003W/89-3003W/92

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats divers

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 15

    Syndicats dissous

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/87

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Syndicats dissous

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 16

    syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/75-3003W/78

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 17

    Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Date

    2005

    Cote

    3003W/94

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  • 18

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 19

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 20

    Communautés de communes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/67-3003W/74

    • Contexte : Bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire