Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 140
Période
  • 3
  • 3
  • 53
  • 1 108
  • 19
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 54
Nom de l'inventaire
  • 929
  • 91
  • 54
  • 19
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 1 140
  • 929
  • 91
  • 54
  • 19
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

1 140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets supplémentaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/31-3003W/33

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets supplémentaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  2. Résultat n°2

    Comptes administratifs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/34-3003W/66

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  3. Résultat n°3

    Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

    Date

    2005

    Cote

    3003W/99

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  4. Résultat n°4

    Syndicats divers

    Date

    2005

    Cote

    3003W/89-3003W/92

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats divers

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  5. Résultat n°5

    syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/75-3003W/78

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  6. Résultat n°6

    Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Date

    2005

    Cote

    3003W/94

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  7. Résultat n°7

    Communautés de communes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/67-3003W/74

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  8. Résultat n°8

    Rapports du premier semestre

    Date

    2005

    Cote

    3003W/95

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du premier semestre

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  9. Résultat n°9

    Syndicats d'assainissement

    Date

    2005

    Cote

    3003W/79-3003W/80

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats d'assainissement

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    Budgets primitfs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/1-3003W/32

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets primitfs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  11. Résultat n°11

    Syndicats scolaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/84-3003W/89

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats scolaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  12. Résultat n°12

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/101

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  13. Résultat n°13

    Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/81-3003W/83

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  14. Résultat n°14

    Conseil régional (compte administratif)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97-3003W/98

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil régional (compte administratif)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  15. Résultat n°15

    Budget primitif, compte administratif et annexes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/93

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget primitif, compte administratif et annexes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  16. Résultat n°16

    Rapport d'activité

    Date

    2005

    Cote

    3003W/100

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  17. Résultat n°17

    Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  18. Résultat n°18

    Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/102

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  19. Résultat n°19

    Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et autres collectivités

    Cote

    3003W/83-3003W/84

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  20. Résultat n°20

    Lisieux à Luc-sur-Mer

    Cote

    1390W/20

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Lisieux à Luc-sur-Mer
  21. Résultat n°21

    Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge

    Cote

    1143W/3

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bernières-sur-Mer à Bieville-en-Auge
  22. Résultat n°22

    Janville à Lion-sur-Mer

    Cote

    1390W/19

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Janville à Lion-sur-Mer
  23. Résultat n°23

    Ablon à Anguerny

    Cote

    1390W/1

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Ablon à Anguerny
  24. Résultat n°24

    Epron à Goustranville

    Cote

    1143W/8

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Epron à Goustranville
  25. Résultat n°25

    Courseulles-sur-Mer à Drubec

    Cote

    1143W/7

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Courseulles-sur-Mer à Drubec
  26. Résultat n°26

    Morteaux-Couliboeuf à Noyers-Bocage

    Cote

    1390W/23

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Morteaux-Couliboeuf à Noyers-Bocage
  27. Résultat n°27

    Damblainville à Ducy-Sainte-Marguerite

    Cote

    1390W/12

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Damblainville à Ducy-Sainte-Marguerite
  28. Résultat n°28

    Saint-Aignan-le-Malherbe à Sainte-Foy-de-Montgommery

    Cote

    1390W/27

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Aignan-le-Malherbe à Sainte-Foy-de-Montgommery
  29. Résultat n°29

    Saint-Gabriel-Brecy à Saint-Hymer

    Cote

    1390W/28

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Gabriel-Brecy à Saint-Hymer
  30. Résultat n°30

    Colleville-Montgomery à Conteville

    Cote

    1390W/9

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Colleville-Montgomery à Conteville
  31. Résultat n°31

    Mesnil-Germain à Montviette

    Cote

    1390W/22

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Mesnil-Germain à Montviette
  32. Résultat n°32

    Airan à Fresné-la-Mer

    Cote

    1017W/1

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés de reproduction des plans cadastraux...
    • Airan à Fresné-la-Mer
  33. Résultat n°33

    Saint-Jean-de-Livet à Saint-Ouen-le-Houx

    Cote

    1390W/29

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Saint-Jean-de-Livet à Saint-Ouen-le-Houx
  34. Résultat n°34

    Noron-l'Abbaye à Saint-Arnoult

    Cote

    1143W/11

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Noron-l'Abbaye à Saint-Arnoult
  35. Résultat n°35

    Bourguebus à Bures-sur-Dives

    Cote

    1390W/6

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bourguebus à Bures-sur-Dives
  36. Résultat n°36

    Anisy à Avenay

    Cote

    1390W/2

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Anisy à Avenay
  37. Résultat n°37

    Billy à Breuil-en-Auge

    Cote

    1143W/4

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Billy à Breuil-en-Auge
  38. Résultat n°38

    Bayeux à Beuvron-en-Auge

    Cote

    1390W/4

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Bayeux à Beuvron-en-Auge
  39. Résultat n°39

    Thaon à Urville

    Cote

    1390W/31

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Thaon à Urville
  40. Résultat n°40

    Plans minutes du cadastre, numérisés

    Cote

    3248W

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans minutes du cadastre, numérisés